Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - rlp rapport CE
Conseil Municipal - CM 04.02.2020
Procès Verbal - 1 PV CM DU 06.02.2024
Conseil Municipal - CM 07.07.2020
Conseil Municipal - CM 01.02.2022
Conseil Municipal - CM 14.03.2023
Conseil Municipal - CM 21.06.2022
PLU - Procédure - Procédure
Conseil Municipal - CM 19.11.2019
Procès Verbal - PV 16.04.2024
Conseil Municipal - CM 10.01.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serre-les-Sapins.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10.01.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
D 2023-00 Département
du
Doubs
Serre
les
Sapins,
Jeudi
12
Janvier
2023\:
Canton
de
Besançon
2
Commune
de
SERRE
LES
SAPINS
25770
Tel
: 03
81
590611
Fax
: 03
81
59
91
41
e.mail
: mairie.serre.les.sapins@orange.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JANVIER
2023
Sur
convocation
du
5 JANVIER
2023,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Mairie
de
SERRE
LES
SAPINS
le mardi
10
JANVIER
2023
à 19h30,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Gabriel
BAULIEU,
Maire.
Présents
:
Mesdames:
V.BRIOT
- K.AUBRY
— F.FARUCH
- V.GENTILE
Messieurs
: K.ALAVOINE
— G.BAULIEU
—
PE.BILLOT
— S.FHIMA
- P.LECLERC
— JF.MONET
— E.SALVADO
Excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Madame
E.GUILBAUD
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
P.LECLERC
Madame
L.POUPEE
ayant
donné
pouvoir
à Madame
V.BRIOT
Madame
V.MARQUIS
ayant
donné
pouvoir
à Madame
F.FARUCH
Madame
C.HUART
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
K.ALAVOINE
Monsieur
F.BADOZ
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
PE.BILLOT
Monsieur
J.CUENOT
ayant
donné
pouvoir
à Madame
V.GENTILE
Excusée
:
Madame
Damiana
SIRON
Absent: Monsieur
P.FABRE
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
E.SALVADO
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10/01/2023
à 19h30
Approbation
du
Compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
Choix
de
l’attributaire
pour
les
études
de
sol
de
la zone
UE
(Combe
à la
Vaux)
Autorisation
de
signature
de
la convention
d’intervention
de
l’'INRAP
et de
toute
étude
nécessaire
(relevé
topo...)
pour
la
zone
Z2AU
SUD
(Aux
Tartres)
Questions
diverses
2023-002
Ÿ
1. Approbation
du
Compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
\ À
- Ba
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
13
décembre
2022
est
soumis
à l’approbation
des
membres.
Ils
sont
invités
à faire
savoir
s’ils
ont
des
observations
particulières
à formuler
sur
ce
document.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à l’unanimité
le procès-verbal
de
leur
dernière
séance
en
date
du
13
décembre
2022.
2. Choix
de
l’attributaire
pour
les
études
de
sol
de
la
zone
UE
(Combe
à la
Vaux)
La
commune
a récemment
fait
l’acquisition
de
la parcelle
cadastrée
ZC
448
et classée
en
zone
UE
au
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU).
Cette
parcelle
est
située
entre
la rue
des
Epenottes
et la
rue
de
la Velle
au
Chêne,
sa
superficie
est
d’environ
1,9
ha.
Elle
est
destinée
à accueillir
des
équipements
collectifs/municipaux
(atelier
communal
et salle
de
sports).
Afin
de
pouvoir
aménager
le site
et notamment
implanter
un
premier
bâtiment
destiné
à
accueillir
les
ateliers
municipaux,
des
études
pré
opérationnelles
sont
nécessaires.
La
Commune
a désigné
le Grand
Besançon
pour
l’assister
dans
ce
projet
en
tant
qu’assistant
à maîtrise
d'ouvrage.
Afin
de
pouvoir
réaliser
les
études
de
sol
nécessaire
au
préalable,
une
consultation
a
été
lancée.
Une
seule
entreprise
a répondu,
l’entreprise
ECR
ENVIRONNEMENT
pour
un
montant
de
11
200€
HT.
