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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogaro.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
TUE
DEPARTEMENT
DU
GERS
Li: LE DÉPARTEMENT
ARRETE
TEMPORAIRE
n°
20257145
portant
réglementation
de
la circulation
et du
stationnement
sur
les routes
départementales
n°25,
143,
931N
et 931
et sur
la voie
communale
dénommée
rue
de
la République
Commune
de
NOGARO
: en
et
hors
agglomération
LE
PRESIDENT
LE
MAIRE
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
GERS,
DE
NOGARO),
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2213.1
et
L.3221.4,
VU
le Code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R.411-8,
R.411-25,
R.411-30,
R.414-3-1,
R.417-1,
R.417-4
et
R.417-9,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
CONSIDERANT
la
demande
de
Mme
Caroline
DIVIES,
Directrice
du
Circuit
Paul
Armagnac
en
date
du
3
mars
2025
faisant
connaître
son
intention
d'organiser
une
manifestation
dénommée
«
Défilé
de
camions
décorés
» qui
se
déroulera
le samedi
21
juin
2025
(17h00
à 22h00)
et sollicitant
un
usage
privatif
de
la chaussée,
CONSIDERANT
que
par
mesure
de
sécurité,
il convient
de
réglementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules,
en
et
hors
agglomération,
sur
les
routes
départementales
n°25,
143,
931N
et
931
et
sur
la voie
communale
dénommée
rue
de
la
République
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
«
Défilé
de
camions
de
décorés
» du
samedi
21
juin
2025
de
17h00
à
22h00,
ARRETENT
ARTICLE
1
: Pour
des
raisons
de
sécurité
liées
au
déroulement
de
là manifestation
«
Défilé
de
camions
décorés
» du
samedi
21
juin
2025
de
17h00
à
22h00,
il est
octroyé
un
usage
privatif
de
la
chaussée
aux
organisateurs
de
la
manifestation
et
ayants
droit
ainsi
qu'aux
participants,
véhicules
de
secours
et véhicules
de
gendarmerie.
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits,
sauf
véhicules
de
secours
et
de
gendarmerie,
sur :
- [a voie
communale
dénommée
rue
de
la République,
de
la route
départementale
n°931
(PR 64+320)
à la route
départementale
n°25
(PR
0+000)
;
-
la
route
départementale
n°25
du
PR
0+000
au
PR
0+137,
de
la
route
départementale
n°931
(PR
64+320)
à
la
route
départementale
n°25
GIR1
(PR
0+137) ;
-
la
route
départementale
n°143
du
PR
0+000
au
PR
0+098,
de
la
route
départementale
n°931
(PR
64+490)
à
la
route
départementale
n°931N
(PR
0+432) ;
-
la
route
départementale
n°931
du
PR
64+320
au
PR
64+608,
de
la
route
départementale
n°25
(PR
0+000)
à
la
route
départementale
n°931N
{PR
0+500).
La
circulation
sera
réglementée
sur
la
route
départementale
n°143
entre
les
PR
0+875
et
0+098,
de
la
voie
communale
n°
9
Chemin
de
Mahourat
à la route
départementale
n°931N.
Seuls
les riverains,
véhicules
de
secours
et véhicules
de gendarmerie
pourront
emprunter
la route
départementale
n°143
sens
décroissant
des
PR.
ARTICLE
2
: La
circulation
sera
réglementée
sur
la
route
départementale
n°931
entre
les
PR
63+653
et
64+320.
L'accès
sera
limité
aux
riverains,
secours,
gendarmerie
et
usagers
des
commerces
et
services.
ARTICLE
3
: Lors
du
passage
de
la parade
des
camions
décorés,
la circulation
sera
momentanément
arrêtée
sur
une
seule
voie
de
circulation.
