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Compte-Rendu - compte rendu cm 180620
Convocation - CM 250123 convocation V1 signe
Procès Verbal - CM 230413 proces verbal signe SI
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 040620
Compte-Rendu - cm 211213 compte rendu signe
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Sainte-Radegonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 211213 compte rendu signe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Santé,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 DECEMBRE 2021
Mairie de Sainte-Radegonde
1 Place de la Mairie
42850 Sainte-Radegonde
05 65 42 46 00
E mairie-steradegonde@wanadoo.ir
L'an deux mil vingt et un, le treize du mois de décembre, le Conseil Municipal de la Commune de
SAINTE — RADEGONDE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du Jardin du
Presbytère, sous la présidence de Madame Laurence PAGÈS-TOUZÉ.
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Date de la convocation du Conseil Municipal : 6 décembre 2021
Etaient présents Mme et M. les conseillers municipaux :
M. BLANCHET Alain, M. BOUSCARY Jean-Paul, Mme DELMAS Véronique, M. DHERS Alain, Mme DE
BANCAREL Catherinel}, Mme FRAYSSE-GAYRAUD Sabine, M. FERNANDEZ Bernard, M. GAILLAC
Sébastien, Mme LAGARDE Régine, Mme LEBLOND Monique, M. MARTY Rémy, M. MENDAILLE Henri,
Mme NAVAS Monique, M. NICOD Philippe, Mme PAGÈS-TOUZÉ Laurence, M. ROGER Jean-Pierre, Mme ROCACHER Pauline, M. SOULIÉ Anthony, Mme VIGOUROUX Christine.
Madame DE BANCAREL Catherine a été présente à partir de la délibération n° 20211213-07
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur FERNANDEZ Bernard.
1 — Approbation du procès verbal de la séance publique du conseil du 22 novembre 2021
Le procès-verbal ne soulevant aucune remarque, est approuvé à l'unanimité.
11 — Convention local de kinésithérapie — N° 20211213-01
Madame le Maire rappelle la résiliation, au 28/02/22 du bail professionnel relatif au local de kinésithérapie et précise :
- D'une part que Monsieur Clément GALIEN, masseur kinésithérapeute souhaite s'installer dans ce même
local le 01/01/2022 pour une durée d’un an et pour un loyer annuel de 6 024 €.
- D'autre part que Madame Stéphanie BERTHOMIEU, actuelle locataire du lieu, consent à libérer le local
à cette date.
est proposé d'établir une convention d'occupation temporaire du domaine privé communal entre la
commune de Sainte-Radegonde et Monsieur Clément GALIEN.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
EMET un avis favorable à cette location à la date du 1er janvier 2022.
VALIDE le montant du loyer annuel à 6024 € avec un dépôt de garantie de 502 € correspondant à un mois de loyer, hors taxes et hors charges.
PRECISE que le loyer fixé ci-dessus sera révisé automatiquement chaque année, à la date anniversaire
de la convention, en fonction des variations de l'indice du coût de la construction publié par l'INSEE.
L'indice de référence est le dernier indice publié lors de la signature ; La présente convention sera
consentie pour une durée d’un an renouvelable 2 fois et commençant à courir à compter du 1° janvier
2022.
PRECISE que l'enregistrement de la convention sera réalisé par Monsieur Clément GALIEN auprès des services des impôts.
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document relatif à la réalisation de cette affaire. ll - Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif 2022 — n° 20211213-02
Le Conseil Municipal est invité à autoriser Madame le Maire à payer les dépenses d'investissement
avant le vote du Budget de la Commune qui interviendra au plus tard en avril 2022 dans la limite de 25
% des crédits budgétaires ouverts sur le budget 2021.
Conformément aux dispositions de l'alinéa 4 de l’article L1612-1 du code général des collectivités
territoriales le montant et l'affectation des crédits concernés par cette autorisation doit être précisé.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
AUTORISE Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement conformément au tableau ci-dessous :
Crédits pour dépenses : à
d'investissement inscrits en DÉPENSES POU ve ntétre . on , mandatées, liquidées avant le Affectation
2021 hors crédits afférents au vote du budget primitif 2022
remboursement de la dette
600 000 150 000 Compte 2111 — Chapitre 21
2 000 500 Compte 2112 — Chapitre 21
500 000 125 000 Compte 2115 — Chapitre 21
25 000 6 250 Compte 21571 — Chapitre 21
10 000 2 500 Compte 2158 - Chapitre 21
1 928.32 482.08 Compte 2168 — Chapitre 21
8 019 2 004.75 Compte 2183 — Chapitre 21
38 765.20 9 691.30 Compte 2184 — Chapitre 21
28 918.79 7 229.70 Compte 2188 — Chapitre 21
150 658.74 37 664.69 Compte 2313 - Chapitre 23
1 804 996.84 451 249.21 Compte 2315-Chapitre 23 |
IV - Décision modificative n° 3 — n° 20211213-03
Madame le Maire rappelle que par délibération en date du 12 avril 2021, le budget annexe du lotissement Trégous a été clôturé.
Les soldes des comptes de ce budget ont été transférés sur le budget principal.
Maintenant, il convient de régulariser les écritures comptables de l'avance versée par le Budget Primitif au Budget Annexe.
Madame le Maire présente la décision modificative n° 3 qu'il est nécessaire de prendre :
| Dépenses Recettes
Désignation Diminution de crédits! Augmentation de |Diminution de crédits| Augmentation de crédits crédits
INVESTISSEMENT
D 16878 : Autres dettes - autres organ. 421 174.35 €
TOTAL D 16 : Remboursement d'emprunts 421 174.35 €
R 27638 : Autres éts. publics 421 174.35 €
TOTAL R 27 : Autres immos financières 421 174.35 €
Total 421 17435 € | 421 174.35 €
LL Total Général 421 17435 € 421 174.35 € Après discussion et avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
APPROUVE la décision modificative n° 3 et autorise les opérations comptables consécutives à cette
décision.
V - Décision modificative n° 4 — n° 20211213-04
Madame le Maire informe que Monsieur le Trésorier a constaté que les travaux de voirie sont
systématiquement comptabilisés sur les comptes 2151 ou 2315 (investissement) pour les communes
de Rodez Agglomération au lieu d’être comptabilisés sur les comptes 615231 ou 615232 (fonctionnement).
Selon les instructions budgétaires et comptables, les opérations sont enregistrées en comptabilité
dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature. Dès lors, l'imputation comptable d'une
dépense doit être conforme à sa nature et non à sa destination. À cet égard, la circulaire
interministérielle NOR INTBO200059C du 26 février 2002 établit les règles d'imputation du secteur
public local.
En matière de voirie, les travaux de renouvellement de la seule couche de surface visant à conserver
les voies dans de bonnes conditions d'utilisation constituent des dépenses d'entretien et doivent
donc être comptabilisées en fonctionnement, y compris lorsque ce renouvellement est effectué avec
des matériaux d'une qualité croissante. Il en est ainsi par exemple pour les enduits d'usure ou les
couches de roulement mis à intervalles réguliers sur les routes qui sont destinés au maintien ou au
rétablissement des qualités superficielles (rugosité, imperméabilité...) sans modification substantielle
des tracés ou profils et de la portance de la chaussée. En revanche, peuvent être comptabilisés en
section d'investissement les travaux qui entraînent des modifications substantielles des voies ou qui
améliorent leur résistance mécanique par augmentation d'épaisseur ou par le changement de la qualité des diverses couches.
Madame le Maire présente la décision modificative n° 4 qu'il est nécessaire de prendre pour mettre
en paiement une facture reçue concernant le marché d'entretien de la voirie communale pour un montant de 82 468.70 € TIC :
Dépenses Recettes
Désignation Diminution de crédits! Augmentation de |Diminution de crédits] Augmentation de crédits crédits
FONCTIONNEMENT
D 615231 : Voirie 82 468.70 €
TOTAL D 011 : Charges à caractère général 82 468.70 €
D 023 : Virement section investissement 82 468.70 €
TOTAL D 023 : Virement à la sect° d'investis. 82 468.70 €
Total 82 468.70 € 82 468.70 €
[ INVESTISSEMENT
(D 2315 : Immos en cours-inst.téchn. 82 468.70 € C
(TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 82 468,70 € He
R 021 : Virement de la section de fonct 82 468.70 €
TOTAL R 921 : Virement de la section de fonct. 82 468.70 €
Total 82 468.70 € 82 468.70 €
L Totai Général | -82 468.70 € | -82 468.70 €
Après discussion et avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
APPROUVE la décision modificative n° 4 et autorise les opérations comptables consécutives à cette
décision. VI - Location appartements ancienne école d’inières — n° 20211213-05
Madame le Maire signale à l'assemblée qu'il convient de fixer le nouveau loyer des appartements de
l’ancienne école d’Inières à compter du 1° janvier 2022.
