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Procès Verbal - proces+verbal+du+
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Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
7
ALLIER
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Le
jeudi
2
février
2022
à
20h
sous
la
présidence
de
Daniel
GUEULLET
Doyen
de
l'Assemblée
puis
de
Sylvie
EDELIN
Maire,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
salle
annexe
de
la mairie,
-
Présents
(15)
:
Mesdames
DELRIEU,
DERVIN,
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
CURTON,
DENIS,
DESVAUX,
FERRETRA,
GUEULLET,
REMMEAU,
STIEVANO
-
Quorum
de
8
atteint
Secrétaire
de
séance
: Mme
Coralie
MARCHAND
Ouverture
de
la
séance
par
Sylvie
EDELIN,
1
Adjointe
et
suppléante
du
Maire,
Le
Conseil
municipal
a
honoré
une
minute
de
silence
en
la
mémoire
de
Jean-Guy
CHERION.
Jérémie
SILVANO
suppléant
de
la
liste
élue
remplace
numériquement
Jean-Guy
CHERTON
au
sein
du
Conseil
Municipal
qui
est
réputé
complet.
Sylvie
EDELIN
passe
le
relais
à
Daniel
GUEULLET
doyen
de
l'assemblée.
Le
PV
précédent
est
adopté
à
l'unanimité.
Coralie
MARCHAND
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
1-
Election
du
Maire
Monsieur
le Doyen
de
l'assemblée
Daniel
GUEULLET
fait
lecture
des
articles
L 2122-1,
L 2122-4
et
L
2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
L'article
L
2122-1
dispose
qu'
«il
y a,
dans
chaque
commune,
un
Maire
et
un
ou
plusieurs
Adjoints
élus
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal».
L'article
L
2122-4
dispose
que
«le
Maire
et
les
Adjoints
sont
élus
par
le
Conseil
Municipal
parmi
ses
membres
..».
L'article
L
2122-7
dispose
que
«le
Maire
et
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue».
Ti
ajoute
que
«
si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
ef
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Il
sollicite
deux
volontaires
comme
assesseurs
: M
Jean-Pierre
DESVAUX
et
Mme
Anne-Eloïse
DELRIEU
acceptent
de
constituer
le
bureau.
Le
doyen
demande
alors
s'il
ÿ
a
des
candidats.
Jean-Jacques
DENIS
propose
la
candidature
de
Sylvie
EDELIN.
Le
bureau
enregistre
la
candidature
de
Sylvie
EDELIN
et
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l'urne.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
en
présence
de
la
benjamine,
secrétaire
de
séance
Coralie
MARCHAND
et
le
doyen
de
l'assemblée.
Le
Doyen
de
l'assemblée
proclame
les
résultats
au
1°
tour
de
scrutin :
-__
nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 15
-
nombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
: 1
-__
suffrages
exprimés
: 14 -
Majorité
requise
: 8
A
obtenu
madame
Sylvie
EDELIN
14
voix
Madame
Sylvie
EDELIN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix
est
proclamée
Maire
de
Saint-Menoux
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Sylvie
EDELIN
prend
la
présidence
et
remercie
l'assemblée.
2-
Délibération
sur
le
nombre
des
adjoints
Sylvie
ÉDELIN
propose
de
continuer
à travailler
pour
l'instant
avec
3
adjoints
dans
la continuité
de
la
suppléance
de
Jean-Guy
CHERION.
Elle
rappelle
que
le
code
général
des
collectivités
territoriales
oblige
la
commune
à
voter
pour
un
nouvel
exécutif
communal
sous
quinzaine,
et
que
dans
un
second
temps
il sera
toujours
possible
de
passer
à 4
adjoints.
Daniel
GUEULLET
propose
une
solution
avec
4
adjoints
immédiatement.
Les
2 solutions
sont
proposées
au
Conseil
Municipal.
Votants
: 19
Suffrages
exprimés
: 15
3 adjoints
: 9
À adjoints
: 6
La
solution
à 3 adjoints
est
retenue
par
le Conseil
Municipal.
3-
Election
des
Adjoints
au
Maire
La
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
La
Maire
propose
une
liste
composée
de
monsieur
Jean-Jacques
DENIS
(1%
Adjoint),
madame
LAUDET-
MARTINET
(2ème
Adjointe),
Monsieur
Pascal
FERREIRA
(3%
Adjoint).
M
Jean-Pierre
DESVAUX
et
Mme
Anne-Eloïse
DELRIEU
acceptent
le
rôle
d'assesseur
et
de
constituer
le
bureau
avec
la
secrétaire
Coralie
MARCHAND
et
madame
la
Maire
Sylvie
EDELIN.
