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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20241217 CC DEL18 RH)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
Loire Forez agglomération – Séance du 17/12/2024
DEPARTEMENT
DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE MONTBRISON
LOIR E FOR E Z AGGLOME R ATION
____________
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
_________________
N° 2024-12-18 Séance du mardi 17 décembre 2024
OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Le conseil communautaire de Loire Forez agglomération, légalement convoqué le mardi 10 décembre 2024 s'est réuni à Montbrison à 19 heures 30 le mardi 17 décembre 2024, sous la présidence de Monsieur Christophe BAZILE.
Présents : Marc ARCHER, René AVRIL, Gérard BAROU, Marie-Pierre BAROU, André BARTHELEMY, Christiane BAYET, Christophe BAZILE, Hervé BEAL, Christine BERTIN, Georges BONCOMPAIN, Roland BONNEFOI, Roland BOST, Jean-Pierre BRAT, Sylvain BROSSETTE, Vivien BROUILLAT, Hervé BRU, David BUISSON, Patricia CARETTE, Stéphanie CHAPTUT, Martine CHARLES, Pierre-François CHAUT, Thierry CHAVAREN, Jean-Baptiste CHOSSY, Evelyne CHOUVIER, Bernard COTTIER, Patrice COUCHAUD, Claudine COURT, Jean-Luc DAVAL- POMMIER, Jean Maxence DEMONCHY, Géraldine DERGELET, Christophe DESTRAS, Marcelle DJOUHARA, Pierre DREVET, Daniel DUBOST, Paul DUCHAMPT, Jean-Marc DUMAS, Alain DUMOULIN, Yves DUPORT, Joël EPINAT, Stéphanie FAYARD, Alban FONTENILLE, François FORCHEZ, Jean-Paul FORESTIER, René FRANÇON, André GACHET, Carine GANDREY, Pierre GARBIL, Jean-Claude GARDE, Clément GAUMON, André GAY, Pierre GIRAUD, Nicole GIRODON, Marie- Thérèse GIRY, Thierry GOUBY, Valéry GOUTTEFARDE, Jean-Marc GRANGE, Serge GRANJON, Martine GRIVILLERS, Dominique GUILLIN, Alféo GUIOTTO, Valérie HALVICK, Thierry HAREUX, Michel JASLEIRE, Olivier JOLY, Anne JOUANJAN, Michelle JOURJON, Alain LAURENDON, Nathalie LE GALL, Patrick LEDIEU, Gilbert LORENZI, Thierry MALHIERE, Cécile MARRIETTE, Yves MARTIN, Christelle MASSON, François MATHEVET, Rachel MEUNIER-FAVIER, Thierry MISSONNIER, Annie OSTARD, Rambert PALIARD, Nathalie PANAZZA, Quentin PÂQUET, Marc PELARDY, Pascale PELOUX, Marie-Gabrielle PFISTER, Patrice POTONNIER, Frédéric PUGNET, Robert REGEFFE, Michel ROBIN, Pascal ROCHE, Patrick ROMESTAING, Julien RONZIER, David SARRY, Christian SOULIER, René SUCHET, Georges THOMAS, Gilles THOMAS, Jean-Paul TISSOT, Bernard TRANCHANT, Pierre VERDIER, Gérard VERNET, Stéphane VILLARD
Absents remplacés : Christian CASSULO par Pierre-François CHAUT, Simone CHRISTIN-LAFOND par René SUCHET, Bertrand DAVAL par Patrice POTONNIER, Sylvie GENEBRIER par Alain DUMOULIN, Jean- René JOANDEL par Marie-Pierre BAROU, Alain LIMOUSIN par Nathalie PANAZZA, Jean-Philippe MONTAGNE par Sylvain BROSSETTE, Hervé PEYRONNET par Thierry MALHIERE, Yannick TOURAND par Vivien BROUILLAT
Pouvoirs : Abderrahim BENTAYEB à Christiane BAYET, Jean-Yves BONNEFOY à Jean-Paul FORESTIER, Christophe BRETTON à Thierry GOUBY, Pierre CONTRINO à Gérard VERNET, Bernard COUTANSON à Loire Forez agglomération – Séance du 17/12/2024
Serge GRANJON, Béatrice DAUPHIN à Gilbert LORENZI, Julien DEGOUT à Jean-Marc DUMAS, Serge DERORY à Jean-Claude GARDE, Thierry DEVILLE à Christine BERTIN, Catherine DOUBLET à Martine GRIVILLERS, Jean-Marc DUFIX à Daniel DUBOST, Marie-Thérèse GAGNAIRE à Jean- Marc GRANGE, Flora GAUTIER à René FRANÇON, Cindy GIARDINA à Cécile MARRIETTE, Eric LARDON à Olivier JOLY, Alexandre PALMIER à Alban FONTENILLE, Nicole PINEY à Yves MARTIN, Ghyslaine POYET à Nathalie LE GALL, Frédérique SERET à Patrice POTONNIER, Carole TAVITIAN à François MATHEVET
Absents : Pierre BARTHELEMY, Christiane BRUN-JARRY, Martine MATRAT, Frédéric MILLET, Mickaël MIOMANDRE, Gérard PEYCELON, Monique REY
Secrétaire de séance : Robert REGEFFE
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 128
Nombre de membres présents : 101
Nombre de membres suppléés : 9
Nombre de pouvoirs : 20
Nombre de membres absents : 7
Nombre de votants : 121
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1, et ses articles L. 332-24 à L. 332-26,
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale,
Vu le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels.
Modifications d’indices de rémunération
Dans le cadre de recrutements ou de renouvellements de contrats et afin de mettre en cohérence les grades et l’expérience, il est proposé de modifier les échelons pour les contrats concernés :
N° de
poste
Fonction Catégorie Echelon Grades
73 Instructeur ADS B 5 Rédacteur
504 Chargé de mission Leader A 2 Attaché
46
Technicien
développement
économique
B 5 Rédacteur principal 2e classe
132
Technicien assainissement
gestion patrimoniale
réseaux
B 5 Technicien
228 Responsable atelier musée des grenadières B 6 Assistant de conservation du patrimoine Loire Forez agglomération – Séance du 17/12/2024
505 Chargé de projet Petites villes de demain A 4 Attaché
217 Coordonnateur Médiathèque MTB B 8 Assistant de conservation du patrimoine principal 2e classe
Après en avoir délibéré par 119 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention, le conseil communautaire décide de bien vouloir :
- approuver l’ensemble des modifications présentées
Fait et délibéré, à Montbrison, le 17 décembre 2024
Ont signé, au registre, les membres présents.
Le secrétaire de séance,