Après discussion et avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité est d'accord de louer ces
appartements en fonction de la révision du loyer suivant l'indice I.N.S.E.E. (3° trimestre 2020 : 130.59 et du 3°" trimestre 2021 : 131.67)
- 284 € (ancien loyer 282 €) mensuel pour le T1 bis
- 354 € (ancien loyer 351 €) mensuel pour le T3
VII - Subvention à l'association Sport quilles d’Inières — n° 20211213-06
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le dossier de demande de subvention de
fonctionnement de l'association Sport quilles d’Inières.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- 15 voix pour
-_ O voix contre
-_ Cabstention
- Mmes LAGARDE Régine et VIGOUROUX Christine et M. SOULIÉ Anthany ne prennent pas part au vote
DECIDE d’allouer une subvention de 500 € à l’association Sport quilles d’Inières.
VII - Subvention à l'association ADMR - n° 20211213-07
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le dossier de demande de subvention de l'association
ADMR.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DECIDE d’allouer une subvention de 400 € à l'association ADMR.
IX - Participation au financement de travaux supplémentaires d'enfouissement pour le déploiement
de la fibre — n° 20211213-08
Madame le Maire rappelle que la commune n’est pas commanditaire du déploiement de la fibre. C'est
Orange qui à l’échelle de Rodez Agglomération en assure le déploiement et son financement.
Dans le secteur des Grèzes, Orange prévoit un déploiement en aérien sur un secteur actuellement dépourvu de poteaux.
La commune de Sainte-Radegonde n’approuve pas cette option technique et souhaiterait préserver
cette VC n° 15 sur environ 1 km, quitte à participer exceptionnellement au financement de travaux
supplémentaires d'enfouissement. La commune a demandé à Orange de chiffrer cette option.
Orange a établi un devis estimatif du montant des travaux, option aérien, à 11 140.09 HT.
Orange a établi un devis estimatif du montant des travaux, option enfouissement, à 40 247.07 € HT.
La commune de Sainte-Radegonde a proposé de participer au financement de cette deuxième option
plus onéreuse mais respectueuse du paysage à hauteur de 50 % du surcoût.
Lors de son comité d'investissement en date du 29/11/2021, Orange a validé cet accord de
financement. Ainsi, Orange prendra en charge le montant équivalent de : 25 747.07 € HT et la
commune de Sainte-Radegonde prendra en charge le montant de : 14 500 € HT.
Madame le Maire présente la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création, mise
en esthétique modification et/ou déplacement d'équipements et d'installation de communications électroniques concernant le secteur des Grèzes. Cette convention a pour objet de fixer les modalités de la délégation de maîtrise d'ouvrage pour
l'exécution des travaux de création, de déplacement et/ou de modification des équipements et des
installations de communications électroniques d'Orange liés au déploiement du FTTH dans l'emprise des travaux au lieu-dit les Grèzes.
Après discussion et avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ACCEPTE la réalisation des travaux d'installation de la fibre en souterrain au lieu-dit les Grèzes.
AUTORISE Madame le Maire à signer la convention ci-annexée ainsi que tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
APPROUVE la prise en charge par la commune de la somme de 14 500 € HT qui sera inscrite au budget
primitif 2022.
X - Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale - n° 20211213-09
Madame le Maire rappelle que chaque année, en vue de la préparation de la Dotation Globale de
Fonctionnement (DGF), les services de la Préfecture sollicitent la commune par rapport au recense- ment de la voirie communale.
L'article L 2334-22 du CGCT prévoit qu’il convient de prendre en compte « Ja longueur de la voirie
classée dans le domaine public communal ». La commune doit donc être propriétaire de la voirie et le
fait d’être classée dans le domaine public apporte des obligations particulières, notamment en matière d'entretien et d'ouverture à la circulation.
Actuellement la longueur de voirie en mètres est de 46 295 ml.
Madame le Maire précise que la dernière mise à jour du tableau de classement des voies communales
et inventaire des chemins ruraux a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 17 sep-
tembre 1992 et déposé en Préfecture de l'Aveyron le 30 septembre 1992.
En 2001, un diagnostic de la voirie communale a été réalisé par Messieurs POUGET et SEGUIN, géo- mètres experts associés.
En 2021, Aveyron Ingénierie a livré un nouvel état des lieux des voies communales établi en vue de
bâtir un programme quinquennal de travaux et d'entretien.
Sur la base de ces éléments actualisés, Madame le Maire propose une refonte du tableau de classe-
ment de la voirie communale qu’il conviendra de tenir à jour à l'avenir.
Madame le Maire présente le nouveau tableau de classement de la voirie ci-annexé. Elle fait observer
que celui-ci distingue les voies à caractère de « rue », de « place » et de « chemin ». Les chemins figu-
rant au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ont été rattachés à cette dernière catégorie.
