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Ordre du Jour - ordre du jour 12 novembre 2025
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
Ordre du Jour - ordre du jour 10 octobre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 14 mars 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 16 mai 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 16 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 16 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Conseil Communautaire du 16 Décembre 2025
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 12 NOVEMBRE 2025
POINT 1 : URBANISME - APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE POINT 2 : URBANISME - INSTAURATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN
POINT 3 : URBANISME - ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE DOMMARTIN- LE-SAINT-PERE
POINT 4 : URBANISME - ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE MONTREUIL- SUR-THONNANCE
POINT 5 : URBANISME : ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE SAINT-
URBAIN-MACONCOURT
POINT 6 : URBANISME - ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE SUZANNECOURT
POINT 7 : TOURISME-ATTRACTIVITE - AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC L'AGENCE ATTRACTIVITE HAUTE MARNE POUR LA PERIODE 2026-2028 POINT 8 : SANTE – VALIDATION DE L’AVENANT N°3 AU CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) 2ème
GENERATION CONTRACTUALISE SUR LA PERIODE 2022-2026 AVEC L’ARS
POINT 9 : ADMINISTARTION GENERALE - TERRITOIRE ZERO CHÔMEUR DE LONGUE DUREE (TZCLD) - VALIDATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA CCBJC ET l’ASSOCIATION
NOUVELLE EQUATION POUR LE PORTAGE DE L’EXPERIMENTATION « TZCLD » POUR LES ANNEES 2026 ET 2027
POINT 10 : ADMINISTRATION GENERALE – INCLUSION NUMERIQUE – FINANCEMENT EXCEPTIONNEL A LA FEDERATION « FAMILLE RURALE » POUR LA PERIODE MARS 2024 – FEVRIER 2026 POINT 11 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L’INTERDICTION
DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDEES AU TITRE DE L’ANNEE 2026 AUX COMMERCES DE DETAIL – AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
POINT 12 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA COMMUNE DE
THONNANCE-LÈS-JOINVILLE POUR SES TRAVAUX DE REFECTION RUE DE JAINVAL POINT 13 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA COMMUNE DE CHATONRUPT-SOMMERMONT POUR SES TRAVAUX AVENUE DE LA MARNE POINT 14 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA
COMMUNE DE DOULEVANT LE CHATEAU POUR SES TRAVAUX DE REFECTION DE LA RUE DE TILLEUX DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU POINT 15 : FINANCES – BUDGET 803 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - REGULARISATION DES ECRITURES
COMPTABLES DE STOCKS (PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE)
POINT 16 : FINANCES – BUDGET 804 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - REGULARISATION DES ECRITURES
COMPTABLES DE STOCKS (ZONE D’ACTIVITES DU RONGEANT)
POINT 17 : FINANCES – BUDGET 800 - DECISION MODIFICATIVE N°13 – INTEGRATION DU FONCIER DU COMPLEXE SPORTIF « FAIR PLAY » DANS L’ACTIF DU BUDGET GENERAL DE LA CCBJC
POINT 18 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CHAUFFERIE 80100 - TARIFS VENTE DE CHALEUR SAISON DE CHAUFFE 2024/2025
POINT 19 : AFFAIRES PERISCOLAIRES - TARIFS DES REPAS GROUPE SCOLAIRE DIDEROT ANNEE
2025/2026 - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 139-11-2025 DU 12 NOVEMBRE 2025 POINT 20 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE LA CCBJC VERS LA COMMUNE DE POISSONS POUR L’ENTRETIEN DE SES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT
ET DE SA STATION D’EPURATION – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POINT 21 : RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE
LA CCBJC VERS LES COMMUNES D’AINGOULAINCOURT, D’ECHENAY, DE GILLAUME, DE PANSEY, DE SAILLY, DE SAUDRON ET DU SAEP D’ECHENAY POUR LE SECRETARIAT DE MAIRIE – RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS
POINT 22 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES
POINT 23 : RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PARTICIPATION DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION (CONTRAT LABELLISE) POINT 24 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – CREATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOI