Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2016 05 11 Ordre du jour et convocation CM 11 mai
Convocation - 2016 09 28 Ordre du jour et convocation CM 28 sept
Compte-Rendu - 2016 03 30 Compte Rendu Conseil Municipal 30 mars
Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novem
Convocation - 2016 06 29 Ordre du jour et convocation CM 29 juin
Procès Verbal - 2016 03 30 PV Conseil Municipal 30 mars 2016
Convocation - 2016 09 21 Ordre du jour et convocation CM 21 sept
Convocation - 2016 12 14 Ordre du jour et convocation CM 14 dece
Convocation - 2017 03 29 Ordre du jour et convocation CM 29 mar
Convocation - 2015 12 16 Ordre du jour et convocation CM 16 dece
Convocation - 2016 03 30 Ordre du jour et convocation CM 30 mars 2016
Document publié le Mercredi 30 mars 2016 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2016 03 30 Ordre du jour et convocation CM 30 mars 2016)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Famille,
( r ) Lagord le 24 mars 2016
CONJUGUONS NOS ÉNERGIES
Conseil Municipal
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Mairie, le :
MERCREDI :30 MARS 2016 à 19 H 30
Salle des Fêtes de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie d'agréer,
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, l'expression de mes
sentiments distingués. :
Le Maire,
Antoine GRAU.
ECUTERE
Mairie de Lagord
BP 29 - 17140 Lagord
Tél. 05 46 00 62 00
Courriel : accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE DU JOUR
{Conseil Municipal du Mercredi 30 mars 2016)
A
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Budget primitif 2016 de la Communauté d'agglomération de La Rochelle
Courrier du 8 février 2016 de la Préfecture relatif aux logements locatifs sociaux
Courrier de M. Le Hénaîf du 17 février 2016 à M. Fallourd relatif à l'aménagement routier de l'avenue du 8 mai à Lagord
Date des prochains conseils municipaux : 11 mai 2016 et 29 juin 2016
Publication de la liste des marchés publics conclus en 2015
Retour sur la visite de M. le Préfet du 29 mars 2016
ADMINISTRATION GENERALE
1)
2)
à)
4)
5)
6)
Adoption de la charte des comités de quartier
Convention cadre quadripartte entre le centre socio-culturel, la caf, le conseil
départemental et la commune
Cotisation à l'ordre des architectes
Désignation d'un représentant au syndicat départemental de la voirie
Acceptation de l'offre d'achat d'un immeuble situé 11 rue de la mousson
Convention avec l'association « Graines de Troc »
FINANCES
7)
ë)
9)
Taxe de séjour 2017
Subventions municipales 2016 aux associations
Vote des taux de la fiscalité locale 2016
10) Décision modificative n°1/2016
RESSOURCES HUMAINES
11) Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un adjoint technique de 2èr® classe à temps non complet et création d'un poste de même grade à temps non complet
SOLIDARITE
12) Vente de patrimoine HLM Sa immobilière 3F à Atlantic aménagement — avis de M. le Maire sur le projet de cession
13) Vente de patrimoine HLM Sa immobilière 3F à Allantic aménagement — avis de M. le Maire sur le prix de vente
14) Programme de cession de l'association foncière logement
15} Convention tripartite relative à l'accueil des migrants
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
16) Avenant au contrat enfance-jeunesse
17) Convention d'habilitation informatique sur le portail wuw.mon-enfant.fr URBANISME - SERVICES TECHNIQUES
18) Projet de carrefour à feux avenue du 8 mai — convention de travaux avec le conseil départemental, la CDA et l'Etat
19) Création de jardins partagés : demande de subvention auprès de la Région
COMMANDE PUBLIQUE
20) Marché de prestations de services de restauration scolaire
21) Marché des contrats d'assurances
22) Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion
23) Décisions du maire dans le cadre de sa délégation MAPA
QUESTIONS ORALES de la liste « Soyons ambitieux pour Lagord »
1 Mesures en matière de sécurité sur la commune
Il Fermeture du supermarché Casino
Hl- Circulation sur l'avenue du 8 mai 1945
IV Sécurité incendie dans les établissements municipaux recevant du public