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Ordre du Jour - ODJ CM 16 JUIN
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 16 JUIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Sécurité publique,
Le | REPUBLIQUE FRANÇAISE
‘e. Ville de DEPARTEMENT DE L’'HERAULT
ic BOUJAN SU
- |. | LIBRON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : Lundi 16 juin 2025
Heure : 18 h 30
Lieu : Mairie de Boujan sur Libron - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d'attribution du conseil municipal au maire — article L 2122-22 du CGCT (délibération du conseil
municipal du 25 mai 2020)
1. Finances locales
Délibération n°28 Budget principal — Approbation du Compte de Gestion 2024
Délibération n°29 Budget principal — Vote du Compte Administratif 2024
Délibération n°30 Budget principal — Affectation définitive du résultat de clôture 2024
2. Domaine et Patrimoine
Délibération n°31 Acquisition des parcelles cadastrées section AS n°29, 43, 49 et 115 lieu-dit « les Balcouses » - Autorisation de signature de l'acte
3. Urbanisme
Délibération n°32 Zone d'Aménagement Concerté de la Plaine : Validation du dossier de consultation pour la procédure de mise en concurrence pour le
choix de l’aménageur
4. Institutions et vie politique
Délibération n°33 Ouverture dominicale des commerces de détail en 2026
5. Commande publique
Délibération n°34 Crèche « Les Sépious » — Avenant n°2 au contrat de concession de service pour la gestion et l'exploitation de la crèche
Hôtel de Ville - 12, rue de la Mairie - BP 49 - 34761 BOUJAN SUR LIBRON Cedex
Téléphone : 04-67-09-26-40 - Fax : 04-67-31-57-57 - Email : accueil@boujansurlibron.com Site Internet : www.boujansurlibron.com 6. Fonction Publique
Délibération n°35 Création d'un emploi non permanent suite à accroissement d'activité - Article L 332-23 1° du Code général de la fonction publique —
Services de police municipale et technique
7. Autres domaines de compétences des communes
Délibération n°36 La Poste Agence Communale (LPAC) — Renouvellement de la convention de partenariat
Délibération n°37 Enquête publique complémentaire sur l’approvisionnement en bois de la centrale de Provence exploitée par GAZELENERGIE
GENERATION — Avis du conseil municipal
Boujan sur Libron, le 10 juin 2025.
Le Maire,
Gérard ABELLA.
Hôtel de Ville - 12, rue de la Mairie - 34760 BOUJAN SUR LIBRON
Téléphone : 04-67-09-26-40 - Fax : 04-67-31-57-57 - Email : mairie.boujan@club-internet.fr Site Internet : www.boujansurlibron.com