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Déliberation - ordre du jour 27112014
Déliberation - ordre du jour 16102014
Déliberation - ordre du jour 30042014
Déliberation - ordre du jour 20112014
Document publié le Jeudi 20 novembre 2014 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 20112014)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
3.
10. Réforme de
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 20 NOVEMBRE 2014 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 14 novembre 2014
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 octobre 2014
ADMINISTRATION GENERALE
Communication du rapport d'activité 2013 du
syndicat intercommunal funéraire de la région
parisienne
FINANCES COMMUNALES
Modification des tarifs de salles de la mairie,
des maisons de quartier, de la maison du
combattant et des sociétés et de la maison des
associations
Fixation des tarifs forfaitaires de mise à
disposition des salles de spectacles et des
salles d'expositions.
Attribution de subventions aux associations sur
le budget de la ville (année 2014)
Subvention d'équipement et garantie
d'emprunts à l'OPH de Saint-Maur-des-Fossés
pour la réalisation de 24 logements sociaux
PLUS/PLS/PLAI sis 116 avenue Foch à Saint-
Maur-des-Fossés
Subvention d'équipement et garantie
d'emprunts à l'OPH de Saint-Maur-des-Fossés
pour la réalisation de 24 logements sociaux
PLS sis 23 rue du Pont de Créteil à Saint-
Maur-des-Fossés
Subvention d'équipement et garantie
d'emprunts à l'OPH de Saint-Maur-des-Fossés
pour la réalisation de 40 logements sociaux
PLUS/PLS/PLAI sis 22 rue Alsace Lorraine à
Saint-Maur-des-Fossés
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
la filière médico-sociale
actualisation des taux de promotion dans le
cadre de l'avancement de grade des
fonctionnaires territoriaux
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
19.
URBANISME - AMENAGEMENT
Approbation du programme de reconstruction
du centre sportif Gilbert Noël et autorisation de
recourir à la procédure de conception
réalisation
JEUNESSE ET SPORTS
Attribution de subventions aux associations
sportives
Approbation de la convention type de mise à
disposition non exclusive des piscines
municipales au profit des maîtres nageurs de la
ville dispensant des leçons de natation à titre
privé.
AFFAIRES CULTURELLES
Demande de licence d'entrepreneur de
spectacles vivants - Catégories 1,2 et 3 - pour
lès exploitants, entrepreneurs ou producteurs
et diffuseurs de spectacles.
Demande de subvention auprès de
l'Association Départementale d'Information et
d'Actions Musicales (A.D.I.A.M.) en Val-de-
Marne, relative à la résidence de l'ensemble
DIALOGOS
Demande de subvention auprès du Ministère
de la culture et de la communication - Direction
régionale des affaires culturelles d'Île-de-
France, relative à la résidence de l'ensemble
DIALOGOS
Opération "Cinéma en famille"
Renouvellement de la labellisation du
conservatoire à rayonnement régional de
Saint-Maur-des-Fossès
ANIMATIONS
Approbation de la convention et du règlement
modifiant les tarifs concernant la participation
des exposants lors de la manifestation "Saint-
Maur Médiéval"
1/2 20.
21.
22.
23,
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
MARCHES PUBLICS
Appel d'offres ouvert pour la Fourniture de
mobilier urbain - lots 1 et 7 - Année 2015
Appel d'offres ouvert relatif à la régénération et
au remplacement du charbon actif en grains
des filtres de l'usine de production d'eau
potable - année 2015
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de
polychlorosulfate d'aluminium pour le
prétraitement en production d'eau potable, au
nettoyage des trois cuves de stockage et au
nettoyage du circuit d'alimentation - lots 1 et 2 -
année 2015
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour l'entretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l’année 2011 lot 1
Articles de quincaillerie
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour l'entretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l'année 2011 lot 2
Matériel électrique
Avenant n°4 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour lentretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l'année 2011 lot 3
Matériel pour peintres, peinture et revêtement
de sols {hors peinture routière)
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour l'entretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l'année 2011 lot 4
Matériel de plomberie, sanitaire et chauffage
{hors arrosage automatique)
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour lentretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l'année 2011 lot 5
Matériaux de construction
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour l'entretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l'année 2011 lot 6
Produits sidérurgiques
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour l'entretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l’année 2011 lot 7
Bois, panneaux en bois et menuiseries pour le
bâtiment
Avenant n°1 au marché de Fourniture de
matériels et matériaux pour l'entretien du
patrimoine immobilier et assimilé de la Ville de
Saint Maur au cours de l’année 2011 lot 8 Clés
et accessoires pour organigramme
Avenant n° 1 au marché de Transport,
réception et élimination de déchets ménagers
divers hors ordures ménagères et issus de la
déchèterie - Lot t Déchets non ménagers
divers
32.
33.
34.
35.
Avenant n° 1 au marché de Transport,
réception ét élimination de déchets ménagers
divers hors ordures ménagères et issus de la
déchèterie - Lot 2 Déchets ménagers spéciaux
(DMS)
Avenant n°3 au marché de Prestations de tri et
conditionnement des déchets
COMMUNICATIONS
Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 15 avril 2014
{art. L2122-22 et L2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
te Conseil Municipal en date du 15 avril 2014
(art. L2122-22 4° et L2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales)
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