Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichage liste des deliberations 06032025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichage liste des deliberations 06032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du Conseil communautaire
Séance du 06 mars 2025
N° de Objet de la délibération Décision du Conseil délibération communautaire
25C/01/01 Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de approuvée la séance du 19 décembre 2024
25C/01/02 Compte financier unique 2024 du budget annexe Centre approuvée dentaire
25C101/03 Autorisation du versement d'une subvention du budget approuvée principal au budget annexe Centre de Santé avant le
vote du budget primitif 2025.
25(/01/04 Compte financier unique du budget annexe approuvée Assainissementcollectif de l'année 2024
25C/01/05 Suivi des autorisations de programme et crédits de approuvée paiement du budget annexe Assainissementcollectif de
l'année 2024
25C/01/06 Compte financier unique 2024 du budget annexe approuvée Assainissementnon collectif (SPANC)
25C101/07 Compte financier unique 2024 du budget annexe: Zone approuvée d'Argenlieu et Autres
25C101/08 Modifications des statuts du Syndicat Mixte Oise-Aronde approuvée (SMOA)relatives à l'extension de son périmètre pour la
compétence GEMAet l'intégration de la compétence à la
carte « maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement »
25C101/09 Extension du réseau enterré bassetension (BT) et haute approuvée tension (HTA) de la route départementale D164entre
Ganneset Ansauvillers
25C101/10 Arrêt de l'Inventaire des Zonesd'Activités Economiques approuvée (IZAE)
25C101/11 Sollicitation d'inscription du projet de l'extension de la approuvée Zone économique d'Argenlieu dans le cadre d'un projet
agroalimentaire en Projet d'Envergure Régionale (PER)
et engagement de stratégie économique
25C101/12 Acceptation de la participation financière du Crédit approuvée Agricole Brie Picardie pour le financement de
l'organisation de l'édition 2025 du Forum de l'emploi et
de la formation organisé par la communauté de
communes du Plateau Picard
25C101/13 Fixation des tarifs et loyers d'occupation des bureaux et approuvée des espacesdu bâtiment sis 3 rue d'Oresmaux, dénommé
Pôle Santé du Plateau Picard
25C101/14 Modifications du tableau des emplois des services approuvée communautaires.
Fait au Plessier sur St Just, le 11 mars 2025