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Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251215 Conseil DELIB P5.2 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAISON DE LA MÉTROPOLE= 1 Place du Parlement de Metz « CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
F METZ MÉTROPOLE
NX IE me eg EUROMÉTROPOLE DE METZ
T. 03 87 20 10 00 » F, 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents: 66 Wétropolitain : 100 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 18 Absent(s) excusé(s) : 28
Absent(s) : 7
Date de convocation : 9 décembre 2025 Vote(s) pour: 84 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 15 décembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n° 2025-12-15-CM-5.2 :
Désignation d'un représentant titulaire de l'Eurométropole de Metz à la Commission de Médiation de la Moselle (COMED).
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 8 mars 2021 relative à la désignation d'un représentant titulaire de Metz Métropole à la Commission de Médiation de la Moselle (COMED), VU le courrier en date du 13 octobre 2025 par lequel Monsieur le Préfet de la Moselle sollicite la métropole quant au renouvellement du mandat des membres de cet organisme,
DECIDE de désigner Monsieur Frédéric NAVROT en qualité de représentant titulaire de Metz Métropole à la Commission de Médiation de la Moselle (COMED).
Metz, le 16 déce
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire Générale
ien PARMENTIER Marjorie MAFFERT-PELLAT Dirgéteur Général des Services IXBUS" Résumé de l'acte
‘057-200039865-20251215-2025-12-DC5-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet:
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2025-12-DC5-2
lundi 15 décembre 2025
DE
Désignation d'un représentant titulaire de
l'Eurométropole de Metz à la Commission de
Médiation de la Moselle (COMED).
5.3 - Designation de répresentants
Catherine DELLES
17/12/2025
057-200039865-20251215-2025-12-DC65-2-DE
99 _DE-D65.2.pdf
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17/12/25 15:45
17/12/25 15:49
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission |
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu