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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 114 Subvention aux associations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 114 Subvention aux associations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20221201-DE1142022-DE
Date de télétransmission : 14/12/2022 Date de réception préfecture : 14/12/2022
VALLÉES
D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes
2022 / 114
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance publique LE PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry - BRUNOD Aurore - COLLIARD Dominique — COLLOMB Daniel —- DUNAND François — GERMANAZ Sylvie —- GROGNIET Jean-Christophe - GUILLARD Paul - KALIAKOUDAS Evelyne — MARTINET-BON Françoise - MARTINOT Gabriel - MATHIS Marc - MIBORD Josiane -MORIN Jean Yves — POINTET André — RELLIER Annie — RICHIER Maryse — ROUX-MOLLARD Alain - VORGER Jean-Michel
POUVOIRS : Mme GROS Claudine à M. DUNAND François Date de Convocation : Mme JAY Hélène à Mme MARTINET-BON Françoise 24 novembre 2022
Mme MORARD Ghislaine à M. GROGNIET Jean-Christophe
Nombre de conseillers :
EXCUSE : Bernard GSELL En exercice : 24 Présents : 20
Votants : 23
Monsieur Thierry BRUNIER est désigné Secrétaire de Séance.
Objet : Subventions aux associations
Le Vice-Président en charge des sports et de l'évènementiel sportif rappelle que par délibération 2022/59, complétée des délibérations 2022/66 et 2022/78, le Conseil communautaire a voté les subventions versées aux associations pour l'année 2022.
Toutefois, la CCVA ayant reçu de nouvelles demandes, il propose de compléter les subventions attribuées au vu des besoins de financement exprimés par les associations :
Association Montant attribué
Tarentaise Natation le Morel (TANAMO) 500 €
Nâves Ski Nordique (NSN) 1 500€
Association « Jojo et ses copains » 620 €
Comité féminin de dépistage des 2 Savoie 1150 €
Vu les délibérations 2022/59, 2022/66 et 2022/78,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE l'attribution des subventions ci-dessus.
Pour Contre Abstention NPPV *
23
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
Le Président,
André POINTET
40 Chemin des Loisirs - 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE / Tél : 04.79.24.20.04 / Email : secretariat@ccva-S3VuE N° siret : 247 300 015 00010
| Site : www. ceva-savoie.com