Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEVIS SECURATION PAROI TOUR
Déliberation - TOUR PLAN DE FINANCEMENT
Déliberation - convention poste
Déliberation - LOCAL LPO
Déliberation - NETTOYAGE EGLISE
Déliberation - AVENANT ORANGE
Déliberation - PCC DOC TOURISTIQUES
Déliberation - CHOIX COMMISSAIRE ENQUETEUR
Déliberation - DEVIS NETTOYAGE FACADE EGLISE
Déliberation - CHANGEMENT DELEGUE PCC
Déliberation - Mise en Lumiere Tour
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - Mise en Lumiere Tour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
L LOS YU en
Département
AVEYRON
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents Qui ont pris
au En part à la
Conseil lexercice Délibération
Municipal
7 6 +
Date de la
Convocation
15/05/2024
Date d’affichage
15/05/2024
Objet de
Délibération
Mise en lumière de
la Tour
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-
préfecture de Millau le
15/05/2024
et publication du
15/05/2024
EXTRAIT DU REGISTRE
__. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE de PEYRELEAU
12720
Séance du mardi 21 mai 2024
N°20240521-11
L’an deux-mille-vingt-quatre et le mardi vingt et un mai à 17h30 heures,
le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Alain ROUGET.
Etaient présents
ROUGET Alain, ESPINASSE Joël, PELLET Bernard, JULIEN Christian, Absents : PEIRS Virginie donne procuration à Christian JULIEN, VALGALIER Jessie,
À été nommée secrétaire : ESPINASSE Joël
Monsieur le Maire présente la proposition de devis pour la mise en lumière de la
Tour. Après discussion, le conseil approuve le devis d’INEO
5 votes pour
Fait et délibéré à PEYRELEAU, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
LE MAIRE
Alain ROUGET
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20240521-20240521_11-DE
Reçu le 27/05/2024