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Déliberation - 20 07 2023
Conseil Municipal - 05.03.2020 CM
Conseil Municipal - 03.07.2019 CM
PLU - Annexes - liste annexes
Procès Verbal - pv 09022023
Déliberation - Liste delib jeudi09022023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prée-d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib jeudi09022023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
D 1 En T a T a i © 1 © i 10- 11- 12- 13-
Prée-d'Anigu
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PRÉE-d'ANJOU
JEUDI
9
FÉVRIER
2023
—
20
H
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
Autorisation
pour
engagement
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d’investissement
avant
Je vote
du
budget
2023.
Gr)
Délibération
23-02-001—
\'Adobrée
à l'unanimité
Comptes
de
gestion
de
leliéiée
2022
—
commune
de
Prée-d’Anjou
—
Lotissement
«
La
Heronnière
2
».
lotissement
«
Le
Fresne
»
et
lotissement
«
La
Charmille
4
».
Délibération
23-02-002
-—
Adoptée
à
l'unanimité
Comptes
administratifs
2022
—
commune
de
Prée-d’Anjou
—
Lotissement
«
La
Heronnière
2
»,
lotissement
«
Le
Fresne
»
et
lotissement
«
La
Charmille
4
».
Délibération
23-02-003
- Adoptée
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2022
au
budget
principal
globalisé
de
Prée-d’Anjou
de
l'exercice
2023.
Délibération
23-02-004
— Adoptée
à
l'unanimité
Avenant
N°
1
de
l’entreprise
Anjou
Maine
Coordination-BET-VRD,
marché
de
maîtrise
d’œuvre
à
la
création
d’une
voie
de
desserte
poids
lourds
à
Ampoigné,
commune
déléguée
de
Prée-d’Anjou.
Délibération
23-02-005
— Adoptée
à
l'unanimité
Subventions
aux
associations
—
année
2023.
Reporté
au prochain
conseil
municipal
Repas
des
aînés
samedi
1°
avril
2023.
Délibération
23-02-006
— Adoptée
à l'unanimité
Vente
du
bâtiment
communal
situé
au
1
place
de
la
Liberté
à
Ampoigné
commune
déléguée
de
Prée-d’Anjou. Délibération
23-02-007
-— Adoptée
à
l'unanimité
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
primaire
de
Château-Gontier-sur-
Mayenne
pour
l’année
scolaire
2021/2022.
Délibération
23-02-008
— Adoptée
à
l'unanimité
Adressage
des
nouvelles
parcelles
rue
des
Mimosas
à
Ampoigné,
commune
déléguée
de
Prée-
d'Anjou. Délibération
23-02-009
- Adoptée
à
l'unanimité
Vente
parcelle
N°
11
du
lotissement
de
la
Charmille
4.
Délibération
23-02-010
— Adoptée
à
l'unanimité
Demande
de
subvention
des
amendes
de
police
au
projet
d’amélioration
de
la
sécurité
routière.
Délibération
23-02-011
— Adoptée
1
Convention
définissant
les
modalités
de
la
prestation
«
paie
»
assurée
par
le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale.
Délibération
23-02-012
— Adoptée
à l’unanimité | | | | |
14-
Proposition
d’une
convention
avec
le
CAUE
53
—
Accompagnement
de
la
maîtrise
d'ouvrage.
Délibération
23-02-013
— Adoptée
à l'unanimité
15-
Adhésion
Mayenne
Ingénierie.
Délibération
23-02-014
- Adoptée
à l'unanimité
Liste publiée
le lundi
13 février
2023
La
secretaire
de
séance,
Mr
Michaël
OTT
Prée-d’Anjou,
le
9
février
2023
Le
maire,
,
Mr
Serge
GUILAUME