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Convocation - Convocation CM + ODJ
Convocation - 24 11 19 CM Convocation
Conseil Municipal - 1739895149 2025 009 RESSOURCES HUMAINES Gratificat
Convocation - CONVOCATION ODJ DU CM DU 11 12 2024b
Convocation - Convocation CM 16.09 OJ
Convocation - Convocation CM du 24 11 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 04h28 par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 24 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
MA
Saint-Ay,
le
17
novembre
2025,
DE
SAIN
T-AY
Le
Maire
de
Saint-Ay
Tél.
: 02
38 88 44 44
Fax
: 02
38 88 82
14
http//www.saint-ay.fr
Madame
la Conseillère
Municipale
Monsieur
le
Conseiller
Municipal
Commune
du
site
inscrit
fi
VAL DE LOIRE ((S), PATRIMOINE
MONDIAL
NL:
Objet
: Réunion
publique
du
Conseil
Municipal
- Convocation
et
ordre
du
jour
Madame
la
Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
publique
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le:
Lundi
24
novembre
2025
À 20
HEURES
30,
En
salle
du
Conseil
(Mairie)
Vous
trouverez
en
pièce-jointe
l’ordre
du
jour.
Comptant
sur
votre
présence
et
vous
en
remerciant
par
avance,
je
vous
prie
de
croire,
Madame
la
Conseillère
Municipale,
Monsieur
le
Conseiller
Municipal,
à
l'assurance
de
mes
salutations
les
meilleures.
Frédéric
CUILLERIER. 10. 11. 12. 13. 14. 15.
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24
NOVEMBRE
2025
- ORDRE
DU
JOUR
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
. Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
publique
du
6 octobre
2025
. Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à Monsieur
le
Maire
2025_076
—
AFFAIRES
GENERALES
—
Autorisation
de
signer
: Convention
de
mise
à
disposition
d'agents
de
Police
Municipale
. 2025_077
—
AFFAIRES
GENERALES
—
Avis
sur
le
projet
de
modification
du
périmètre
de
protection
de
la
Réserve
naturelle
nationale
de
Saint-Mesmin
2025_078
—
AFFAIRES
GENERALES
—
Création
d’une
commission
«
Plan
Communal
de
Sauvegarde
»
(PCS) . 2025
_079
—
JEUNESSE
—
Autorisation
de
signer
: Convention
de
partenariat
avec
AROEVEN
pour
1
formation
BAFD
(modification
du
montant
pris
en
charge)
. 2025
080 —
JEUNESSE
—
Autorisation
de
signer
: Approbation
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2025-2028
. 2025
081
—
COMMERCE
-—
Autorisation
de
signer:
Convention
d'occupation
du
domaine
public
et
approbation
de
la
mise
en
place
d’une
tarification
de
la consommation
électrique
du
restaurant
mobile
2025_082
—
COMMERCE
-— Autorisation
de
signer
: Convention
d'occupation
du
domaine
public
à titre
gratuit
—
Food
Truck
Pinch
&
Pulse
2025_083
—
COMMERCE
-— Autorisation
de
signer
: Convention
d'occupation
du
domaine
public
à titre
gratuit
—
Ferme
des
Muids
2025_084
—
RESSOURCES
HUMAINES
—
Mise
à jour
IFSE
et
CIA
2025_085
—
VIE
ASSOCIATIVE
—
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations
sportives
de
judo
et
de
tennis
de
Saint-Ay
2025_086
— CCTVL
- Demande
d'extension
de
la Zone
d'Activités
des
Varigoins
auprès
de
la CCTVL
Questions
diverses
URBANISME
-— Changement
de
dénomination
d’une
voie
communale
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à discuter
et
échanger
sur
la
dénomination
de
la future
voie
desservant
les
résidences
séniores.
Cette
réflexion fait
suite
à
une
demande
du promoteur
et
a pour
objectif de
re-
cueillir
les
avis
des
élus,
sans
que
cela
constitue
une
décision formelle
à
ce
stade.