Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 12 Subventions associations
Déliberation - 07 Subventions aux associations SAVATE
Déliberation - 07 Complement subventions aux associations
Déliberation - 03 Subventions associations
unknown - 03 Subventions aux associations
Déliberation - 06 Tarif 2024
Déliberation - 06 Subvention en faveur de Mayotte
Déliberation - 10 Deliberations CM 6 fevrier 2023 Subvention DETR
Déliberation - 03 subvention exceptionnelle CFL
Déliberation - 07 Subventions tickets sports
Déliberation - 06 Subventions aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ruaudin.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 30/09/2026
Reçu en préfecture le 30/09/2026
Publié le ER
ID : 072-217202605-20260929-GDD0629092026-DE
Département de la SARTHE Date de convocation : 24 septembre 2026
Commune de Ruaudin Nombre de conseillers : 23
En exercice : 23
Présents : 20
Procurations : 3
Votants: 23
DÉLIBÉRATION N°06
Séance du : 29 septembre 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt neuf septembre à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué le 24 septembre
2026 s’est réuni dans la salle du conseil de la mairie sous la présidence de Mme Carole HEULOT, Maire de Ruaudin.
Présents :
Madame Carole HEULOT,
Mesdames, Messieurs VERNET Christian, PEDEMAS Muriel, BOUTIMAH Nadia, LOISON Samuel, RUDET Chantal,
BREMOND Laurent, THIREAU Célia, BREVARD Yannick, LAIZEAU Emilie, LALA Christophe, MAINGAROD Liliane,
CHAPUIS Pascal, GOETHAL Laurie, MOIREAU Annick, JODEAU Dominique, BRIFAUT Philippe, CHEDANE Patricia,
DOIZÉ Daniel, LEBALLEUX Marie-France.
Absents excusés
Mme Sylvie LEFFRAY
MM Didier CHOUTEAU, Guillaume SALAUD.
Pouvoir(s)
Mme Sylvie LEFFRAY donne procuration à Mme Chantal RUDET
M. Didier CHOUTEAU donne procuration à M. Samuel LOISON
M. Guillaume SALAUD donne procuration à M. Christian VERNET
Secrétaire de séance : M. Christian VERNET
Rapporteur Monsieur Laurent BREMOND, Conseiller délégué en charge des associations
Point 06 Subventions associations
La répartition des subventions 2026 a été établie sur les bases des dossiers de subvention déposés par chaque association.
Ilest proposé d'attribuer les subventions telles que présentées au tableau annexé.
Il'est rappelé que les charges supplétives des associations valorisant l'aide matérielle de la commune s'élève globalement à
472 529.94 euros.
l'est proposé à l'assemblée délibérante :
. De valider la répartition des subventions 2026 aux associations, telle que présentée au tableau annexé,
. D'autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer tout acte ou tout document permettant la mise en œuvre
de cette délibération.
DÉLIBÉRATION n°06
ÉLUS VOTE ÉLUS VOTE ÉLUS VOTE ÉLUS VOTE
HEULOT Carole POUR RUDET Chantal MAINGARD Liliane POUR LEFFRAY Sylvie
VERNET Christian POUR BREMOND Laurent POUR CHAPUIS Pascal BRIFAUT Philippe POUR
PEDEMAS Muriel POUR THIREAU Célia GOETHAL Laurie POUR CHEDANE Patricia
CHOUTEAU Didier POUR BREVARD Yannick POUR SALAUD Guillaume POUR DOIZE Daniel POUR
BOUTIMAH Nadia POUR LAIZEAU Emilie POUR MOIREAU Annie POUR LEBALLEUX Marie-France POUR
LOISON Samuel POUR LALA Christophe POUR JODEAU Dominique | POUR
18 élus ont voté POUR.
M. Christian VERNET
Secrétairé de sé
Mme Carole HEULOT
Maire de Ruaudin
Affiché et mis en en ligne le 30 septembre 2026 Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 30/09/2026
Reçu en préfecture le 30/09/2026
Publié le ER
ID : 072-217202605-20260929-GDD0629092026-DE
Madame Sylvie LEFFRAY n'a pas pris part au vote pour l'association Comité des Fêtes et Loisirs
Madame Chantal RUDET n'a pas pris part au vote pour l'association Comité des Fêtes et Loisirs
Madame Célia THIREAU n'a pas pris part au vote pour l'association Amicale des Écoles Monsieur Pascal CHAPUIS n'a pas pris part au vote pour l'association Avenir Sportif de Ruaudin (Football) Madame Patricia CHEDANE n'a pas pris part au vote pour l'association Solid'R
montant attribué
ASSOCIATIONS en 2026
AIPE pas de dossier
AMICALE DES ECOLES 1 400.00
AMICALE DES JARDINIERS 439.00
AVENIR SPORTIF DE RUAUDIN 3 062.00
COMITE DES FETES ET DES LOISIRS 876.00
ESPACES NATURELS RUAUDINOIS 351.00
EXPRESSION ARTISTIQUE RUAUDINOISE dossier incomplet
GENERATION MOUVEMENT 306.00
J.S.R. BASKET-BALL 4 310.00
JUDO CLUB KODOKAN 816.00
L'ECHIQUIER RUAUDINOIS pas de dossier
SOLID'R 300.00
TEAM RUAUDIN AVENTURES pas de dossier
TENNIS CLUB DE RUAUDIN 701.00
TENNIS CLUB DE RUAUDIN FAUTEUIL pas de dossier
TENNIS DE TABLE DE RUAUDIN 701.00
SAVATE 300.00
TOTAL 13 562.00
Affiché et mis en en ligne le 30 septembre 2026 Page 2 sur 2