Après discussion et en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
FIXE la longueur :
des rues à 48 446 ml
des chemins à 23 500 ml
des places à 6 315 m? convertie en 2 105 ml
soit un total de 74 051 ml
AUTORISE Madame le Maire à adresser le tableau de classement de la voirie communale aux services
de la Préfecture pour le calcul annuel de la DGF. XI - Adhésion au service médecine CDG 12 — n° 20211213-10
Sur la proposition de Madame Le Maire,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires applicables à la Fonction Publique Territoriale,
Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la
médecine professionnelle et préventive dans la Fonction Publique Territoriale,
VU la circulaire n° NOR INTB1209800C du 12 octobre 2012 portant application des dispositions du
décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la
médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale,
Vu la délibération du Centre de Gestion de l'AVEYRON en date du 28 mars 1994 portant création d'un
Service de Médecine Professionnelle et Préventive à compter du 1er avril 1994,
Vu la délibération du Centre de Gestion de l'AVEYRON en date du 30 novembre 2018 portant
modification de la tarification du Service Médecine Professionnelle et Préventive,
Considérant que la convention d'adhésion au service du médecine professionnelle et préventive du
Centre de Gestion de l'AVEYRON prend fin le 31/12/2021 et qu’il y a lieu de délibérer pour autoriser le
Maire (ou le Président) à signer le renouvellement de la convention d'adhésion annexée à la présente délibération,
Considérant qu’il est obligatoire d’adhérer à un Service de Médecine Professionnelle,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
CONFIE le suivi médical des agents au service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l'AVEYRON.
AUTORISE Madame le Maire à signer une convention d'adhésion au service de Médecine
Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l'AVEYRON pour une durée de 3 ans à compter du 01/01/2022.
REGLERA au Centre de Gestion, le montant des prestations assurées par ce service.
XI1— Questions diverses
Inscription à l’école pour la rentrée scolaire 2022
Un récapitulatif des demandes d'inscription, pour la rentrée scolaire 2022, sera effectué en janvier. À
ce jour seules les demandes d'inscription concernant des enfants en obligation scolaire (nés en 2019)
ont été accordées afin de ne pas surcharger les classes de maternelle et offrir ainsi le meilleur accueil possible aux plus petits.
Conseil Municipal des Enfants
Dans son prochain budget primitif, le Conseil Municipal allouera un budget de 3000 € au Conseil
Municipal des Enfants afin de lui permettre de concrétiser ses actions choisies.
ALSH
A compter du 1er janvier 2022, c’est « Familles Rurales » (et non plus la FOL)} qui accueillera les
enfants tous les mercredis pendant l’année scolaire et lors des vacances scolaires (février, Pâques, Eté
et Toussaint). Les horaires d'ouverture et les tarifs ne changeront pas.
Par contre, il y aura quelques nouveautés :
_ Le Centre de Loisirs sera ouvert 6 semaines l'été (fermeture uniquement 2 semaines mi-août), — « Familles Rurales » proposera 2 séjours d’une semaine chaque année.
Familles Rurales a embauché Alyssia et Arthur qui intervenaient déjà à l’ALSH de Sainte-Radegonde
par contre Carole est sur le départ. Familles Rurales mettra une troisième personne à disposition.
Lisa Blanquet, habitante de la commune et stagiaire Bac Pro Animation, renforcera cet effectif
jusqu'en juin. Régine Lagarde, Laurence Pagès-Touzé, Pauline Rocacher et Jean-Pierre Roger ont rencontré, le 3
décembre, l’équipe dirigeante de Familles Rurales ainsi que Stéphanie Bru, l'interlocutrice pour
Sainte-Radegonde. Il s'agissait principalement d'évoquer les actions à engager pour préparer la
transition vers ce nouveau prestataire. Quelques investissements sont à prévoir pour équiper
informatiquement le centre sachant que la CAF participe à ce type de dépenses.
SMBV2A
Le 9 décembre 2021, Anthony Soulié a participé au 2ème Comité de Pilotage "Briane” du SMBV2A
{Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amon).
Le diagnostic agro-environnemental et l'étude de l’aléa érosion, principales actions menées en 2021,
ont été présentées aux participants. Ensuite, des discussions et des propositions sur les actions
complémentaires à mettre en œuvre sur la période 2022-2024 ont été abordées.
Agenda 2022
Voici quelques dates à bloquer dans les agendas des élus :
- Conseils sur le 1° semestre 2022 : 20/01, 17/02, 17/03, 14/04, 2/06 et 4/07 (lundi),
- Elections présidentielles 10 et 24 avril,
- Elections légistatives : 12 et 19 juin.
Prochain conseil municipal : jeudi 20 janvier 2022