Ordre du Jour - ordre jour 21 mars 2013

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Ordre du Jour - ordre jour 21 mars 2013 Document publié le Jeudi 21 mars 2013 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 21 mars 2013)Thèmes du document : Famille, Éducation, Handicap et inclusivité, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

21 MARS 2013 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

A - FINANCES 2 B - SECURITE 4 C - CONVENTIONS 4 D - FONCIER 5 E - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 5

F - AFFAIRES CULTURELLES 5 G – SPORTS 5 H - PETITE ENFANCE 5 I – PERSONNEL 6 J - AFFAIRES DIVERSES 6 K - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 6

L - INFORMATIONS 2

A - F I N A N C E S

1. Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2012)

Rapporteur : M. le Maire

2. Budget Primitif 2013 – Budget principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

3. Budget Primitif 2013 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

4. Budget Primitif 2013 – Budget annexe des Caveaux

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

5. Budget Primitif 2013 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

6. Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire

7. Autorisations de programmes – Crédits de paiements

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

8. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette – Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

9. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer pour l’année 2013

Rapporteur : M. le Maire

10. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer pour l’année 2013

Rapporteur : M. le Maire

11. Office du Tourisme – Syndicat d’Initiative – Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

12. Union Sportive de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention pour l’année 2013, adoption de la convention financière correspondante et du projet de convention d’objectifs avec les sections

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI 3

13. Association Sportive Cagnes-Le Cros Football - Attribution d’une subvention pour l’année 2013, adoption de la convention financière correspondante et du projet de convention d’objectifs

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

14. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

15. Ski Club de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

16. Etoile Sportive Azuréenne - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

17. Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Cagnes - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme LUPI

18. Exposition Internationale de la Fleur - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

19. Association pour la Promotion de la Country Music en région PACA - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

20. Comité de Jumelage - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme TRASTOUR

21. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

22. Université de la Mer - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

23. Cagnes Grand Centre - Attribution d’une subvention pour l’année 2013 et adoption de la convention financière correspondante

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN 4

24. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’association « M.D.A.C. » (Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer)

Rapporteur : M. CONSTANT

25. Attribution d’une subvention à l’association « Les chats de Stella » et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2013

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

26. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 €) pour l’année 2013

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

27. Tarification des musées municipaux

Rapporteur : M. CONSTANT

28. Actions en faveur du handicap dans le cadre du schéma directeur immobilier du handicap des bâtiments de la ville – Travaux d’accessibilité des bâtiments communaux – Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteur : M. le Maire

B - S E C U R I T E

29. Acquisition d’un logiciel d’analyse statistique et cartographique de la délinquance

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

C - C O N V E N T I O N S

30. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière – Programme de logements à réaliser 12, avenue de Cannes

Rapporteurs : M. le Maire – Mme SASSO

31. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière – Programme de logements à réaliser 23, chemin de la Campanette

Rapporteurs : M. le Maire – Mme SASSO

32. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière – Programme de logements à réaliser 5, avenue Massenet

Rapporteurs : M. le Maire – Mme SASSO 5

D - F O N C I E R

33. Rétablissement du chemin des 13 Dames : création d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section CD n° 14 au profit du domaine public

Rapporteur : M. le Maire

E - D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

34. Centre Culturel – Avenant n° 3 à la convention de Délégation de Service Public

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT

F - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

35. Musées – Acquisition d’un ouvrage du XVIIe siècle sur la généalogie des Grimaldi

Rapporteur : M. CONSTANT

36. Musées – Dépôt du Musée des Beaux-Arts de Lyon - Tableau « Laveuse » de Pierre-Auguste Renoir

Rapporteur : M. CONSTANT

37. Musées – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) pour des ateliers pédagogiques et pour le récolement des Musées

Rapporteur : M. CONSTANT

38. Fête de la Musique 2013 – Prise en charge des frais de restauration des artistes assurant les concerts de la place du Château et du centre ville

Rapporteur : M. CONSTANT

G - S P O R T S

39. Création d’un visa sports unique « visa sports vacances »

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

H - P E T I T E E N F A N C E

40. Règlement intérieur des structures de la Petite Enfance – Modifications

Rapporteur : Mme TRASTOUR 6

I - P E R S O N N E L

41. Amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels

Rapporteur : Mme LUPI

J - A F F A I R E S D I V E R S E S

42. Dénomination d’une voie piétonne située dans l’opération du Béal

Rapporteur : M. ROSSO

K - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

43. Adhésion à l’avenant n° 1 de la convention de rénovation urbaine de Saint- Augustin

Rapporteurs : M. le Maire – M. ANTOMARCHI

L - I N F O R M A T I O N S