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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20250916 CC DEL06 RH)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Culture et patrimoine,
Loire Forez agglomération – Séance du 16/09/2025
DEPARTEMENT
DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE MONTBRISON
LOIR E FOR E Z AGGLOME R ATION
____________
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
_________________
N° 2025-09-06 Séance du mardi 16 septembre 2025
OBJET : CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS
(ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
ET ACCROISSEMENTS SAISONNIERS)
Le conseil communautaire de Loire Forez agglomération, légalement convoqué le mardi 9 septembre 2025 s'est réuni à Montbrison à 19 heures 30 le mardi 16 septembre 2025, sous la présidence de Monsieur Christophe BAZILE.
Présents : Marc ARCHER, René AVRIL, Gérard BAROU, André BARTHELEMY, Pierre BARTHELEMY, Christiane BAYET, Christophe BAZILE, Hervé BEAL, Christine BERTIN, Georges BONCOMPAIN, Roland BONNEFOI, Jean-Yves BONNEFOY, Roland BOST, Jean-Pierre BRAT, Vivien BROUILLAT, Hervé BRU, Christiane BRUN-JARRY, David BUISSON, Martine CHARLES, Pierre-François CHAUT, Thierry CHAVAREN, Jean- Baptiste CHOSSY, Evelyne CHOUVIER, Simone CHRISTIN-LAFOND, Patrice COUCHAUD, Claudine COURT, Bernard COUTANSON, Béatrice DAUPHIN, Julien DEGOUT, Jean Maxence DEMONCHY, Géraldine DERGELET, Serge DERORY, Thierry DEVILLE, Marcelle DJOUHARA, Catherine DOUBLET, Daniel DUBOST, Paul DUCHAMPT, Jean-Marc DUFIX, Jean-Marc DUMAS, Joël EPINAT, Stéphanie FAYARD, Alban FONTENILLE, François FORCHEZ, Jean-Paul FORESTIER, René FRANÇON, Marie FRERY, André GACHET, Carine GANDREY, Pierre GARBIL, Jean-Claude GARDE, Clément GAUMON, André GAY, Sylvie GENEBRIER, Pierre GIRAUD, Nicole GIRODON, Marie-Thérèse GIRY, Thierry GOUBY, Valéry GOUTTEFARDE, Jean-Marc GRANGE, Serge GRANJON, Martine GRIVILLERS, Dominique GUILLIN, Agnès GUITAY, Valérie HALVICK, Thierry HAREUX, Michel JASLEIRE, Jean-René JOANDEL, Olivier JOLY, Anne JOUANJAN, Michelle JOURJON, Alain LAURENDON, Patrick LEDIEU, Alain LIMOUSIN, Cécile MARRIETTE, Christelle MASSON, François MATHEVET, Frédéric MILLET, Mickaël MIOMANDRE, Thierry MISSONNIER, Jean-Philippe MONTAGNE, Annie OSTARD, Rambert PALIARD, Alexandre PALMIER, Quentin PÂQUET, Marc PELARDY, Pascale PELOUX, Hervé PEYRONNET, Marie-Gabrielle PFISTER, Nicole PINEY, Patrice POTONNIER, Frédéric PUGNET, Robert REGEFFE, Michel ROBIN, Pascal ROCHE, Nicolas ROLLAND, Patrick ROMESTAING, Julien RONZIER, Christian SOULIER, Elodie THEVENET, Georges THOMAS, Gilles THOMAS, Jean-Paul TISSOT, Bernard TRANCHANT, Gérard VERNET
Absents remplacés : Christian CASSULO par Pierre-François CHAUT, Stéphanie CHAPTUT par Nicolas ROLLAND, Bertrand DAVAL par Patrice POTONNIER, Jean-Luc DAVAL-POMMIER par Marie FRERY, Monique REY par Agnès GUITAY, Yannick TOURAND par Vivien BROUILLAT
Pouvoirs : Abderrahim BENTAYEB à Jean-Paul FORESTIER, Christophe BRETTON à Thierry GOUBY, Pierre CONTRINO à Catherine DOUBLET, Loire Forez agglomération – Séance du 16/09/2025
