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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Menoux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Menoux
ALLIER
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Le
mardi
1%"
octobre
2024
à
20h
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
salle
annexe
de
la mairie.
-
Présents
(9)
:
Mesdames
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
©
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET.
-
Excusés
(4)
:
Mesdames
DELRIEU,
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
SILVANO
(pouvoir
Mme
SANVOISIN),
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET)
-
Quorum
de
7
atteint
Secrétaire
de
séance
: Mme
Coralie
MARCHAND
Le
PV
précédent
est
adopté
à
l'unanimité.
Coralie
MARCHAND
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
1)
Décisions >
Réparation
du
garde-corps
de
l'église
par
l'entreprise
CREAMETAL
pour
970
€
HT
>
Un
devis
de
1 650
€
HT
est
validé
avec
la
société
APAVE
pour
un
rapport
amiantes
et
Plombs
concernant
la salle
des
fêtes.
2)
Marché
public
de
réhabilitation
du
Centre
d'Animation
Culturelle
Madame
la Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
réalisation
d'un
appel
d'offres
aux
entreprises
sur
le
site
marché
public
Allier
et
les
vérifications
financières
et
techniques
réalisées
par
le
cabinet
Larbre
ingénierie
maitrise
d'œuvre
du
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
>
ATTRIBUE
le Lot
1 Electricité
à la société
DESMERCTERES
pour
un
coût
de
36
313.16
€
HT
>
ATTRIBUE
le lot 2 Chauffage
à la société
RDB
ENERGIE
pour
un
coût
de
50
000
€ HT
>
ATTRIBUE
le
lot
3
Photovoltaïque
à la société
TAUVERON
pour
un
coût
de
16
945
€
HT
>
SOLLICITE
une
subvention
DETR
pour
cette
opération
Votants
: 12
Abstention
: 2
Pour
: 10
Contre
: O 2/
Création
d'un
emploi
saisonnier
au
sein
des
services
techniques
Le
Conseil
Municipal
valide
un
contrat
saisonnier
à
temps
complet
au
sein
des
services
techniques
du
1
er
octobre
2024
au
31
mars
2025.
Mesdames
Coralie
et
Evelyne
MARCHAND
n'ont
pas
pris
part
au
vote.
Votants
: 12
Abstention: 2
Pour
: 10
Contre
: O
3)
Approbation
du
rapport
2023
du
SIVOM
Nord
Allier
Monsieur
Jean-Pierre
DESVAUX
délégué
de
la
commune
au
SIVOM
Nord
Allier
présente
les
rapports
d'activités
2023.
Le
Conseil
Municipal
les
valide
à l'unanimité.
Votants
: 12
Abstention
: O
Pour
: 12
Contre
: O
4)
Horaires
du
bureau
de
Poste
Madame
la
Maire
rappelle
le
changement
d'horaire
du
bureau
de
poste
de
la
commune
de
Saint-Menoux
depuis
le
1%" juillet
2023.
Le
bureau
est
ouvert
de
9h
à
12h
du
mardi
au
samedi
soit
15
heures
hebdomadaires
avec
une
formule
où
le
guichetier
assure
ensuite
la
mission
de
facteur
(chargé
clientèle
avec
distribution).
Suite
aux
échanges
avec
le
groupe
la
Poste,
la
commune
doit
se
positionner
pour
valider
ou
non
cette
expérimentation.
Madame
la Maire
considère
que
cette
solution
est
la
plus
raisonnable
en
comparaison
avec
une
agence
postale
communale
(coût
prohibitif)
ou
un
relais
postal
(manque
de
services)
et
qu'elle
permet
de
conserver
la
meilleure
amplitude
horaire
possible.
Le
Conseil
Municipal
valide
cette
solution.
Votants
: 12
Abstention
: O
Pour
: 12
Contre
: O
Divers
>
Approbation
de
la
révision
générale
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
du
Périmètre
Délimité
des
Abords
lors
du
conseil
communautaire
du
17
septembre
2024.
>
Etude
de
Reconquête
des
Centres-Villes
et
Centres-bourgs:
une
réunion
est
prévue
avec
les
associations
de
la commune
le
16
octobre.
