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Déliberation - Délib. Élection des ajoints au Maire visé
Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - Délib. Élection des ajoints au Maire visé)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MARIE DE
BOUSSENS - F15L0
HAUTE-GARONNE
Date de convocation
16 mars 2026
Nombre de conseillers en
exercice : 15
Présents: 15
Absents : O0
Procurations : O0
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : O
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M N° 4-3
l’élection des adjoints au
Maire
Objet : Délibération relative à
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le
ID :031-213100845-20260320-DCM2026 4 3-DE
EXTRAIT Du REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six et le vingt mars à 19h30 le Conseil
Municipal de la Commune de BOUSSENS dûment convoqué s'est
réuni en session ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous la
présidence de Monsieur ROQUEBERT Joël, Maire.
Présents : Monsieur ROQUEBERT Joël, Madame GÉRARD Sylvie,
Monsieur RAMEAU Roger, Madame SOURROUBILLE Françoise,
Monsieur LIVOTI Antoine, Madame DALLA-ZANNA Rosanna,
Madame GRANGE Martine, Monsieur CELLIER Jérôme, Madame
JIN Alice, Monsieur DESHONS Frédéric, Madame DESSENS
Cécile, Monsieur RAUFAST Mathieu, Madame SANDY Liliane,
Monsieur MORELLO Damien, Monsieur EYCHENNE Quentin.
Monsieur CELLIER Jérôme a été élu secrétaire de séance
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-7-2 ;
Vu la délibération n°4-2 du 20 mars 2026 relative à la fixation du nombre d’adjoints au Maire
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni
vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat
de chaque sexe.
Une seule liste de candidats a été déposée, composée de :
Madame GÉRARD Syivie
Monsieur RAMEAU Roger
Madame SOURROUBILLE Françoise
Monsieur EIVOTI Antoine
Il'est procédé à l'élection des adjoints.
ler tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne :
Bulletins blancs ou nuls :
Nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue des suffrages exprimés :
La liste a obtenu 15 — quinze voix
15
15
P.1/2 Sont élus adjoints au maire :
Madame GÉRARD Sylvie
Monsieur RAMEAU Roger
Madame SOURROUBILLE Françoise
Monsieur LIVOTI Antoine
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le ER
ID : 031-213100845-20260320-DCM2026 4 3-DE
Boussens, le 23 mars 2026
Le Maire, Joël ROQUEBERT
Le Maire informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de
Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068
Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57; Fax: 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours,
accessible par le lien suivant : http://www.telerecours.fr.
P.2/2