Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012

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Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014

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Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012 Document publié le Vendredi 17 février 2012 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

17 FEVRIER 2012 – 16 H

SOMMAIRE

*

PAGES

A - FINANCES 2 B - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2

C - CONVENTIONS 2 D – URBANISME 3 E - FONCIER 3 F - DEVELOPPEMENT DURABLE 3 G - AFFAIRES CULTURELLES 4 H - JEUNESSE 4 I - PETITE ENFANCE 4 J – AFFAIRES DIVERSES 4 K - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 4

L - INFORMATIONS 4 2

A - F I N A N C E S

1. Débat d’Orientation Budgétaire 2012 (débat sans vote)

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

2. Périodicité d’amortissement des subventions d’équipements versées

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

3. Régie de recettes – Service Culturel – Modification de tarifs

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT

4. Adoption des tarifs des stages du Centre Culturel

Rapporteurs : M. le Maire - M. CONSTANT

5. Révision des droits de voirie au 1er janvier 2012

Rapporteur : M. ROSSO

B - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

6. Plan quartier – Enfouissement des réseaux aériens rue Michel Ange et rue Maurice Rostang²

Rapporteur : M. ROSSO

7. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteur : M. ROSSO

C - C O N V E N T I O N S

8. Dématérialisation des actes budgétaires – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec la Préfecture des Alpes-Maritimes un avenant à la convention relative à la dématérialisation des actes administratifs passée le 26 septembre 2008

Rapporteur : M. le Maire

9. Convention d’occupation du domaine public pour la location de cycles sur la promenade du bord de mer – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention

Rapporteur : M. ROSSO

10. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un manège pour enfants Square Saint-Pierre – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention 3

Rapporteur : M. ROSSO

D - U R B A N I S M E

11. Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC SUDALPARC

Rapporteur : M. le Maire

E - F O N C I E R

12. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2011

Rapporteur : M. le Maire

13. Echange de terrains Commune / De Cazanove

Rapporteur : M. le Maire

14. Acquisition d’une bande de terrain appartenant à la Société AKERYS afin de créer un espace vert ouvert au public avenue de Grasse

Rapporteur : M. le Maire

15. Candidature de la commune à l’acquisition de la parcelle cadastrée section CI n° 28 dans le cadre de l’exercice du droit de préemption de la SAFER

Rapporteur : M. le Maire

F - D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

16. Agenda 21 - Stratégie municipale de développement durable et programme d’actions - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de valider ces documents

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI

17. Jardins familiaux du Val de Cagne – Approbation du règlement intérieur, de la convention type de location, du montant du loyer et de la caution

Rapporteurs : M. le Maire – Mme GUIDON

18. Extension du groupe scolaire du Val Fleuri – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire

Rapporteurs : M. ROSSO – Mme LUPI 4

G - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

19. Espace Solidor – Exposition “Artistes suisses” – Prise en charge des frais d’hébergement des artistes

Rapporteur : M. CONSTANT

H - J E U N E S S E

20. Mise en place de tarifs dégressifs en fonction des revenus concernant les séjours organisés par l’accueil des jeunes (14/17 ans) relevant du service Jeunesse

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

I - P E T I T E E N F A N C E

21. Demande de subventions pour l’installation de badgeuses suite à l’acquisition d’un nouveau logiciel de gestion – Service Petite Enfance

Rapporteur : Mme TRASTOUR

J - A F F A I R E S D I V E R S E S

22. Approbation du règlement unique des marchés non couverts de Cagnes- sur-Mer

Rapporteur : M. ROSSO

23. Dénominations de rues

Rapporteur : M. ROSSO

K - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

24. Adoption de la Charte de la Métropole Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M . le Maire

25. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation de représentants pour la commune de Cagnes-sur- Mer

Rapporteur : M . le Maire 5

L - I N F O R M A T I O N S