>
Jeunesse :
e
Un
projet
de
plantation
de
haie
va
être
organisé
en
partenariat
avec
la
Fédération
des
Chasseurs.
e
Le
Projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
va
être
revu
très
prochainement
pour
la période
2024-2027 >
Lors
de
la brocante
une
vente
d'objet
a rapporté
146.50
€
au
profit
du
CCAS
>
Stade
de
football
:
e
Les
2
robots-tondeuses
sont
en
fonctionnement
depuis
mi-septembre
e
La
zone
des
6
mètres
du
gardien
de
but
est
aussi
fonctionnelle
depuis
fin
septembre
>
Cimetière:
un
constat
va
être
effectué
le
5
novembre
à
9h
sur
les
très
vieilles
tombes
à
concessions
perpétuelles
qui
sont
actuellement
considérées
comme
abandonnées.
Ces
tombes
pourront
être
reprises
dans
un
délai
administratif
d'environ
18
mois.
>
Environnement
: une
réflexion
est
en
cours
pour
la pose
d'un
composteur
collectif.
>
Le
recensement
de
la
population
en
partenariat
avec
l'INSEE
se
déroulera
du
16
janvier
2025
au
15
février
2025.
Fin
de
séance
22h00
La
Présidente
La
Secrétaire
Sylvie
EDELIN
Coralie
MARCHAND
(
\
F
=
É \ _(Alier/ D Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2024
1
Publié le
5
=
à
ID
: 003-210302477-20241001-DELIB10202401-DE
ALLIER
N°
10/2024/001
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
1er
octobre
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
12
- Présents
: Mesdames
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND),
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU,
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
SILVANO
(pouvoir
Mme
SAN VOISIN),
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET)
- Secrétaire
de
séance
: Mme
Coralie
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 25/09/2024
Objet
de
la
délibération
: Choix
des
entreprises
concernant
le projet
de
réhabilitation
du
Centre
d'Animation
Culturelle
Madame
la
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
la
réalisation
d’un
appel
d’offres
aux
entreprises
sur
le
site
marché
public
Allier
et
les
vérifications
financières
et
techniques
réalisées
par
le
cabinet
Larbre
ingénierie
maitrise
d’œuvre
du
projet.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
retenir
les
entreprises
suivantes
les
mieux
disantes
:
-
Lot
1 Electricité
: d'attribuer
le lot à la société
DESMERCIERES
pour
un
coût
de
36
313.16
€HT
-
Lot
2 Chauffage
: d’attribuer
ce
lot à la société
RDB
ENERGIE
pour
un
coût
de
50
000
€
HT
-__
Lot
3 Photovoltaïque
: d’attribuer
ce
lot à la société
TAUVERON
pour
un
coût
de
16
945
€
HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
ATTRIBUE
le Lot
1 Electricité
à la société
DESMERCIERES
pour
un
coût
de
36
313.16
€ HT
ATTRIBUE
le lot 2 Chauffage
à la société
RDB
ENERGIE
pour
un
coût
de
50
000
€ HT
ATTRIBUE
le lot 3
Photovoltaïque
à la société
TAUVERON
pour
un
coût
de
16
945
E HT
AUTORISE
Madame
la maire
à signer
le marché
avec
les entreprises
désignées.
RAPPELLE
le coût
de
l’étude
thermique
de
Larbre
ingénierie
de
7700
€ HT
RAPPELLE
le coût
de
la maitrise
d’œuvre
pour
8 900
€ HT
RAPPELLE
le coût
du
bureau
de
contrôle,
du
SPS,
du
Consuel,
du
rapport
amiante
et plombs
pour
6522.06
€
HT
RAPPELLE
la demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l’Allier
SOLLICITE
une
subvention
DETR
pour
cette
opération
AAA AAAAAAM
Votants
: 12
(9+3
pouvoirs)
Abstentions
: 2
Pour
: 10
Contre
: 0
Pour
copie
conforme.
Sylvie
EDELIN"} ae
ST»
Maire
de
Me
,
À
_
‘
— TT
à
D
ARR.
ni
———|; Æ
V&
Æ Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2024
Publié le
—?
ID : 003-210302477-20241001-DELIB10202402-DE Reçu
en
préfecture
le
04/10/2024
ALLIER
N°
10/2024/002
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
Ler
octobre
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
12
- Présents
: Mesdames
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SAN VOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU,
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
SILVANO
(pouvoir
Mme
SANVOISIN),
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET)
- Secrétaire
de
séance
: Mme
Coralie
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 25/09/2024
de
te te ae
te
fe ete ae
te te ete de
Objet
de
la
délibération
: Création
d’un
emploi
saisonnier
L'autorité
territoriale
explique
au
conseil
que
: Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
et
notamment
l'article
L
313-1
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
; et
que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel
grade
et
à
quel
niveau
de
rémunération
il
habilite
l'autorité
à
recruter,
Considérant
qu'en
raison
du
surcroit
de
travail
lié aux
travaux
dans
les bâtiments
il y aurait
lieu,
de
créer
un
emploi
saisonnier
d’adjoint
technique
à
temps
complet
du
1%
octobre
2024
au
31
mars
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
>
DE
CREER
un
emploi
saisonnier
d’adjoint-technique
à compter
du
ler octobre
2024
jusqu’au
31
mars
2025.
