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Procès Verbal - PV8AVRIL
Document publié le Vendredi 15 avril 2011 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV8AVRIL)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Jeunesse,
GELALES
a
RE
«S GS COURRIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de La Haute-Loire
Le Puy-en-Velay, Le 15 avril 2011
20 AVR. 20
43011 LE PUY EN VELAY CEDEX
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2011
L'an deux mille onze, et le huit avril à 20H30, le Conseil Municipal de la Commune du Puy-en-Velay
régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du Martouret, sous la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient présents : M. Laurent WAUQUIEZ, Mme Brigitte BÉNAT, MM. Roger FALCON, Pierre ROBERT,
Mme Michelle MICHEL, M. Michel CHAPUIS, Mme Huguette PORTAL, M. Jean-Louis BOUILHOL, Mme Catherine
CHALAYE, M. Éric RAVEYRE, Mme Françoise CHASSAING, M. Yves DEVEZE, Mmes Juliette BADIOU, Brigitte
REYNAUD-COURTOIS, MM. Christian REYNAUD, Jean-Dominique TOUSSAINT, Mmes Pascale NAVANT, Corinne
GONCALVES, Caroline BARRE, MM. Hamid BOUZINE, Willy GUIEAU, Mme Emmanuelle FAURE (à partir de la
question n° 7} Mmes Francoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, MM. Robert
DUBOIS, Fabrice BREYTON, M. Abdel EL HAMRI [à partir de La question n° 4).
Excusés Représentés : Mme Éliane FAVRE a donné pouvoir à Mme Juliette BADIOU, M. Pierre BERGERON à donné
pouvoir à M. Jean-Louis BOUILHOL, Mme Cécile DARNY à donné pouvoir à M. Eric RAVEYRE, M. Pierre MORIN à
donné pouvoir à Mme Michelle MICHEL, M. Joseph RAFFIER a donné pouvoir à Mme Michèle FAURE,
Mmes Bernadette SIGAUD a donné pouvoir à Mme Arlette ARNAUD-LANDAU, Mme Catherine PICQ a donné
pouvoir à Mme Catherine CHALAYE.
Absents : Mme Emmanuelle FAURE [jusqu'à La question n° 6), M. Abdel EL HAMRI [jusqu'à la question n° 3).
ORDRE DU JOUR
Rapporteur — Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
01 - Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance : M. Fabrice BREYTON
& UNANIMITÉ
02 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
& Le Conseil Municipal prend acte de La communication
Rapporteur — Monsieur Pierre ROBERT :
03 - Environnement : subventions aux associations
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Monsieur Jean-Louis BOUILHOL :
04 - Autorisations de dépôts de demandes d'urbanisme données au Maire
& UNANIMITÉ 05 - Raccordement électrique Maison Relais Sainte-Croix - Autorisation de signer la convention de
contribution financière avec ERDF
& UNANIMITÉ
0é - Location de deux appartements 19 rue Antoine Valette - Révision des baux
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Madame Huquette PORTAL :
07 - Subventions aux associations culturelles - Subventions pour grandes manifestations culturelles & UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions (M. Joseph
RAFFIER, Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU,
M. Robert DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI]
08 - Convention de financement entre la Ville du Puy-en-Velay et l'Association "Roi de l'Diseau"
& UNANIMITÉ
09 - Convention de financement entre la Ville du Puy-en-Velay et l'Association "Les Musicales du Puy-
en-Velay”
& UNANIMITÉ
19 - Tarification clés pour ouverture à distance des équipements culturels
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Madame Brigitte BÉNAT :
11 - Éducation - Jeunesse : Subventions aux associations
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions (M. Joseph RAFFIER, Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert
DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI)
12 - Subventions : Aides aux séjours à caractère pédagogique et aux œuvres de vacances
& UNANIMITÉ
13 - Opération Livret Loisirs Jeunes
& UNANIMITÉ
14 - Convention relative à l'Action de Formation Linguistique Atelier Socio-linguistique (ASL] suite à
l'appel à projets du Fonds Européen d'intégration (FE)
& UNANIMITÉ
15 - Vente d'un livre de recettes réalisé par des enfants de l'accueil de loisirs du Val-Vert
% UNANIMITÉ
16 - Remboursement des frais relatifs à l'utilisation des locaux du site de Chaspinhac
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 34 voix pour et 1 abstention {[M. Willy GUIEAU])
Rapporteur — Monsieur Éric RAVEYRE :
17 - Subventions aux associations sportives - Subventions pour grandes manifestations sportives