Bernard COTTIER à Christiane BAYET, Marie-Thérèse GAGNAIRE à Jean-Marc GRANGE, Flora GAUTIER à Jean-Baptiste CHOSSY, Cindy GIARDINA à Gérard VERNET, Eric LARDON à Marcelle DJOUHARA, Nathalie LE GALL à Pascale PELOUX, Gilbert LORENZI à Alain LAURENDON, Yves MARTIN à Thierry HAREUX, Rachel MEUNIER-FAVIER à Marc ARCHER, Ghyslaine POYET à Béatrice DAUPHIN, Frédérique SERET à Patrice POTONNIER, Carole TAVITIAN à François MATHEVET, Stéphane VILLARD à Martine CHARLES
Absents : Patricia CARETTE, Christophe DESTRAS, Pierre DREVET, Yves DUPORT, Alféo GUIOTTO, Martine MATRAT, Gérard PEYCELON, Pierre VERDIER
Secrétaire de séance : Jean-Paul FORESTIER
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 128
Nombre de membres présents : 104
Nombre de membres suppléés : 6
Nombre de pouvoirs : 16
Nombre de membres absents : 8
Nombre de votants : 120
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la fonction publique, et notamment les articles L313-1 et L. 332-23 ;
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter des agents contractuels pour faire face à des besoins liés à des accroissements saisonniers d’activité et des accroissements temporaires d’activités dans le respect de l’article L 332-23 du code général de la fonction publique ;
Considérant que les montants inscrits au budget 2025 ne sont pas modifiés et que les recrutements seront effectués dans la limite des crédits inscrits au budget ;
Considérant que cette délibération s’appliquera jusqu’à la fin d’année 2025 ;
Après en avoir délibéré par 115 voix pour, 4 abstentions et 1 voix contre, le conseil communautaire :
- approuve la création des emplois suivants pour accroissement temporaire d’activité
et accroissement saisonnier étant précisé que les chiffres indiqués représentent un
plafond d’emplois qui seront mobilisés sur la base d’une analyse précise des besoins
des services :
Création des postes d’accroissement temporaire d’activités :
Nature des fonctions Grade de rémunération Nombre d’emploi *
Domaine administratif Adjoint administratif 8
Domaine administratif Rédacteur 2
Domaine administratif Attaché 3
Domaine social Éducateur jeunes enfants 1 Loire Forez agglomération – Séance du 16/09/2025
Domaine technique Adjoint technique 17
Domaine technique Technicien 3
Domaine technique Ingénieur 1
Domaine culturel Adjoint du patrimoine 10
Domaine culturel Assistant de conservation du
patrimoine et des bibliothèques
1
Domaine de l’animation Adjoint d’animation 3
Domaine sportif en piscine Opérateur des activités physiques et
sportives
3
Création des postes d’accroissement saisonniers :
Nature des fonctions Grade de rémunération Nombre d’emploi *
Domaine administratif Adjoint administratif 4
Domaine sportif en piscine Opérateur des activités physiques et
sportives
3
Domaine technique Adjoint technique 5
Domaine technique Technicien 1
Domaine culturel Adjoint du patrimoine 11
Domaine culturel Assistant de conservation du
patrimoine et des bibliothèques
1
Domaine de l’animation Adjoint d’animation 11
* Le nombre d’emplois créés correspond à un nombre maximum d’agents rémunérés en équivalents temps plein.
- autorise le Président ou son représentant à signer les contrats correspondants et leurs
avenants éventuels ainsi que toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente
délibération,
- dit que les crédits nécessaires au paiement de ces dépenses sont inscrits au budget
2025.
Fait et délibéré, à Montbrison, le 16 septembre 2025
Ont signé, au registre, les membres présents.
Le secrétaire de séance,