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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 28 3?x24608
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 28 3?x24608)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
Lézignan-Corbières, le 3 avril 2025
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 09 AVRIL 2025
à 18H15
ESPACE CULTUREL DES CORBIERES
11 200 FERRALS LES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 09 AVRIL 2025
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2025
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT (AMI) POUR L'INSTALLATION D'UN PARC D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES : CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE - ANNEXE 2
- ANNEXE 3
- ANNEXE 4
- ANNEXE 5
4 - VOTE DES TAUX DE TAXES DIRECTES LOCALES 2025
5 - VOTE DES TAUX DE TEOM 2025
- ANNEXE 7
6 - VOTE DU PRODUIT ATTENDU GEMAPI 2025
7 - VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2025
- ANNEXE 8
- ANNEXE 9
- ANNEXE 10
8 - VOTE DU BUDGET ANNEXE ECOLE DE MOUTHOUMET 2025
- ANNEXE 11
9 - VOTE DU BUDGET ANNEXE SPANC 2025
- ANNEXE 12
10 - VOTE DU BUDGET ANNEXE ZAE ORNAISONS 2025
- ANNEXE 13
11 - VOTE DU BUDGET ANNEXE ZAE CAUMONT 2 2025
- ANNEXE 14
12 - VOTE DU BUDGET ANNEXE 2025 CABANONS DE BORIES
- ANNEXE 15
13 - VOTE DU BUDGET ANNEXE 2025 CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTE - ANNEXE 16
14 - VOTE DE LA CONSOLIDATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES 2025
15 - MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME CRÉDITS DE PAIEMENT 2025 ( AP/CP)
- ANNEXE 17
16 - INSTRUCTION COMPTABLE M57:FONGIBILITE DES CREDITS EN FONCTIONNEMENT ET EN INVESTISSEMENT 17 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2025: FIXATION DE L'ENVELOPPE ET REPARTITION PAR COMMUNES
- ANNEXE 18
18 - REGIME DE DROIT COMMUN POUR PROVISIONNEMENT EXERCICE 2025 ET SUIVANTS
19 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ATTRIBUEE PAR LA CAF DE 408 320€ POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRECHE DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE
- ANNEXE 19
20 - CESSION PAR LA CCRLCM A MME FLORIE JULIEN ET A M. PIERRE BOYER D'UN TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CLINIQUE VETERINAIRE
21 - PARTICIPATION-CONTRIBUTION STATUTAIRE 2025 DE LA CCRLCM A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (E.P.C.C) "LES ARTS DE LIRE-ABBAYE DE LAGRASSE"
22 - SUBVENTIONS SPORTS 2025
- ANNEXE 20
23 - SUBVENTIONS CULTURE 2025
- ANNEXE 21
24 - SUBVENTIONS TOURISME 2025
- ANNEXE 22
25 - AUTRES SUBVENTIONS 2025
- ANNEXE 23
26 - CONVENTION "PROGRAMME SENTIERS" 2025 ENTRE L'OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM - ANNEXE 24
- ANNEXE 25
27 - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION PROM'AUDE 2025
- ANNEXE 26
28 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION LEZIGNAN-CORBIERES RUGBY LEAGUE POUR L'ANNEE 2025
- ANNEXE 27
29 - SUBVENTION 2025 A L'ASSOCIATION ECOLE DE MOUTHOUMET
30 - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2025 PETIT A PETIT
- ANNEXE 28
31 - CONVENTION ASCENDANTE DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DE LA COMMUNE DE CANET D'AUDE A LA CCRLCM POUR L'ALSH - CANET D'AUDE - ANNEXE 29
32 - CONVENTION DESCENDANTE DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA CCRLCM A L'ALSH SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - ANNEXE 30
33 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR L'ALSH ASSOCIATIF DE LAGRASSE
34 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LA JOURNEE SCOLAIRE DU VENDREDI 6 JUIN 2025 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION PROMAUDE
35 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DU POLE TECHNIQUE
36 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’INFIRMIERE PUERICULTRICE / INFIRMIER PUERICULTEUR
37 - EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE FLEUVE AUDE
38 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'EQUIPEMENT " COMPTEURS DEBITMETRES DE SECTORISATION" COMMUNE DE TOUROUZELLE
39 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UN MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
40 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE REVISION DE LA CARTE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE CAMPLONG-D'AUDE
- ANNEXE 31
- ANNEXE 32
41 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE CONILHAC-CORBIERES, ARRETE LE 25/11/2024
- ANNEXE 33
- ANNEXE 34
- ANNEXE 35
- ANNEXE 36
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES