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Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 02032026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Turretot.
Lien du pdf (Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 02032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Consommateurs,
Titre des délibérations Décision
Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2026 Accord à l'unanimité
Adhésion au CAUE (Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement) Accord à l'unanimité
Adhésion à ADM76 et AMF Accord à l'unanimité
Adhésion au CNVVF (Conseil national des villes et villages fleuris) Accord à l'unanimité
Avenant 1 lot 6 Réhabilitation salle polyvalente Accord à l'unanimité
Avenant 2 lot 1 Réhabilitation salle polyvalente Accord à l'unanimité
Acquisition d'un tracteur Accord à l'unanimité
Autorisation de signature d'un contrat avec Berger Levrault Accord à l'unanimité
Reprise anticipée des résultats 2025 Accord à l'unanimité
Vote du taux des taxes Accord à l'unanimité
Budget formation des élus Accord à l'unanimité
Information sur les indemnités de fonction Accord à l'unanimité
Attribution de subventions aux associations Accord à l'unanimité
Attribution de subventions à l'association un mot une page Accord à l'unanimité
Attribution de subvention au groupe scolaire de Turretot Accord à l'unanimité
Budget prévisionnel 2026 et délégation pour virement de crédit Accord à l'unanimité
Clés pour les associations Accord à l'unanimité
Cession d'une parcelle pour acquistion par la communauté urbaine LHSM Accord à l'unanimité
Autorisation d'urbanisme - Dépôt d'une DP pour le tennis extérieur Accord à l'unanimité
ETAT RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2026