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Ordre du Jour - ordre du jour 4 juillet 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 8 juillet 2025
Compte-Rendu - compte rendu du 16 09 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 18 fevrier 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 12 novembre 2025
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
Ordre du Jour - ordre du jour 16 sptembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 16 sptembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse,
Conseil Communautaire du 16 SEPTEMBRE 2025
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 08 JUILLET 2025
POINT 1 : ADMINISTRATION GENERALE – DELEGATON DE SERVICE PUBLIC AVEC « L’AGENCE ATTRACTIVITE HAUTE-MARNE » EN QUALITE D’EXPLOITANT DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE – AQUISITION PARCELLAIRE : GROUPE SCOLAIRE DE DONJEUX POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE - NOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU
POINT 4 : FINANCES / URBANISME – CONVENTION TIC SDED 52
POINT 5 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – COMPLEMENT DELIBERATION N°72-10-2023 - VENTE D’UNE PARCELLE SUR LE PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE A LA SOCIETE TRIALISSIMO POINT 6 : FINANCES - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION DES LOCAUX A USAGE INDUSTRIEL ET DES LOCAUX COMMERCIAUX POUR L’ANNEE 2026 POINT 7 : FINANCES – MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS DE LA LOI DE FINANCES POUR 2025 RELATIVES AUX TAXES SUR LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE (INB) POINT 8 : FINANCES – RETRAIT DES DISPOSITIONS D’EXONERATION DE CFE POUR LES ENTREPRISES NOUVELLEMENT IMPLANTEES EN ZONE AFR
POINT 9 : FINANCES - MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE : AVENANT N°09 AU BAIL DE LOCATION DE LOCAUX NUS A USAGE PROFESSIONNEL AVEC LA SISA DU VALLAGE. SUPPRESSION D’UN CABINET DANS LE BAIL DE LOCATION INITIAL – AVENANT N°3 AU BAIL INITIAL – MODIFICATION DE L’ARTICLE 10 (DEPOT DE GARANTIE)
POINT 10 : FINANCES - MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE : LOCATION A USAGE EXCLUSIVEMENT PROFESSIONNEL – BAIL PORTANT SUR DES LOCAUX NUS VACANTS AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER GENEVIEVE DE GAULLE ANTONIOZ – AVENANT N°1
POINT 11 : ATTRIBUTION DE MARCHE D'ETUDE DE FONCTIONNEMENT DES BASSINS VERSANTS DES COURS D’EAU
POINT 12 : MARCHES PUBLICS : ATTRIBUTION DU MARCHE DE CONSULTATION CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DE L’INFRASTRUCTURE SERVEUR INFORMATIQUE DU SIEGE SOCIAL DE LA CCBJC POINT 13 : FINANCES – BUDGET 800 - DM N°4 – MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°42 (Article 2051) EN SECTION D’INVESTISSEMENT (SERVEUR INFORMATIQUE) ET CHAPITRE 11 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (article 6156)
POINT 14 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LE PROJET DE D’EXTENSION DU SIEGE SOCIAL POINT 15 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°2– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°20 – Art 2031 ET 2313 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU)
POINT 16 : FINANCES – BUDGET 800 - DM N°3– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°94 – Art 2111 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (HALTE NAUTIQUE DE JOINVILLE) POINT 17 : FINANCES – BUDGET 800 - DM N°5– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°88 – Art 2181 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (ESPACE France SERVICES) POINT 18 : FINANCES – BUDGET 800 - DM N°6– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRE 12 – POUR L’OPERATION « ELABORATION DU PLUi » POINT 19 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE CIREY-SUR-BLAISE POUR SES TRAVAUX REFECTION VOIRIE
POINT 20 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE CIRFONTAINES-EN-ORNOIS POUR SES TRAVAUX REFECTION DE DIFFERENTS CHEMINS DE LA COMMUNE
POINT 21 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE RUPT POUR SES TRAVAUX DE CREATION ET DE REFECTION VOIRIE
POINT 22 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE SAINT-URBAIN-MACONCOURT POUR SES TRAVAUX RUE DES RANDONNEES ET CHEMIN DE L’ETANG POINT 23 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA COMMUNE DE GERMISAY POUR SES TRAVAUX DE VOIERIE DE LA RUE PRINCIPALE DE LA COMMUNE POINT 24 : SANTE - MISE EN PLACE D'UNE « MUTUELLE COMMUNALE » A L’ECHELLE DU TERRITOIRE DE LA CCBJC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUELLE JUST
POINT 25 : AFFAIRES SCOLAIRES : MODIFICATION DES AIDES ACCORDEES AUX ECOLES A PARTIR DE L’ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
POINT 26 : RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – CREATION D’EMPLOI
POINT 27 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES