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Compte-Rendu - 2015 02 02 CR
Compte-Rendu - 2017 04 12 CR
Compte-Rendu - 2014 11 12 CR
Compte-Rendu - CR 2023 10 12 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2023 10 12 signe)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL
a
du
Conseil
Municipal
D
ÉLOISE
Haute
écvors
du
12/10/2023
Tél:
04
50
48
30
06
mairie@eloise.fr www.eloise.fr PRESENTS
:M.
CURTENAZ,
J.C.
GODARD,
P.
CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P PITHIOUD
A.
BERTRAND,
P
CASAZZA,
C.
BORGEAT,
N.
AUDET,
FE
BACHMANN.
ABSENTS
EXCUSES
:D.
CLERC
(donne
pouvoir
à
J.C.
GODARD),
B.
GARCIA
(donne
pouvoir
à
E.
CASENOVE)
ABSENTE
:
V.
BERTHIER
(à
rejoint
la
séance
à
19h45).
Convocation
du
05/10/2023
Ouverture
de
la
séance
: 19h00
Clôture
de
la
séance
: 20h00
Secrétaire
de
séance
: Anne
BERTRAND
Auxiliaire
: Vanessa
BARBIERI
(agent)
ORDRE
DU
JOUR:
>
Approbation
du
dernier
compte
rendu :
>
Renouvellement
de
la
conduite
d'Adduction
en
Eau
Potable
(AEP)
-
Chemin
du
Pendu
et
rue
de
la
Gravière
;
>
Fibre
optique
-
Convention
d'installation,
de
gestion,
d'entretien
et
de
remplacement
des
lignes
à
intervenir
avec
la
société
ALTITUDE
INFRA
HAUTE-SAVOIE
:
>
Questions
et
informations
diverses.
UNE
MINUTE
DE
SILENCE
EST
OBSERVEE
EN
HOMMAGE
À
MR
RENE
CLERC
MEMBRE
DU
CCAS
DE
2008
À
2020.
APPROBATION
DU
DERNIER
PROCES-VERBAL
:
Le
compte
rendu
du 10
juillet
dernier
est
adopté
à
l'unanimité.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONDUITE
D'ADDUCTION
EN
EAU
POTABLE
(AEP)-
CHEMIN
DU
PENDU
ET
RUE
DE
LA
GRAVIERE
:DEL01102023.
Jean
Claude
GODARD,
2ère
Adjoint,
expose
aux
conseillers
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
au
renouvellement
de
la
conduite
d'adduction
en
eau
potable
pour
un
tronçon
d'environ
450ml
situé
chemin
du
Pendu
et
rue
de
la
Gravière.
I
donne
lecture
de
la
lettre
de
commande
de
prestations
intellectuelles
de
l'entreprise
Profil
Etude
pour
la
Maitrise
d'Œuvre
du
dossier.
Le
taux
de
rémunération
est
fixé
à
7,50%
du
montant
HT
des
travaux
pour
lesquels
l'estimatif
est
à
ce
jour
établi
à
177
000€
HT.
Philippe
CASAZZA
demande
si
une
mise
en
concurrence
a
été
faite
en
faisant
établir
d'autres
devis.
Jean-Claude
GODARD
réoond
que
non.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
:
° _
D'APPROUVER
le
lancement
du
projet
de
renouvellement
de
la
conduite
tel
qu'énoncé,
+
D'AUTORISER
le
Maire
à
signer
la
lettre
de
commande
de
prestation
de
Profils
Etude. ADOPTÉ
:
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
FIBRE
OPTIQUE
-
CONVENTION
D'INSTALLATION,
DE
GESTION,
D'ENTRETIEN
ET
DE
REMPLACEMENT
DES
LIGNES
A INTERVENIR
AVEC
LA
SOCIETE
ALTITUDE
INFRA
HAUTE-SAVOIE
: DELO2102028.
Patrick
CHAILLOU
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
a
été
pris
contact
avec
Le
SYANE
en
charge
du
déploiement
du
réseau
de
la
fibre
optique
afin
de
permettre
le
raccordement
des
bâtiments
communaux
à
vocation
locatif.
IL
en
résulte
que
pour
les
immeubles
de
trois
8
logements
et
plus;
il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
la
société
ALTITUDE
INFRA
HAUTE-SAVOIE,
délégataire
du
SYANE,
en
charge
de
la
réalisation
des
travaux.
IL est
rappelé
que
la
convention
type
préremplie
a
été
transmise
aux
élus
en
amont
de
la
présente
séance
afin
qu'ils
en
prennent
connaissance
; les
bâtiments
éventuellement
concernés
y figuraient.
Patrick
CHAILLOU
dit
que
finalement,
seulement
deux
bâtiments
communaux
pourraient
être
concernés
par
ces
travaux
de
raccordement
:
-
Bâtiment
dit
de
la
Cure
comportant
4
logements
;
-
Bâtiment
du
groupe
scolaire
« La
prairie
» considérant
Les
besoins
pour
l'école,
la
bibliothèque
et
le
logement.