>
DE
PRECISER
que
la durée
hebdomadaire
de
l'emploi
sera
de
35
heures/semaine
>
DE
PRECISER
que
la rémunération
pourra
être
comprise
entre
l’IB
387
et l’IB
432
avec
possibilités
d’heures
supplémentaires.
Votants
: 12
(9
+3
pouvoirs)
Abstentions
: 2
Pour
: 10
Contre
: 0
FA
PU
GT
x
Pour
copie
conforrhg, =
Te
EN
Sylvie
EDELIN
*#
à, \
€
Maire
de Saint-Men
=.
)
/
es
LAN Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2024
S
l
No
Publié le
>
LUS
ID
: 003-210302477-20241001-DELIB10202403-DE
aint- Menoux
ALLIER
N°
10/2024/003
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
Ler
octobre
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
Enexercice
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
12
- Présents
: Mesdames
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
€
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SAN VOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU,
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
SILVANO
(pouvoir
Mme
SAN VOISIN),
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET)
- Secrétaire
de
séance
: Mme
Coralie
MARCHAND
- Date
de
la convocation
: 25/09/2024
Objet
de
la
délibération
: Approbation
rapport
du
Sivom
Nord
Allier
Madame
la
Maire
présente
les
rapports
annuels
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
des
Services
Publics
de
l’eau
potable
et
de
l’assainissement
au
SIVOM
Nord-Allier.
Ces
rapports
ont
été
adoptés
lors
de
l’assemblée
générale
du
9 juillet
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à Punanimité :
>
D’APPROUVER
les
rapports
annuels
du
SIVOM
Nord-Allier
pour
l’année
2023.
Votants
: 12
(9 +3
pouvoirs)
Abstentions
: 0
Pour
: 12
Contre
: 0
Pour
copie
conforme
Sylvie
EDELIN
Maire
de
Saint-Menoux Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2024
ID
Publié le
>
LU
ID
: 003-210302477-20241001-DELIB10202404-DE
aint- Menoux
ALLIER
N°
10/2024/004
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et le mardi
1er
octobre
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
12
- Présents
: Mesdames
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SAN VOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU,
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
SILVANO
(pouvoir
Mme
SAN VOISIN),
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET)
- Secrétaire
de
séance
: Mme
Coralie
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 25/09/2024
de
fs ae
ste -ale aÿs ae as
af
fs ado ado 08 ee
te
ts fe
à
Objet
de
la
délibération
: Horaires
Bureau
de
Poste
Madame
la
Maire
rappelle
le
changement
d’horaire
du
bureau
de
poste
de
la
commune
de
Saint-Menoux
depuis
le
1° juillet
2023.
Le
bureau
est
ouvert
de
9h
à
12h
du
mardi
au
samedi
soit
15
heures
hebdomadaires
avec
une
formule
ou
le
guichetier
assure
ensuite
la
mission
de
facteur.
Suite
aux
échanges
avec
le
groupe
la
Poste,
la
commune
doit
se
positionner
pour
valider
ou
non
cette
expérimentation.
Madame
la
Maire
considère
que
cette
solution
est
la plus
raisonnable
en
comparaison
avec
une
agence
postale
communale
(coût
prohibitif)
ou
un
relais
postal
(manque
de
services).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité :
>
DE
VALIDER
l'ouverture
du
bureau
de
Poste
du
mardi
au
samedi
de
9h
à
12h
avec
un
guichetier
assurant
ensuite
le rôle
de
facteur.
Votants
: 12
(9 +3
pouvoirs)
Abstentions
: 0
Pour
: 12
Contre
: 0
Pour
copie
conforme
Sylvie
EDELIN
oux %.
Maire
deSaïnt
Men AVIS
DE
REUNION DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
en
salle
annexe
de
la mairie :
Le
mardi
1“’octobre
2024
à
20H
ORDRE
DU
JOUR
>
Décisions
>
Centre
d'Animation
Culturelle
: Marché
public
>
Services
techniques
: contrat
accroissement
saisonnier
>
SIVOM
: approbation
rapport
annuel
2023
>
Bureau
de
Poste
>
Informations
et questions
diverses
Sylvie
EDELIN
Maire
de
Saint-Menoux