Les
services
de
GBM
qui
ont
analysé
l’offre
d’'ECR
ENVIRONNEMENT
ont
conclu
à
sa
recevabilité
et à
sa
pertinence
technique
et financière.
Après
avoir
examiné
ces
conclusions,
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité:
- D’accepter
la
proposition
de
la société
ECR
ENVIRONNEMENT,
située
à Roche
les
Beaupré
(25220),
pour
un
montant
de
11
200€
HT,
soit
€ 13
440€
TTC
- De
faire
exécuter
ces
travaux
et d’autoriser
Monsieur
le Maire
à régler
la
facture
correspondante
après
réalisation
des
travaux
en
émettant
un
mandat
sur
le
budget
communal. 2023-0085 3. Autorisation
de
signature
de
la convention
d’intervention
de
l’'INRAP
et
étude
nécessaire
(relevé
topo...)
pour
la zone
ZAU
SUD
(Aux
Tartres)
/ KuU
(70
DE
/
Projet
d'aménagement
de
la zone
2AU
SUD
- Réalisation
du
diagnostic
d'archéologie
préventive
et
autorisation
du
Maire
à signer
la convention
Le
PLU
approuvé
par
délibération
du
20
février
2014,
modifié
le 15
mars
2015,
le 08
mars
2016
et
le 02
mars
2020,
a ouvert
à l’urbanisation
la
zone
2AU
dite
« Aux
Tartres
».
Cette
zone
se
situe
dans
le prolongement
de
la zone
urbanisée
des
Epenottes
- Champs
Franois.
Dans
le cadre
de
l’aménagement
de
la zone
des
Epenottes
— Champs
Franoiïis,
une
route
d’accès
a été
réalisée
pour
desservir
cette
zone.
La
zone
« Aux
Tartres
» constitue
un
secteur
permettant
le développement
urbain
de
la commune,
en
continuité
de
la zone
bâtie.
Cette
opération
d'aménagement
pourra
prendre
la forme
d’une
zone
d’aménagement
concerté
(ZAC),
permettant
la maîtrise
publique
de
l’aménagement,
et de
contrôler
la
cohérence
de
l’ensemble
de
l’opération,
de
diversifier
l’offre
d’habitat,
de
planifier
l'aménagement
du
secteur
appartenant
à plusieurs
propriétaires
(la
zone
2AU
est
soumise
au
droit
de
préemption
urbain
institué
par
délibération
du
10
février
2015),
d’assurer
le
financement
optimal
des
équipements
et réseaux
nécessaires
au
fonctionnement
de
la zone
Cette
opération
d’aménagement
devra
permettre
le développement
harmonieux
de
ce
quartier
en
connexion
avec
la trame
urbaine,
de
créer
des
équipements
publics
et diversifier
les
usages
du
secteur.
Ce
développement
devra
être
respectueux
de
l’environnement,
axé
sur
le développement
des
énergies
renouvelables.
Afin
de
pouvoir
aménager
le site
et notamment
implanter
de
nouveaux
logements
d’habitations,
des
études
pré
opérationnelles
sont
nécessaires.
Ces
études
comprennent
la réalisation
d’un
diagnostic
d’archéologie
préventive
prescrit
par
la DRAC.
Ce
diagnostic
sera
réalisé
par
l’Institut
National
de
Recherches
Archéologiques
Préventives
(INRAP).
L’INRAP
a fait
parvenir
à la
commune
une
convention
qui
précise
les
modalités
de
réalisation
du
diagnostic.
La
durée
de
l’intervention
est
de
cinq
jours
ouvrés,
il sera
réalisé
fin
janvier
- début
février
2023.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
et
après
délibération
unanime
du
Conseil
Municipal
approuvant
les
termes
de
la
convention,
Monsieur
le Maire
est
autorisé
à :
- Signer
la convention
relative
à la
réalisation
du
diagnostic,
- Engager
les
crédits
nécessaires
à la
réalisation
de
ce
diagnostic,
- Et
à engager
les
autres
études
nécessaires
à la
réalisation
du
projet.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h45.
Le
secrétaire
de
séance,
Emmanuel
SALVADO
À
A
Le 4e
L
LES
77
O7
SNL