IL expose
que
Les
travaux
consisteront
à
installer
un
boitier
intermédiaire
dans
les
parties
communes
du
bâtiment
pour
permettre
à
chaque
local
d'avoir
un
accès
indépendant.
ILprécise
que
pour
les
bâtiments
construits
avant
1997
il est
demandé
de
fournir
un
Dossier
Technique
Amiante
(DTA),
il sera
donc
nécessaire
de
faire
réaliser
un
diagnostic
amiante
uniquement
pour
l'école
puisque
Le
bâtiment
de
« la
Cure
» a
subi
des
travaux
de
réhabilitation
en
2016.
Anne
BERTRAND
demande
si
l'école
peut
aussi
être
concerné
par
l'installation
du
boitier.
Patrick
CHAILLOU
répond
par
l'affirmative.
IL est
rappelé
que
conformément
l'article
10
de
la
convention,
en
outre
des
frais
de
réalisation
de
diagnostic
amiante,
la
collectivité
n'aura
aucune
charge
financière
à
supporter
pour
cette
installation. Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer.
Les
conseillers,
après
en
avoir
débattu,
Décident :
e
D'ACCEPTER
les
termes
de
la
convention
proposée,
°
De
VALIDER
Le
raccordement
des
bâtiments
du
groupe
scolaire
et
de
« La
Cure
»,
e
_D'AUTORISER
Le
Maire
à
signer
la
convention
ainsi
que
tous
documents
s'y
afférant,
e
De
TRANSMETTRE
tous
documents
techniques
et
notamment
les
Dossiers
Techniques
Amiante
(DTA),
si
besoin.
ADOPTÉ
:
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé :
>
Jean
Claude
GODARD
indique
que
l'entreprise
SIGNAUX
GIROD
doit
procéder
au
marquage
au
sol
d'une
place
pour
personne
à
mobilité
réduite
(PMR)
à
l'école.
IL
précise
que
l'emplacement
sera
situé
à côté
de
La
porte
de
la chaufferie
de
l'école.
Philippe
CASAZZA
demande
si il n'aurait
pas
été plus
judicieux
de
choisir
un
emplacement
à
proximité
du
portail
puisque
Les
éventuels
utilisateurs
de
cet
emplacement
seront
les
parents
d'enfants
porteur
de
handicap.
Jean
Claude
GODARD
dit
que
les
travaux
ne
sont
pas
encore
réalisés
et
qu'il
est
encore
possible
de
modifier
l'emplacement
si cela
ne
convient
pas.
Valérie
BERTHIER,
rejoint
la
séance.
>
Jean
Claude
GODARD
indique
des
travaux
de
déploiement
de
la
fibre
optique
sont
en
cours,
l'entreprise
SCTP
est
en
charge
du
Génie
Civil
Ces
travaux
permettront
aux
administrés
de
demander
leurs
raccordements
au
réseau
fibre
optique. >
Patrick
CHAILLOU
informe
l'assemblée
de
l'avancement
des
chantiers
et
projet
en
cours
:
O
Groupe
Scolaire
:
La
fabrication
du
monte-escalier
est
en
cours
de
finalisation
;
Le
matériel
en
provenance
d'Autriche
devrait
être
mis
en
livraison
à
compteur
du
1
novembre.
L'installation
est
prévue
pour
le
mercredi
22
novembre
2023,
il
précise
que
des
réglages
devront
éventuellement
être
finalisés
le
lendemain
matin
sans
que
cela
ne
perturbe
le
bon
fonctionnement
de
l'école.
Groupe
Scolaire:
L'entreprise
MESSIER
interviendra
pendant
les
vacances
de
la
Toussaint
pour
remplacer
la
porte
d'entrée
de
l'école.
Musée Paysan :
$
Carrelage
: Les
travaux
sont
quasiment
terminés,
il reste
Les
joints
de
portes
à
réaliser
ainsi
que
des
enduits.
Maison
des
Hameaux:
Le
dossier
de
consultation
des
entreprises
pour
la
reconfiguration
et
la
mise
en
accessibilité
du
bâtiment
a
été
déposé
sur
la
plateforme
AWS-Achot,
portail
des
Marchés
Publics
Le
10
octobre
2023
à
16h00.
Le
dossier
est
consultable
et téléchargeable
sur
La plateforme
jusqu'au
6 novembre
à
12h00,
date
de
fin
de
consultation
et
de
soumission
des
offres
par
les
entreprises.
IL
précise
que
le
dossier
a
déjà
fait
l'objet
de
38
visites
sur
la
plateforme
et
que
26
entreprises
ont
retiré
Le
dossier
avec
l'intention
de
soumissionner
sous
réserve
de
l'étude
du
dossier.
Boulangerie:
Le
dossier
de
consultation
est
quasiment
terminé,
la
mairie
est
dans
l'attente
de
sa
transmission
par
le
Maitre
d'œuvre.
Il conviendra
d'ajuster
Le dossier
et
notamment
les
dates
de
début
et
de
fin
de
consultation.
IL
explique
aux
membres
du
Conseil
qu'il
a
été
décidé
lors
d'une
réunion
avec
l'architecte
de
ne
pas
lancer
deux
consultations
en
même
temps
afin
d'apporter
plus
de
visibilité
à chaque
chantier.