Le
bureau
enregistre
la
liste
composée
de
monsieur
Jean-Jacques
DENTS
(1
Adjoint),
madame
L'AUDET-
MARTINET (2
Adjointe),
Monsieur
Pascal
FERREIRA
(3è"°
Adjoint)
et
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
vote,
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l'urne.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
en
présence
de
la benjamine,
secrétaire
de
séance
et
de
madame
la Maire.
La
Maire
proclame
les
résultats
au
1°" tour
de
scrutin:
-__
nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 15
-__
hombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
: 5
-__
suffrages
exprimés
: 10
-
majorité
requise
: 6
Ont
obtenu :
-
Liste
composée
de
monsieur
Jean-Jacques
DENIS
(1
Adjoint),
madame
LAUDET-
MARTINET
(2%
Adjointe),
Monsieur
Pascal
FERREIRA
(3è"€
Adjoint)
: 10
voix
Sont
élus
:
1*
Adjoint
: Monsieur
Jean-Tacques
DENIS
2ème
Adjointe
: Madame
Anabel
LAUDET-MARTINET
3ème
Adjoint
: Monsieur
Pascal
FERRETRA 4-
Délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
à
madame
la
Maire
Le
conseil
Municipal
conformément
à
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
décide
de
déléguer
à
madame
la
Maire
certaines
de
ses
compétences
(voir
annexe).
Votants
: 15
Abstention :
1
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
5-
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
Une
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
est
faite
par
M
Jean-Pierre
DESVAUX.
6-
Règlement
intérieur
Le
Conseil
Municipal
valide
de
nouveau
le règlement
intérieur
conformément
à l'article
L2121-8
du
code
générale
des
Collectivités
territoriales.
Votants
: 15
Abstention
: 1
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: O
7-
Commission
d'appel
d'offres
Madame
la Maire
préside
de
droit
cette
commission
Les
candidats
titulaires
élus
sont
: Pascal
FERRETRA,
Jean-Pierre
DESVAUX,
Daniel
GUEULLET
Les
candidats
suppléants
élus
sont:
Didier
REMMEAU,
Jean-Jacques
DENIS,
Anabel
LAUDET-
MARTINET Votants
: 15
Abstention
: O0
Suffrages
exprimés
: 15
Pour
: 15
Contre
: O
8-
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
des
syndicaïs
intercommunaux
et
mixtes
>
Au
SDE
03
sont
élus
Daniel
GUEULLET
comme
délégué
titulaire
et
Jérémie
SILVANO
comme
délégué
suppléant
>
Au
Syndicat
de
Voirie
sont
élus
Daniel
GUEULLET
et
Jean-Pierre
DESVAUX
comme
délégués
titulaires,
Sylvie
EDELIN
et
Jérémie
SILVANO
comme
délégués
suppléants.
>
Au
syndicat
du
Collège
de
Bourbon
l'Archambault,
sont
élus
Valérie
DERVIN
et
Cyrille
CURTON
comme
délégués
titulaires,
Anne
Eloïse
DELRIEU
et
Anabel
LAUDET-MARTINET
comme
déléguées
suppléantes.
>
Au
SIVOM
Nord
Allier,
sont
élus
Sylvie
EDELIN
et
Jean-Pierre
DESVAUX
comme
délégués
titulaires,
Anabel
LAUDET-MARTINET
et
Jean-Jacques
DENTS
comme
délégués
suppléants. >
Au
SICTOM
Nord
Allier,
sont
élus
Sylvie
EDELIN
et
Carole
SANVOISIN
comme
déléguées
titulaires,
Jean-Pierre
DESVAUX
et
Jean-Jacques
DENTS
comme
délégués
suppléants.
Votants
: 15
Abstention
: O
Suffrages
exprimés
: 15
Pour:
15
Contre
: O
9-
Désignation
des
membres
de
la
commune
au
sein
des
organismes
extérieurs
>
CNAS
: Jean-Jacques
DENIS
>
Conseil
d'école
: Jean-Jacques
DENIS,
suppléante
Valérie
DERVIN
>
ATDA:
Jean-Pierre
DESVAUX,
suppléante
Valérie
DERVIN
>
L'ESCALE
: Anabel
LAUDET-MARTINET
suppléante
Valérie
DERVIN
> _ Correspondant
Défense
: Sylvie
EDELIN
>
Elues
rurales
de
l'égalité
: Carole
SANVOISIN,
Valérie
DERVIN
>
Sécurité
civile
: Didier
REMMEAU
Votants
: 15
Abstention
: O
Suffrages
exprimés
: 15
Pour
: 15
Contre
: O
Un
nouveau
Conseil
Municipal
se
déroulera
le jeudi
9 février
2023
à 20h
en
salle
annexe
de
la mairie.
Fin
de
séance
21h20
La
Présidente
La
Secrétaire
Sylvie
EDELIN
Coralie
MARCHAND
'
ET.