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Ordre du Jour - CM 24 09 2026 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 09 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
éntMaur
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 18 septembre 2026
ORDRE DU JOUR
4. Désignation d'un secrétaire de séance et
appel nominal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 25 juin 2026
ADMINISTRATION GENERALE
Protocole transactionnel entre la Ville et l'ayant
droit de la concession n°44238 référencée au
cimetière de La Pie
FINANCES COMMUNALES
4. Travail de mémoire attribution d'une
subvention à l'association Action Citoyenne
Jeunesse et Mémoire sur le budget de la ville
(exercice 2026)
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
5. Gares de Saint-Maur Créteil et Saint-Maur
Champigny (Champignol) : mise en œuvre
d'un projet de recherche dans le cadre d'une
Convention industrielle de formation par la
recherche (CIFRE)
6. Régime Indemnitaire des agents de la Ville de
Saint-Maur-des-Fossés - actualisation des
cadres d'emplois bénéficiaires du RIFSEEP
7. Mise à disposition d'un agent territorial auprès
du Syndicat mixte à vocation unique "MARNE
VIVE"
8. Modification du tableau des effectifs des
emplois permanents et création d'emplois non
permanents
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT
DURABLE
9. Lutte contre les fortes chaleurs : poursuite des
études de performance énergétique dans les
écoles et crèches communales dans le cadre
de la centrale d'achat SIPPn'CO du
SIPPEREC
40. Rénovation énergétique du multi-accueil du
Mesnil : autorisation donnée au Maire
d'effectuer les démarches auprès du Fonds
vert pour l'attribution d'une subvention
11. Rénovation énergétique du multi-accueil du
Mesnil : autorisation donnée au Maire
d'effectuer les démarches auprès de la
Métropole du Grand Paris pour l'attribution du
Fonds d'investissement Métropolitain
12. Rafraîchissement des écoles : autorisation
donnée au Maire d'effectuer les démarches
auprès d'EDF pour l'attribution d'une
subvention
13. Déploiement de solutions de tri sur l'espace
public - candidature à l'appel à projet "Hors
Foyer 2026" de Citeo
URBANISME - AMENAGEMENT
14, Création d'une commission extra-municipale
"Saint-Maur, ville apaisée"
15. Poursuite de la renaturation de la cour d'école
Edith Caveli : autorisation donnée au Maire
d'effectuer les démarches auprès du Fonds
vert pour l'attribution d'une subvention
416. Aménagement du poste de Police Municipale :
autorisation donnée au Maire d'effectuer les
démarches auprès de la Métropole du Grand
Paris pour l'attribution du Fonds
d'investissement Métropolitain
417. Réfection du terrain synthétique du stade des
Corneilles : autorisation donnée au Maire
d'effectuer les démarches auprès de la Région
pour l'attribution d'une subvention
FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS
48. Attribution de subventions aux associations
sportives dans le cadre des contrats de
performance par équipe
49. Attribution de subventions Coup de Pouce,
Bourse au permis et BNSSA
20. Réfection d'une partie du mur d'escalade du
centre sportif Pierre Brossolette : autorisation
donnée au maire d'effectuer les démarches
auprès du conseil régional d'Ile-de-France
pour l'attribution d'une subvention
ANIMATIONS
21. Approbation des tarifs pour l'animation
"L'Enquête à Saint-Maur" dans le cadre des
activités proposées à Halloween
AFFAIRES CULTURELLES
22. Renouvellement de la convention avec
l'association le Lions Club Saint-Maur Alliance
pour son exposition caritative Médicis Art Fair
2026
1/2 23. Renouvellement de la convention de
partenariat entre la Ville de Saint-Maur-des-
Fossés et l'EPIC "Théâtre et Cinémas de
Saint-Maur portant sur l'impression et
contremarques des cinémas de l'EPIC
24. Projet de partenariat avec le MAC VAL, musée
d'art contemporain du Val-de-Marne, dans le
cadre du festival littéraire LIRE DANS LA
BOUCLE
25. Désherbage des collections de la
médiathèque et vente aux particuliers des
documents retirés dans le cadre de Lire dans
la boucle
AFFAIRES SOCIALES
26. Demande de subvention pour surcharge
foncière de la société VILOGIA, dans le cadre
de la création d'une pension de famille de 26
logements, sise 123, rue du Docteur Roux
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
27. Dérogations au repos dominical pour les
commerces de détail et les concessionnaires
automobiles pour l'année 2027
MARCHES PUBLICS
28. Avenant n° 1 au contrat de concession de
service public pour la gestion des marchés
d'approvisionnement de plein air
29. Actualisation des tarifs des droits de place
dans le cadre du contrat de concession de
service public pour la gestion des marchés
d'approvisionnement de plein air
COMMUNICATIONS
30. Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 20 mars 2026
(art. L2122-22 et L2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
31. Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 20 mars 2026
(art. L2122-22 4° et L2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales)
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