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Déliberation - etat recapitulatif des deliberations oct 2023
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Turretot.
Lien du pdf (Déliberation - etat recapitulatif des deliberations oct 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Titre des délibérations Décision
Approbation du procès-verbal du 31 août 2023 Accord à l'unanimité
Clos des noisetiers Phase 2 Accord à l'unanimité
Dénomination de voies Accord à l'unanimité
Décisions modificatives 1 et 2 Accord à l'unanimité
Tarification des salles Accord à la majorité
Frais de scolarité Accord à l'unanimité
Déficit cantine année scolaire 2022/2023 Accord à l'unanimité
Déficit garderie année scolaire 2022/2023 Accord à l'unanimité
Avenants pôle de santé pluridisciplinaire Accord à l'unanimité
Avenant au contrat de protection sociale complémentaire pour les agents Accord à l'unanimité
Demande de subvention Accord à l'unanimité
Communauté urbaine - Convention pour les entrées et sorties de commune Accord à l'unanimité
ETAT RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023