La
consultation
devrait
donc
commencer
à
la
fin
de
la
consultation
du
dossier
relatif
à
La
Maison
des
Hameaux,
à
savoir
début
novembre
et
devrait
être
en
ligne
pour
une
durée
approximative
d'un
mois soit
jusqu'à
début
décembre.
Concernant
ENEDIS,
le
dossier
de
demande
de
nouveau
raccordement
pour
un
tarif
jaune
est
un
dossier
complexe
qui
a été
effectué
par
Le secrétariat
de
mairie.
Espace
animation:
Un
projet
d'extension
d'environ
50m?
à
l'arrière
de
l'espace
animation
est
envisagé
ofin
d'aménager
un
local
de
stockage
et
de
rangement
permettant
d'entreposer
les
barnums
ainsi
que
les
tables
et
Les
chaises
qui
ne
sont
pas
utilisées
lors
de
manifestations.
IL
fait
savoir
qu'un
premier
chiffrage
d'environ
70
000€
a
été
fait
par
le
cabinet
d'architecte
en
charge
du
projet.
Philippe
CASAZZA
demande
si
Le
Conseil
Municipal
a
validé
ce
projet.
Patrick
CHAILLOU
répond
que
pour
Le
moment
le
projet
a
été
validé
uniquement
par
la
commission
travaux
qui
s'est
réuni
la
veille.
IL précise
qu'en
cas
de travaux,
il sera
nécessaire
de
procéder
à la mise
en
accessibilité
du
bâtiment: $
Accès
à
la
scène
/ Estrade:
Un
devis
a
été
demandé
pour
la
mise
en
place
d'une
plateforme
monte-escalier
permettant
d'accéder
à
la
scène
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite.
Le
montant
du
devis
est
d'approximativement
de
13 000€ ;
WC
adapté
aux
normes
PMR:
Il est
nécessaire
d'inverser
l'ouverture
de
la porte
des
WC
:
WC
: Ils ne
sont
actuellement
pas
adaptés
aux
normes
PMR;
ces
toilettes
étant
inutilisés,
il est
envisagé
de
Les
condamner ;
Bar:
IL faudrait
descendre
le
bar
pour
le
rendre
accessible
aux
personnes
à
mobilité
réduite ;
Entrée:
Un
tapis
adapté
aux
normes
PMR
doit
être
acquis
en
remplacement
de
celui
existant
; concernant
la
marche
extérieure,
elle
pourrait
être
résorbée
grâce
à
une
réfection
de
l'enrobé.
FE EF EF €
>
Marcelle
CURTENAZ
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
logement
T2
de
la
Fruitière
a
été
attribué,
le
nouveau
bail
commencera
à
compter
du
1
novembre
2023.
>
Marcelle
CURTENAZ
fait
savoir
qu'il
a
été
procédé
à
trois
embauches
au
sein
de
l'école
à
compter
de
septembre.
Elle
précise
que
ces
recrutements
ont
été
complexes
notamment
puisque
l'agent
recruté
sur
le
poste
d'agent
périscolaire
et
d'entretien
a
démissionné
durant
sa
période
d'essai.
Les
poste
suivants
ont
été
pourvus
:
©
Poste
d'ATSEM
au
sein
de
l'école
suite
à
une
modification
de
la
répartition
des
effectifs
des
élèves
de
maternelles
;
Poste
d'agent
gestionnaire
du
périscolaire
en
vue
du
remplacement
d'un
agent
placé
en
congé
maternité
d'octobre
jusqu'à
février
; ce
recrutement
en
septembre
a
permis
un
tuilage
avec
les
deux
agents. o
Poste
d'agent
périscolaire
et d'entretien
en
vue
du
remplacement
d'une
part
de
l'agent
en
charge
des
ménages
qui
a
souhaité
ne
plus
faire
l'entretien
; et
d'autre
part
suite
une
fin
de
mission
de
l'agent
en
charge
du
périscolaire
qui
a
quitté
la
collectivité
au
31
aout
2028.
Ce
poste
a
été
de
nouveau
pourvu
à
la
fin
du
mois
de
septembre.
>
Calendrier:
o
17
octobre:
Réunion
publique
de
bilan
à
mi-mandat
de
l'intercommunalité
Usses
et
Rhône
à
l'espace
animation
à
20h00.
18
octobre
: Commission
affaire
scolaire
22
octobre: Marche
et
défis
Apé'rose
à
l'espace
animation
en
faveur
d'octobre
rose
organisés
en
collaboration
par
deux
associations
d'Eloise.
»"
Morche
organisée
par
l'association
du
Tennis
Club
d'Eloise,
"
Défis
organisés
par
l'association
des
Bambous
o
25
octobre
: CCAS
- Réunion
pour
la
préparation
des
colis
de
Noël
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mme
la 1*® Adjointe
clôt
la séance
à 20h00.
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE
LA
PRESIDENTE
DE
SEANCE
Anne
BERTRAND
Marcelle
CURTENAZ