La
seconde
voie
de
circulation
devra
rester
ouverte
pour
tous
les
véhicules
(usagers
de
la
route,
secours
et
gendarmerie). Des
difficultés
de
circulation
seront
à
prévoir :
Conformément aux dispositions de l'article L3131-1 du CGCT, le Président du Conseil Départemental certifie que le présent acte a été publié le : 19/05/2025
Publié le : 27/05/2025 16:26 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/31144- au
carrefour
sortie
circuit
avec
RD147
(PR
1+140)
;
- au
carrefour
Avenue
des
Sports
avec
RD147
(PR
0+502) ;
- au
carrefour
RD147
(PR
0+356)
avec
RD931N
(PR
0+000)
;
- au
carrefour
de
la
RD931
(PR
64+320)
avec
la
RD147
{PR
0+171)
;
- au
carrefour
de
la RD25A
(PR
0+184)
avec
la
RD147
(PR
0+000)
;
- au
carrefour
de
la
RD25
(PR
0+142)
avec
le giratoire
de
la
RD25A
(PR
0+137).
ARTICLE
4
: La
circulation
sera
déviée
comme
suit
:
- Dans
le sens
AUCH
vers
MONT-DE-MARSAN
ou
AIRE-SUR-L'ADOUR
par
l'Avenue
des
Sports,
les
routes
départementales
n°147
(Avenue
de
l’Autodrome),
931N
(rue
des
Fossés),
143
(Avenue
du
Cassou
de
Herre)
et
la voie
communale
n°9
Chemin
de
Mahourat
;
- Dans
le
sens
MONT-DE-MARSAN
ou
AIRE-SUR-L’ADOUR
vers
AUCH
par
les
routes
départementales
n°931
(avenue
du
Docteur
Couécou),
931N
(rue
des
Fossés),
147
(Avenue
de
l’Autodrome),
l'Avenue
des
Sports
et
la
route
départementale
n°
931
(Avenue
de
Daniate)
;
- Dans
le sens
RISCLE/MONT-DE-MARSAN
par
les
routes
départementales
n°
25A
et
147
(Avenue
Général
Leclerc),
147
(Place
des
Arènes),
routes
départementales
n°°
931N
(rue
des
Fossés),
143
(Avenue
du
Cassou
de
Herre)
et voie
communale
n°9
Chemin
de
Mahourat ;
- Dans
le sens
LAUJUZAN/NOGARO
par
la voie
communale
n°9
Chemin
de
Mahourat
et
la
route
départementale
n°931
(Avenue
du
Docteur
Couécou).
ARTICLE 5
: Le
sens
de
circulation
sera
inversé
sur
la
route
départementale
n°931N
du
PR
0+500
au
PR
0+432.
La
circulation
sera
interdite
dans
le
sens
croissant
des
PR
(RD143
vers
RD931).
La
circulation
se
fera
dans
le
sens
décroissant
(RD931
vers
RD143). ARTICLE
6
: La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
{livre
1, quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire)
sera
mise
en
place
par
la Commune
de
Nogaro
en
et
hors
agglomération.
ARTICLE
7
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
et
cesseront
de
s'appliquer
le jour
de
l'enlèvement
de
celle-ci.
ARTICLE
8
: Les
dispositions
définies
par
le présent
arrêté
annulent
et remplacent
toutes
les dispositions
contraires
antérieures.
ARTICLE
9 :
Le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Gers,
Le
Maire
de
Nogaro,
Le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
du
Gers,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
et
dont
l'ampliation
sera
envoyée
au
Directeur
Départemental
des
Territoires,
au
Chef
du
Service
Départemental
des
Postes
(service
du
courrier
et
service
logistique-sécurité)
et
au
Directeur
Départemental
des
Services
d'incendie
et
de
Secours.
Fait
à
Auch,
Fait
à
Nogaro,
le
X
/ CD /
225
Le
Président,
Le
Maire,
Par
délégation,
Le
Chef
du
Service
Gestion
et
Exploitation, Signature
numérique
Bruno
de
Bruno
ABADIE
ID
Date
: 2025.05.19
À
BA
DI
Ë
| D
08:08:42
+02'00'
Publié le : 27/05/2025 16:26 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/31144>. .gle Maps
Gr Ole. Au ck Gens [NW on san ire mn Polo
À dé Nat d Mrs | ne sn ca. ven
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Données cartographiques ©2025 Google 100mk
Publié le : 27/05/2025 16:26 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/31144