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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour?x24608
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour?x24608)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Lézignan-Corbières, le 14 septembre 2023
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023
à 18H15
Espace Culturel des Corbières à FERRALS LES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2023 - ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
4 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
5 - COMPLEMENT DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE VOIRIE: AIRE DE COVOITURAGE LEZIGNAN-CORBIERES
- ANNEXE 2.1
- ANNEXE 2
6 - COMPLEMENT DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE VOIRIE: CHEMINS COMMUNAUX MENANT AU CHENIL/FOURRIERE INTERCOMMUNAL - ANNEXE 3
7 - DESAFFECTATION DE LA FRACTION DE PARCELLE AW116 MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA ZAE RD6113
8 - EXONERATIONS DE TEOM 2024
9 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE TEOM POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS PAR LE SERVICE PUBLIC D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES EN 2024
10 - CONVENTION DESCENDANTE CCRLCM / COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT COORDONATEUR DE SANTE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE ( CLS )
- ANNEXE 4
11 - CONVENTION DESCENDANTE CCRLCM / COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT - COMMANDE PUBLIQUE
- ANNEXE 5
12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ANNEXE 6
13 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS RENCONTRE RÉGIONALE DES INTERCOMMUNALITÉS D'OCCITANIE: ORIENTER/FORMER/INSÉRER SUR LES TERRITOIRES (27/09/2023)
14 - DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET PRINCIPAL 2023
15 - ATTRIBUTION ACCORD-CADRE - TRAVAUX D’INSTALLATION DE SYSTÈMES DE VIDÉO- PROTECTION
- ANNEXE 7
16 - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA CCRLCM ET LE CIAS DE LA CCRLCM POUR L’ACHAT DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES DE TRAVAIL ET DE SECURITE
2 - ANNEXE 8
17 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES PAR LA CCRLCM 2021-2026
- ANNEXE 9
18 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE QUINTILLAN
- ANNEXE 10
19 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CASTELNAU D'AUDE
- ANNEXE 11
20 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE FELINES-TERMENES
- ANNEXE 12
21 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE BOUTENAC
- ANNEXE 13
22 - FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL 2023- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MOUX
- ANNEXE 14
23 - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRANSPORT A LA DEMANDE (TAD) AVEC LA REGION OCCITANIE
- ANNEXE 15
- ANNEXE 16
- ANNEXE 17
24 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE PLU ARRETE PAR LA COMMUNE DE FABREZAN
- ANNEXE 18
- ANNEXE 19
- ANNEXE 20
25 - APPROBATION DU RAPPORT ADMINISTRATEUR 2022 DE LA SPL - ARAC OCCITANIE - ANNEXE 21
- ANNEXE 22
26 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU COEUR
- ANNEXE 23
27 - CONVENTION DE FACTURATION POUR LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA CCRLCM
- ANNEXE 24
28 - CONVENTIONS DE FACTURATION POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE CHANTIER D'INSERTION GERE PAR LA COMMUNE DE LAGRASSE
- ANNEXE 25
3 29 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CENTRES DE LOISIRS SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES
- ANNEXE 26
30 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES - ANNEXE 27
31 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU REFUGE-FOURRIERE INTERCOMMUNAL DONT LA GESTION EST DELEGUEE A LA SPA
- ANNEXE 28
32 - ADOPTION DES TARIFS AU PUBLIC DU CHENIL/FOURRIERE INTERCOMMUNAL
33 - SUBVENTION TOURISME 2023
- ANNEXE 29
34 - SUBVENTIONS SPORTS 2023
- ANNEXE 30
35 - SUBVENTIONS CULTURE 2023
- ANNEXE 31
36 - SOLIDARITE MAROC - SUBVENTION 2023
37 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
38 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA CCRLCM
- ANNEXE 32
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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