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Procès Verbal - procès verbal+du+
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Saint-Menoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - procès verbal+du+)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Aménagement du territoire,
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Le mercredi 14 juin 2023 à 20h sous la présidence de Sylvie EDELIN Maire, le Conseil Municipal
s’est réuni en salle annexe de la mairie.
- Présents (13) : Mesdames EDELIN, DELRIEU, DERVIN, LAUDET-MARTINET, E
MARCHAND, MAYET, SANVOISIN Messieurs CURTON, DENIS, DESVAUX, GUEULLET,
REMMEAU, SILVANO
- Excusés (1) : Mme Coralie MARCHAND (pouvoir Mme Evelyne MARCHAND)
- Quorum de 8 atteint
Secrétaire de séance : Mme Michelle MAYET
Le PV précédent est adopté à l’unanimité. Michelle MAYET est désignée comme secrétaire de
séance.
1- Décisions
Conformément aux délégations accordées par le Conseil Municipal à madame la Maire, il
est donné lectures des dernières décisions prises :
• Adhésion à la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de
Festivités (FNCOF)
• Les emplois d’été au sein du service technique sont pourvus par Enzo
CHEVALIER, Quentin DERVIN, Benjamin DEVALLIERE, Lucas MOREAU
• Personnel communal :
▪ Recherche d’un agent polyvalent du 1er septembre 2023 au 30 juin
2024 en contrat PEC ou éventuellement en contrat d’apprentissage au
sein du service animation (poste à 26h)
▪ Poste à pourvoir à compter du 1er novembre 2023 au sein du service
animation à temps non complet (25h), qualifications requises : CAP
Petite Enfance, BAFA ou équivalent.
▪ Un remplacement pour congés maternité au sein du service Animation
sera assuré par Mme Manon BEUGNOT titulaire du BAFA sur juin et
juillet puis par Aurore PLAIDIT titulaire du CAP Petite Enfance à
compter du mois de septembre. 2-Marché Public : Place Iris Raquin
Une consultation publique s’est déroulée du 10 mai au 1er juin 2023 pour l’aménagement de
la Place Iris Raquin (parking du Centre d’Animation Culturelle) et une négociation a eu lieu
du 5 au 8 juin dans le cadre d’un marché à procédure adaptée. Suite aux réunions de la
commission d’Appel d’Offres les 2 et 9 juin 2023, le Conseil Municipal retient la
proposition de l’entreprise EUROVIA la mieux-disante pour un montant de 122 500€ HT.
Les travaux doivent débuter au mois de juillet après la fête patronale.
Votants : 13 + 1 pouvoir Abstention : 0
Suffrages exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0
3- EPF Auvergne
Le Conseil Municipal décide de réaliser une convention de portage avec l’EPF SMAF pour
l’acquisition de parcelles A 562-563-564 et A 558-559-560-561-565-566-567-568-
1008 sur le site de la Fonglaterie.
Votants : 13 + 1 pouvoir Abstention : 0
Suffrages exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0
4- Convention Ecole de moto-cross
Madame la Maire rappelle les échanges avec les associations occupantes du terrain des
Aigriers c’est-à-dire l’association du motoclub Yzeurien, la section Enduro, l’association
des Aéromodélistes du Bourbonnais ainsi qu’avec la société « Aventure Off Road ». Le
Conseil Municipal décide de prendre une convention avec cette dernière pour un
enseignement à la conduite des 2 roues. Cette convention prendra effet à compter du 15
juin 2023 au 31 décembre 2024. Les cours de conduite pourront se dérouler les
mercredis et samedis de 9h à 17h30. A compter du 1er janvier 2024, une redevance
mensuelle de 100 € sera versée à la commune (voir document en annexe)
Votants : 13 + 1 pouvoir Abstention : 0
Suffrages exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 4- Objet de la délibération : remboursement prix carte grise site ANTS
Madame la Maire explique au Conseil municipal que le site d’Etat ANTS de validation des
cartes grises, n’accepte toujours pas les mandats administratifs des collectivités. Suite à
l’achat d’un camion Renault immatriculé ED 670 CH, madame la Maire doit faire une avance
de 527.76 € par carte bancaire. Le Conseil Municipal autorise madame la Maire à être
remboursée de cette avance.
Votants : 13 +1 pouvoir Abstention : 0
Suffrages exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0
5- Budget : Décisions modificatives
• Fonctionnement
o Recettes 7488 + 20 000 € (Vente terrain Clos des Vignes)
o Dépenses 60612 + 10 000 € (Energie), 6068 + 1148 € (Autre matière et
fourniture), 6413 + 7 500 € (personnel non titulaire), 65568 + 1452 €
(Syndicat du Collège +1 340 €, SICTOM + 92 €)
• Investissement Place Iris Raquin
o Recettes + 18 000 € amendes de police, + 9 500 € dépenses imprévues
o Dépenses + 27 500 €
Votants : 13 + 1 pouvoirs Abstention : 0
Suffrages exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0
Divers
• Plan Local d’Urbanisme : suite au retour de l’étude environnemental, un nouveau débat sur
le PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) aura lieu début juillet en
Conseil Municipal. Le PLU devrait être arrêté au mois de septembre. Les partenaires
associés seront consultés (durée 4 mois). L’enquête public pourrait se dérouler lors du 1er
trimestre 2024 pour une approbation définitive du PLU d’ici 1 an.
• La Collecte de téléphone effectuée en partenariat avec l’association l’association des
Maire, l’association des Maires ruraux et le groupe ORANGE a permis de récolter 4.14
kgs. La collecte continue en mairie. • Ecole : les élèves de CM2 se verront remettre une calculatrice pour leur passage au
collège.
• Les travaux de pose de l’enrobé du city stade et du gazon synthétique ont débuté. Le City
stade sera fonctionnel dans la première quinzaine de juillet.
• Dates à retenir :
o Journée de l’Office du Tourisme le jeudi 29 juin à Saint-Menoux
o Fête Patronale le samedi 2 juillet
o Une manifestation est prévue avec les acteurs socio-économiques de la
commune le lundi 10 juillet à partir de 18h30.
Fin de séance 22h00
La Présidente , La Secrétaire,
Sylvie EDELIN Michelle MAYET