Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ordre jour 17 decembre2015
Ordre du Jour - ordre jour 17 mars
Déliberation - ordre jour 13 decembre2010
Conseil Municipal - ordre jour 16 fev 07
Déliberation - ordre jour 15 decembre 2011
Ordre du Jour - ordre jour 13 fevrier 2014
Déliberation - ordre jour 6 decembre 2006
Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27 AVRIL 05
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28 juin2006
Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012
Document publié le Vendredi 17 février 2012 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
17 FEVRIER 2012 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGES
A - FINANCES 2 B - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
C - CONVENTIONS 2 D – URBANISME 3 E - FONCIER 3 F - DEVELOPPEMENT DURABLE 3 G - AFFAIRES CULTURELLES 4 H - JEUNESSE 4 I - PETITE ENFANCE 4 J – AFFAIRES DIVERSES 4 K - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 4
L - INFORMATIONS 4 2
A - F I N A N C E S
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2012 (débat sans vote)
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
2. Périodicité d’amortissement des subventions d’équipements versées
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
3. Régie de recettes – Service Culturel – Modification de tarifs
Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT
4. Adoption des tarifs des stages du Centre Culturel
Rapporteurs : M. le Maire - M. CONSTANT
5. Révision des droits de voirie au 1er janvier 2012
Rapporteur : M. ROSSO
B - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
6. Plan quartier – Enfouissement des réseaux aériens rue Michel Ange et rue Maurice Rostang²
Rapporteur : M. ROSSO
7. Véhicules proposés à la réforme
Rapporteur : M. ROSSO
C - C O N V E N T I O N S
8. Dématérialisation des actes budgétaires – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec la Préfecture des Alpes-Maritimes un avenant à la convention relative à la dématérialisation des actes administratifs passée le 26 septembre 2008
Rapporteur : M. le Maire
9. Convention d’occupation du domaine public pour la location de cycles sur la promenade du bord de mer – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
Rapporteur : M. ROSSO
10. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un manège pour enfants Square Saint-Pierre – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention 3
Rapporteur : M. ROSSO
D - U R B A N I S M E
11. Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC SUDALPARC
Rapporteur : M. le Maire
E - F O N C I E R
12. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2011
Rapporteur : M. le Maire
13. Echange de terrains Commune / De Cazanove
Rapporteur : M. le Maire
14. Acquisition d’une bande de terrain appartenant à la Société AKERYS afin de créer un espace vert ouvert au public avenue de Grasse
Rapporteur : M. le Maire
15. Candidature de la commune à l’acquisition de la parcelle cadastrée section CI n° 28 dans le cadre de l’exercice du droit de préemption de la SAFER
Rapporteur : M. le Maire
F - D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E
16. Agenda 21 - Stratégie municipale de développement durable et programme d’actions - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de valider ces documents
Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI
17. Jardins familiaux du Val de Cagne – Approbation du règlement intérieur, de la convention type de location, du montant du loyer et de la caution
Rapporteurs : M. le Maire – Mme GUIDON
18. Extension du groupe scolaire du Val Fleuri – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire
Rapporteurs : M. ROSSO – Mme LUPI 4
G - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
19. Espace Solidor – Exposition “Artistes suisses” – Prise en charge des frais d’hébergement des artistes
Rapporteur : M. CONSTANT
H - J E U N E S S E
20. Mise en place de tarifs dégressifs en fonction des revenus concernant les séjours organisés par l’accueil des jeunes (14/17 ans) relevant du service Jeunesse
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
I - P E T I T E E N F A N C E
21. Demande de subventions pour l’installation de badgeuses suite à l’acquisition d’un nouveau logiciel de gestion – Service Petite Enfance
Rapporteur : Mme TRASTOUR
J - A F F A I R E S D I V E R S E S
22. Approbation du règlement unique des marchés non couverts de Cagnes- sur-Mer
Rapporteur : M. ROSSO
23. Dénominations de rues
Rapporteur : M. ROSSO
K - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R
24. Adoption de la Charte de la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M . le Maire
25. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation de représentants pour la commune de Cagnes-sur- Mer
Rapporteur : M . le Maire 5
L - I N F O R M A T I O N S