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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 24 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil Municipal
du lundi 24 mars 2025
19 heures 00
ORDRE DU JOUR ____________________________
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 février 2025
Information :
• PRÉSENTATION DU PLAN PAYSAGE DE LA COMMUNE
Délibérations :
1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 D'ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
2. CADRE DE VIE - PROJET DE REQUALIFICATION DES MAILS HISTORIQUES D'ORLÉANS - AVIS À ÉMETTRE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. ENFANCE ET FAMILLE - CONVENTION RELATIVE À L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LA PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE 1ER DEGRÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
4. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE, ZONE NATURELLE ET ZONE AGRICOLE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS BS N° 647, CH N° 402, CI N° 145, CI N° 147 ET ZI N° 45 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
5. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - CONVENTION DE SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION MUTUALISÉE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Sandrine LEROUGE
6. ENVIRONNEMENT - CONSULTATION POUR LA CONSTRUCTION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN - AVIS À ÉMETTRE Rapporteur : Sandrine LEROUGE
7. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D'ACHAT DANS LE CADRE DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER
Conseil municipal du 24 mars 2025 - Ordre du jour
1/2 8. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVES DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - EXAMEN DU BILAN D'ACTIVITÉ POUR 2024 - INFORMATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
9. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MINISTÈRE DES ARMÉES ET LA COMMUNE D'OLIVET POUR PARTICIPER AU RENFORCEMENT DE LA COHÉSION NATIONALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Cécile ADELLE
10. RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
11. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
12. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 24 mars 2025 - Ordre du jour
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