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Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv affichage du 12 mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Handicap et inclusivité,
VILLE DE MENTON Direction Generale des Services Service des Assemblees
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
PROCES-VERBAL D'AFFICHAGE
?
AFFAIRE
1. Protocole de jumelage entre la Commune de Menton et Ie 276me Bataillon des Chasseurs
AIpins Rapportenr : M. Patrice NOVELLI, Adjoint ati. Maire Unanimite
2. Adoption de la Convention Intercommunale d'Attribution fCIA)
Raworteur : M. Ie Maire Unanimite des suffrages exp rimes: 20 voix pour - 10 abstentions (Mme Martelli, M. Giacomazzi, Mme Pair e, M. Monteiro, Mme Bineau, M. Formento, Mme Almonte, Mme Jacquot, M-me Thouvenot, Mine Veran)
3. Admission en non-valeur de creances irrecouvrables des exercices 2004 a 2023
Rapportenr : M. Florent CHAMPION, Adjoint an Maire Unanimite
4. Attribution d'une subvention d'equipement a I'Office de Tourisme de la Ville de Menton
pour les equipements du centre nautique - Exercice 2025 Rapporteur : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Unanimite
5. Service^ public des Bains de Mer - etablissements situes sur Ie domaine public maritime
artificiel de la p^ sans suite pour motif d'interet seneral Rapporteur : M. Ie Maire Majorite des suffrages exp rimes : 20 voix pour - 5 contre (Mme Thouvenot, Mme Veran, M. Storai, Mme Almonte, Mme Jacquot), 7 abstentions (Mme Martelli, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Binean, M. Formento, M.. Calm)
6. Surveillance des baignades - saison estivale 2025 - Convention avec Ie Service
Departemental d'lncendie et de Secours (SDIS) Rapporteur : M. Emmanuel RA VIER, Conseiller Municipal Unanimite
7. Signature de la convention de partenariat entre la Commune de JVIenton, la Direction des
Services Departementaux de 1'Education Nationale des Alpes-Maritimes et 1'Office Central de la Cooperationa PEcole 06, pour 1'organisation des «rencontres annuelles des chorales departementales DSDEN »,des ecoles elementaires de Menton pour 1'annee 2025 Rapporteur : Mme Sylviane ROYEAU, Adjointe au Maire Unanimite
8. Dossier de candidature de la Commune de Menton au label « Ville active et sportive »
Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint au Maire Unanimite 9. Convention de partenariat entre 1'Association Sportive Monaco Basket-Ball, Ie Menton
Basket Club et la Commune de Menton - exercice 2025 Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint an Maire Unanimite
10. Mise en place des mesures de responsabilisation, des mesures de reparation et des stages
d'accompagnement et d'insertion, pour les mineurs Rapportenr : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Unanimite
11. Mise en oeuvre de divers partenariats pour 1'ensemble des Accueils Collectifs de Mineurs
Rayyortew : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Unanimite
12. Prise en charge de 1'Accompaenement d'Eleves en Situation de Handicap (AESH) sur les
temps meridiens Rapportenr : Mme Carmela CARTARRASA, Conseillere Mimicipale Unanimite
13. Refus d'un legs
Rapportenr : M. Nicolas AM.ORETTI, Adjoint au Maire Unanimite
14. Convention de partenariat entre la Commune de IVIenton, 1c Ministere de la Culture -
Direction Generale des Musees de Ligurie et 1'Universite des Etudes de Genes Rapportenr : M. Nicolas AMORETTI, Adjoint an Maire Unanimite
15. Orsanisation du service public des vaccinations - Nouvelle convention de partenariat entre
la commune de Menton et Ie departement des Alpes-Maritimes Rapporteur : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Unanimite
16. Coupe de bois en foret communale « UBAC Foran »- exercice 2025
Rapportenr : Mme Elodie ROBERT, Adjointe an Maire Unanimite
17. Compte-rendu des Decisions Municiuales n° 101/25 a 200/25
Rapporteur : M. Ie Maire Prend acte des decisions municipales prises par Monsieur Ie Mah'e depuis la seance du 3 mars 2025 et enregistrees sous les n° 101/25 a 200/25.
MENTON,lel3mai2025
Le Secretaire de seance,
L'Adjoint au Mai^
Pour extrait conforme,
Le Maire,
YvesFUHEL
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Affiche du .<-^ /L~'b /.^x/.S- (:/u