Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2017 03 29 PV Conseil Municipal 29 mars 2017
Convocation - 2019 03 27 Convocation et Ordre du jour Conseil
Convocation - 2016 03 30 Ordre du jour et convocation CM 30 mars
Convocation - 2017 11 22 Ordre du jour et convocation CM 22 nove
Convocation - 2017 10 04 Ordre du jour et convocation CM 4 octob
Convocation - 2017 06 08 Ordre du jour et convocation CM 8 juin
Convocation - 2017 02 01 Ordre du jour et convocation CM 1er fev
Convocation - 2016 06 29 Ordre du jour et convocation CM 29 juin
Convocation - 2017 07 12 Ordre du jour et convocation CM 12 juil
Convocation - 2017 12 20 Ordre du jour et convocation CM 20 dece
Convocation - 2017 03 29 Ordre du jour et convocation CM 29 mars 2017
Document publié le Mercredi 29 mars 2017 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2017 03 29 Ordre du jour et convocation CM 29 mars 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Fiscalité,
Lagord le 16 mars 2017
Conseil Municipal
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Mairie, le :
MERCREDI 29 MARS 2017 à 19 H 30
Salle des Fêtes de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie d’agréer,
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, l'expression de mes
sentiments distingués.
Le Maire,
Antoine GRAU. ORDRE DU JOUR
(Conseil Municipal du Mercredi 29 mars 2017)
2 ESA SP EE PP EEE
ADMINISTRATION GENERALE
1) Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation.
2) Convention tripartite SAFER, CdA et Lagord - Avenant n°1.
3) Convention de mise à disposition de terrains agricoles à la SAFER dans le cadre du projet de Jardins Partagés.
FINANCES
4) Elimination des archives.
5) DM 2 - BP 2017.
6) Taux d'imposition impôts locaux 2017
URBANISME - SERVICES TECHNIQUES
7) Dénomination et numérotation de la voie desservant la résidence «Les Jardins du Moulin ».
VIE ASSOCIATIVE
8) Attribution de subvention aux associations.
9) Convention d'utilisation de locaux municipaux de Nieul-sur-Mer aux fins de pallier l'indisponibilité du dojo sinistré.
COMMANDE PUBLIQUE
10) Candidat retenu dans le cadre de la procédure de marché public relative à la fourniture de titres restaurant pour le personnel communal.
11) Autorisation de Monsieur le Maire à lancer la procédure de marché public pour les travaux d'aménagement des Jardins Partagés.
ENFANCE - JEUNESSE
12) Convention-cadre quadripartite pour le centre socio-culturel « les 4 Vents ».
13) Avenant à la convention « Lire et Faire Lire ».
CULTURE
14) Convention relative au prêt gracieux de matériel pédagogique par la CdA.
15) Convention relative au prêt gracieux de l'exposition « Bande dessinée et Immigration, un siècle d'histoire(s) » par le Musée de l'Histoire de l'Immigration.
16) Convention relative à l'animation assurée à titre gracieux par l'association « Drôles de Bulles » dans le cadre de l'exposition « Bande Dessinée et Immigration, un siècle
d'histoire(s) ».
QUESTIONS ORALES de la liste « Soyons ambitieux pour Lagord »
1) Fermeture de la Salle Polyvalente.
2) Généralisation de la zone 30 km/h à toute la commune.