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Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012
Ordre du Jour - ordre jour 19 dec 2014
Ordre du Jour - ordre jour 26 juin 2014
Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014
Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014
Document publié le Jeudi 23 octobre 2014 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 23 octobre 2014)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Éducation,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
29 QUESTIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 OCTOBRE 2014 – 17 H
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2 FONCIER 3 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 3 DEVELOPPEMENT DURABLE 3 EDUCATION 3 AFFAIRES CULTURELLES 4 SPORTS 4 JEUNESSE 4 PETITE ENFANCE 4 PERSONNEL 4 AFFAIRES DIVERSES 5 METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 5 INFORMATIONS 2
F I N A N C E S
1. Décision Modificative n° 2 – Exercice 2014 – Budget Principal Ville
Rapporteur : Mme JACQUOT
2. Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Rapporteur : Mme JACQUOT
3. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de logements locatifs pour actifs – 40, chemin de Sainte Colombe – Modification de certains points de la délibération du 26 juin 2014 demandés par le prêteur
Rapporteur : Mme JACQUOT
4. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière pour l’opération située avenue Germaine comportant une résidence pour étudiants de 136 logements, 38 logements pour jeunes actifs et 54 logements pour actifs
Rapporteur : M. le Maire
5. Adoption de conventions avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution de subventions foncières complémentaires concernant 4 programmes portant sur 71 logements pour actifs
Rapporteur : M. le Maire
6. Périodicité d’amortissement des biens renouvelables – Modification
Rapporteur : Mme JACQUOT
7. Modalités de recouvrement d’une créance dans le cadre de frais avancés par la commune suite à un éboulement de terrain
Rapporteur : M. le Maire
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
8. Véhicules proposés à la réforme
Rapporteur : M. GUEVEL
9. Travaux d’extension de réseaux dédiés à la télécommunication et au développement de la gestion technique centralisée de l’arrosage – Boulevard Kennedy – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention
Rapporteur : M. GUEVEL
10. Classement des voies routières bruyantes de la commune
Rapporteur : M. GUEVEL 3
F O N C I E R
11. Demande d’une subvention à la Région dans le cadre des aides à la réfection des façades dans le périmètre du Haut-de-Cagnes
Rapporteur : M. le Maire
12. Vente à la Société BNP PARIBAS Immobilier des parcelles communales cadastrées BH n° 2 et 13 situées à l’angle de l’avenue Auguste Renoir et de la rue Louis Négro pour la réalisation d’une opération immobilière
Rapporteur : M. le Maire
D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C
13. Procédure de Délégation de Service Public pour les activités du Centre Culturel
Rapporteur : M. CONSTANT
14. Convention de Délégation de Service Public – Gestion de la fourrière automobile municipale – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1
Rapporteur : M. SCHMITT
D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E
15. Jardins familiaux du Val de Cagne - Modification du règlement intérieur
Rapporteur : M. le Maire
E D U C A T I O N
16. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Mouans-Sartoux et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme LUPI
17. Tarification des dérogations de secteur scolaire 2013/2014
Rapporteur : Mme LUPI
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 4
18. Conservatoire de Musique - Modification du règlement intérieur
Rapporteur : M. CONSTANT
19. Acquisition d’un bijou de Robert Smit
Rapporteur : M. CONSTANT
S P O R T S
20. Harmonisation des tarifs de l’école de voile municipale
Rapporteur : M. BONNAUD
J E U N E S S E
21. Harmonisation des tarifs des activités du service JEUNESSE
Rapporteur : M. ALLEMANT
P E T I T E E N F A N C E
22. Structure d’accueil de la Petite Enfance : mise en place d’une nouvelle prestation en faveur des familles avec la fourniture de couches jetables par la commune de Cagnes-sur-Mer – Demande des subventions correspondantes auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Mme TRASTOUR
P E R S O N N E L
23. Etat des postes des agents à temps non complet
Rapporteur : Mme LUPI
24. Adhésion de la commune au Comité Départemental d’Education pour la santé des Alpes-Maritimes
Rapporteur : Mme LUPI
25. Prorogation par avenant de la convention relative aux missions d’accompagnement psychologique et de management des ressources humaines par le Centre de Gestion
Rapporteur : Mme LUPI 5
26. Service civique municipal
Rapporteur : Mme TRASTOUR
A F F A I R E S D I V E R S E S
27. Exercice d’un mandat spécial
Rapporteur : Mme LUPI
28. Désignation des représentants de Cagnes-sur-Mer à l’Association “Conseil des communes de l’agglomération niçoise”
Rapporteur : M. le Maire
M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R
29. Elaboration du PLU Intercommunal – Avis de la commune sur les objectifs et les modalités de concertation avec le public
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S