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Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251215 Conseil DELIB P5.4 DIR COM)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
x MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz n CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
“x ér METZ MÉTROPOLE
ME De mme EUROMÉTROPOLE DE METZ
* T. 03 87 20 10 00» F, 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 66 Métropolitain : 100 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 18 Absent(s) excusé(s) : 28
Absent(s) :7
Date de convocation : 9 décembre 2025 Vote(s) pour: 84 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 15 décembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n° 2025-12-15-CM-5.4 :
Désignation d'un représentant permanent de l'Eurométropole de Metz au Conseil d'Administration de de la SCIC d'HLM AIGUILLON Est.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Bureau en date du 8 décembre 2025 relative à la participation de Metz Métropole au capital de la SCIC d'HLM AIGUILLON Est,
CONSIDERANT qu'il convient de désigner un représentant permanent au Conseil d'Administration de cet organisme,
DÉCIDE de désigner Monsieur Laurent DAP en qualité de représentant permanent de Metz Métropole au Conseil d'Administration de de la SCIC d'HLM AIGUILLON Est.
Metz, le 16 déce
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
La SecrétairefGénérale
Marjorie MAFFERT-PELLAT
Diregeur Général des Services XBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20251215-2025-12-DC5-4-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2025-12-DC5-4
lundi 15 décembre 2025
DE
Désignation d'un représentant permanent de
l'Eurométropole de Metz au Conseil
d'Administration de de la SCIC d'HLM AIÏIGUILLON
Est. :
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
17/12/2025
057-200039865-202512 15-2025-1 2-DC5-4-DE
99_DE-D5.4.pdf |
16/12/25 21:10 En cours de création
16/12/25:21:11 En préparation Catherine DELLES
°.172/25 15:40 Reçu | Catherine DELLES
17/12/25 15:41 En cours de transmission
17/12/25 45:42 Transmis en Préfecture
17/12/25 15:47 Accusé de réception reçu