Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014

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Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014 Document publié le Jeudi 23 octobre 2014 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Éducation, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

29 QUESTIONS

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 23 OCTOBRE 2014 – 17 H

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2 FONCIER 3 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 3 DEVELOPPEMENT DURABLE 3 EDUCATION 3 AFFAIRES CULTURELLES 4 SPORTS 4 JEUNESSE 4 PETITE ENFANCE 4 PERSONNEL 4 AFFAIRES DIVERSES 5 METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 5 INFORMATIONS 2

F I N A N C E S

1. Décision Modificative n° 2 – Exercice 2014 – Budget Principal Ville

Rapporteur : Mme JACQUOT

2. Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Rapporteur : Mme JACQUOT

3. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de logements locatifs pour actifs – 40, chemin de Sainte Colombe – Modification de certains points de la délibération du 26 juin 2014 demandés par le prêteur

Rapporteur : Mme JACQUOT

4. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière pour l’opération située avenue Germaine comportant une résidence pour étudiants de 136 logements, 38 logements pour jeunes actifs et 54 logements pour actifs

Rapporteur : M. le Maire

5. Adoption de conventions avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution de subventions foncières complémentaires concernant 4 programmes portant sur 71 logements pour actifs

Rapporteur : M. le Maire

6. Périodicité d’amortissement des biens renouvelables – Modification

Rapporteur : Mme JACQUOT

7. Modalités de recouvrement d’une créance dans le cadre de frais avancés par la commune suite à un éboulement de terrain

Rapporteur : M. le Maire

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

8. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteur : M. GUEVEL

9. Travaux d’extension de réseaux dédiés à la télécommunication et au développement de la gestion technique centralisée de l’arrosage – Boulevard Kennedy – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention

Rapporteur : M. GUEVEL

10. Classement des voies routières bruyantes de la commune

Rapporteur : M. GUEVEL 3

F O N C I E R

11. Demande d’une subvention à la Région dans le cadre des aides à la réfection des façades dans le périmètre du Haut-de-Cagnes

Rapporteur : M. le Maire

12. Vente à la Société BNP PARIBAS Immobilier des parcelles communales cadastrées BH n° 2 et 13 situées à l’angle de l’avenue Auguste Renoir et de la rue Louis Négro pour la réalisation d’une opération immobilière

Rapporteur : M. le Maire

D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

13. Procédure de Délégation de Service Public pour les activités du Centre Culturel

Rapporteur : M. CONSTANT

14. Convention de Délégation de Service Public – Gestion de la fourrière automobile municipale – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1

Rapporteur : M. SCHMITT

D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

15. Jardins familiaux du Val de Cagne - Modification du règlement intérieur

Rapporteur : M. le Maire

E D U C A T I O N

16. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Mouans-Sartoux et de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : Mme LUPI

17. Tarification des dérogations de secteur scolaire 2013/2014

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 4

18. Conservatoire de Musique - Modification du règlement intérieur

Rapporteur : M. CONSTANT

19. Acquisition d’un bijou de Robert Smit

Rapporteur : M. CONSTANT

S P O R T S

20. Harmonisation des tarifs de l’école de voile municipale

Rapporteur : M. BONNAUD

J E U N E S S E

21. Harmonisation des tarifs des activités du service JEUNESSE

Rapporteur : M. ALLEMANT

P E T I T E E N F A N C E

22. Structure d’accueil de la Petite Enfance : mise en place d’une nouvelle prestation en faveur des familles avec la fourniture de couches jetables par la commune de Cagnes-sur-Mer – Demande des subventions correspondantes auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

Rapporteur : Mme TRASTOUR

P E R S O N N E L

23. Etat des postes des agents à temps non complet

Rapporteur : Mme LUPI

24. Adhésion de la commune au Comité Départemental d’Education pour la santé des Alpes-Maritimes

Rapporteur : Mme LUPI

25. Prorogation par avenant de la convention relative aux missions d’accompagnement psychologique et de management des ressources humaines par le Centre de Gestion

Rapporteur : Mme LUPI 5

26. Service civique municipal

Rapporteur : Mme TRASTOUR

A F F A I R E S D I V E R S E S

27. Exercice d’un mandat spécial

Rapporteur : Mme LUPI

28. Désignation des représentants de Cagnes-sur-Mer à l’Association “Conseil des communes de l’agglomération niçoise”

Rapporteur : M. le Maire

M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

29. Elaboration du PLU Intercommunal – Avis de la commune sur les objectifs et les modalités de concertation avec le public

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S