Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=227878&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=185452&path=ODJ 25
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=222749&path=odj cm 02
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=222132&path=20260224 ODJ CM
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=219059&path=AVIS PORTE CM 20
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=192463&path=odj cm 22
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=201931&path=avis porte cm 22
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=216282&path=ODJ 16
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=196172&path=ODJ 03
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=230768&path=20260429 ODJ
Ordre du Jour - cms du jour CM 25 mars 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Fillinges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 25 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Fillinges
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
FILLINGES
se
réunira
à la
Mairie,
en
vue
de
délibérer
sur
l'ordre
du
jour
ci-dessous
:
LE
MARDI
25
MARS
2025
à
19
H
30
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
procès-verbal
2.
Compte-rendu
de
Monsieur
Le
Maire
concernant
les
décisions
prises
par
lui,
en
tant
qu’autorité
délégataire
en
application
des
articles
L 2122-22
et
L 2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
3.
Dossiers
d'urbanisme
Administration
Générale
4.
Convention
d'installation,
de
gestion,
d’entretien
et
de
remplacement
de
lignes
de
communications
électroniques
à très
haut
débit
en
fibre
optique
5.
Vote
des
taux
des
impositions
des
taxes
directes
locales
6.
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
communal
en
vue
de
la
réalisation
et
de
l’exploitation
de
centrales
solaires
photovoltaïques
sur
Le toit
du
gymnase
de
la
nouvelle
Halle
des
Sports
7.
Convention
d'autorisation
de
voirie,
de
financement
et
d'entretien
avec
le
Département
(74)
- Giratoire
entre
la
RD
9 et
La
RD
20
et
modification
de
La
RD
20
8.
Information
sur
le
projet
d'aménagement
de
la
RD903
entre
l'A40
et
l'échangeur
des
Chasseurs
-
Approbation
du
projet
et
du
dossier
d'enquête
préalable
à
la
Déclaration
d'Utilité
Publique
(DUP)
-
Approbation
du
dossier
de
mise
en
compatibilité
des
documents
d'urbanisme
Foncier
9.
Echange
de
parcelles
entre
Monsieur
DAVID
et
la
Commune
de
Fillinges
Le
Maire,
Bruno
FOREL.
Affiché
Le 20
mars
2025
selon
l’article
L 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriale