Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 23022024
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 03022025
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 02032026
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 04112024
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 1
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 09042025
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations oct 2023
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations29012024
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 10032025
Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 29072024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Turretot.
Lien du pdf (Déliberation - etat recapitulatif des deliberations 29072024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Banque,
Titre des délibérations Décision Approbation procès verbal du 13 mai 2024 Accord à l'unanimité Cession du tracteur et décision modificative 4 Accord à l'unanimité Décision modificative 5 - écritures d'ordre pour l'actif Accord à l'unanimité Décision modificative 6 - dégrèvement jeunes agriculteurs Accord à l'unanimité Attribution de subvention à la coopérative du groupe scolaire de Turretot Accord à l'unanimité Participation au fonds d'aide aux jeunes Accord à l'unanimité Autorisation de signature d'une convention avec DUO TRENTE Accord à l'unanimité Autorisation de signature d'une convention avec la CAF Accord à l'unanimité Adhésion à Seine Maritime Attractivité Accord à l'unanimité Demande de subvention pour la réhabilitation de la salle polyvalente et projet APD Accord à l'unanimité Pôle santé - Avenant 1 lot 10 Electricité/chauffage avec KAYORIZ'OHM SAS Accord à l'unanimité Annulation d'une délibération concernant l'indemnité CCAS Accord à l'unanimité Autorisation de signature d'un contrat avec BLUE Accord à l'unanimité Protection sociale complémentaire des agents Accord à l'unanimité ETAT RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2024