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Déliberation - 2023 138 Analyse de la pratique professionelle a la structure multi accueil Les Ptits Mariniers
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Page
: 1
DECISION
DU MAIRE
Commune
de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT MARCHES
PUBLICS
N°
2023-7138.
Objet:
ANALYSE
DE
LA
PRATIQUE
PROFESSIONNELLE
A
LA
STRUCTURE
MULTI-ACCUEIL
« LES
P'TITS
MARINIERS
»
Le
maire
de
la
Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
VU
la
délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la
durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y
compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
VU
les
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
l'intérêt
de
faire
suivre
aux
agents
de
la
structure
multi-accueil
«les
P'tits
Mariniers
» des
séances
d'analyse
de
la pratique
professionnelle,
VU
l'offre
de
madame
Manuelle
BONNAIRE
(psychologue
clinicienne)
domiciliée
13,
rue
Charles
de
Gaulle
à SAINT-ETIENNE
(42000),
DECIDE
ARTICLE
1:
De
confier,
la
formation
relative
aux
séances
d'analyse
de
la
pratique
professionnelle
pour
les
agents
de
structure
multi-accueil
«les
P'tits
Mariniers
» à madame
Manuelle
BONNAIRE
aux
conditions
suivantes :
+
Huit
séances
d'analyses
de
la
pratique
professionnelle
soit
200
€
la
séance,
entre
le
1° janvier
2024
et
le 31
juillet
2024
e
Coût
total
de
l'intervention
en
analyse
de
la
pratique
professionnelle
:
1
600
€.
ARTICLE
2:
Cette
décision
sera
inscrite
au
chapitre
011
du
budget
communal.
ARTICLE
3:
Cette
décision
sera
transmise
à
madame
Manuelle
BONNAIRE,
pour
notification.
ARTICLE
4:
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
au
service
de
gestion
comptable
de
Montbrison.
ARTICLE
5:
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
ARTICLE
6:
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte. Page
: 2
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
Fait
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
30
novembre
2023
Olivier
JOLY
Maire
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
|
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[042-21
4202798-20231130-D2023-1
38-AU)
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 06/12/2023