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions (M. Joseph RAFFIER, Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert
DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI) 18 - Convention de financement entre la Ville du Puy-en-Velay et l'Association "Le Puy-en-Velay Foot
43 Auvergne”
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Madame Michelle MICHEL :
19 - Subventions aux associations au titre du service Politique de la Ville
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions (M. Joseph RAFFIER, Mmes Francoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI)
20 - Affaires Sociales - Personnes Âgées : Subventions aux associations
& MAJORITÉ par 28 voix pour, 5 contre (M. Joseph RAFFIER, Mmes Michèle FAURE, Arlette
ARNAUD-LANDAU, M. Robert DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD)] et 2 abstentions
(Mme Françoise GAUTHIER-WILLEMS, M. Abdel EL HAMRI]
Rapporteur — Monsieur Michel CHAPUIS :
21 - Installation d'un panneau d'information urbain place Michelet - Plan de financement
& MAJORITÉ par 28 voix pour, 6 contre {M. Joseph RAFFIER, Mmes Françoise GAUTHIER-
WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL
HAMRI} et 1 abstention (M. Robert DUBOIS]
22 - Éclairage public places du Breuil et Michelet - Plan de financement
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Madame Huguette PORTAL :
23 - Convention Billet Jumelé - Saison 2011
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Monsieur Michel CHAPUIS :
24 - Réajustement des classement-déclassement du domaine public et de La cession à l'Association
Foncière Logement des parcelles AN 282 et AN 346 à Guitard
& UNANIMITÉ
25 - Groupement de commandes “Mutualisation des moyens techniques” - Convention
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 34 voix pour et 1 abstention (Mme Bernadette
SIGAUD)
26 - Prestation d'entretien de bornes rétractables par Les Services Techniques - Approbation des tarifs
et autorisation de signature de la convention
& UNANIMITÉ
27 - Adaptation du Régime Indemnitaire des attachés et des ingénieurs en chef territoriaux
& UNANIMITÉ
28 - Avenant à La convention de mise à disposition d'un agent de la Ville du Puy-en-Velay auprès du
syndicat des eaux du Besson-Roulon
& UNANIMITÉ 29 - Modification du tableau des emplois
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions (M. Joseph RAFFIER,
Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert
DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI)
Rapporteur — Monsieur Éric RAVEYRE :
30 - Commission Syndicale "Ours-Mons” - Budget Primitif 2011
& UNANIMITÉ
31 - Commission Syndicale “Ours” - Location de terrain
& UNANIMITÉ
32 - Commission Syndicale “Ours” - Budget Primitif 2011
& UNANIMITÉ
Rapporteur — Monsieur Pierre ROBERT :
33 - Commission Syndicale "Le Riou" - Budget Primitif 2011
& UNANIMITÉ
Rapporteur —> Monsieur Michel CHAPUIS :
34 - Approbation du Compte Rendu Annuel des Comptes (CRAC] 2010 de La Convention Publique
d'Aménagement [CPA] et de Renouvellement Urbain du Centre Ville
& UNANIMITÉ
35 - Approbation du Compte Rendu Annuel des Comptes (CRAC] 2010 de la Convention Publique
d'Aménagement [CPA] du lotissement Coste Deferne
& UNANIMITÉ
36 - Avenant n° 3 à La convention Publique d'Aménagement [CPA] et de Renouvellement Urbain du
Centre Ville
& UNANIMITÉ
37 - Avenant n° 4 à la Convention Publique d'Aménagement [CPA du lotissement} Coste Deferne
& UNANIMITÉ
38 - Garantie d'emprunt à la SEML du Velay pour financer l'aménagement du lotissement Coste
Deferne
& UNANIMITÉ
39 - Subventions aux associations d'Anciens Combattants 2011
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions (M. Joseph RAFFIER,
Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert
DUBOIS, Mme Bernadette SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI) 40- Budget Ville - Budget Primitif 2011
% MAJORITE par 28 voix pour et 7 contre (M. Joseph RAFFIER, Mmes Françoise GAUTHIER- WILLEMS, Michèle FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert DUBOIS, Mme Bernadette
SIGAUD, M. Abdel EL HAMRI]
41 - Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2011
& UNANIMITÉ
Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118] - Premier
étage.
Vu pour être affiché le 15 avril 2011 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code
Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire,
Laurent WAUQUIEZ