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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 92 Subvention Bike Run
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 92 Subvention Bike Run)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20220922-DE922022-DE
Date de télétransmission : 29/09/2022 Date de réception préfecture : 29/09/2022
VALLÉES D'AIGUEBLANCHE
|(9/4) | Communauté de communes \KK
2022 / 92 .
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance publique LE 22 SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A
DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BON Françoise - BRUNIER Thierry - COLLIARD Dominique — COLLOMB Daniel - DUNAND François — GERMANAZ Sylvie - GROGNIET Jean-Christophe - GROS Claudine — GUILLARD Paul — JAY Hélène - KALIAKOUDAS Evelyne — MARTINOT Gabriel - MATHIS Marc - MIBORD Josiane - MORARD Ghislaine - MORIN Jean Yves — POINTET André - RELLIER Annie — RICHIER Maryse - VORGER Jean-Michel
POUVOIRS : Mme BRUNOD Aurore à M. COLLIARD Dominique Date de Convocation :
M. GSELL Bernard à Mme MORARD Ghislaine 15 septembre 2022
M. ROUX-MOLLARD Alain à Mme RICHIER Maryse
Nombre de conseillers :
En exercice : 24
Présents : 21
Votants : 24 Madame Jacqueline ARNAULT est désignée Secrétaire de Séance.
Objet :Subvention Bike & Run
La société Team Bostet a organisé un évènement sportif dénommé « Bike & Run » le 27 août dernier à Nâves. Les
membres du bureau se sont prononcés favorablement pour l'octroi d’une subvention de 300 € pour cette organisation.
Vu l'avis du bureau communautaire en date du 16 juin 2022,
Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE l'attribution de la subvention ci-dessus.
Pour Contre Abstention NPPV *
24
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
40 Chemin des Loisirs — 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE / Tél : 04.79.24.20.04 / Email : Secrelarial@ccva-savoie com / Site : waw.ccva-savoie.com
N° siret : 247 300 015 00010