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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20230404
Document publié le Mardi 4 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20230404)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Transports,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 4 avril 2023 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la Communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 28 mars 2023
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 7 avril 2023
Affichage au siège CSMA le : 11 avril 2023
Publication sur le site internet le : 7 avril 2023
N° décision Objet Vote
Transport - mobilités
B_04.04.2023-01 Transports scolaires : approbation du règlement intérieur applicable à compter de l’année scolaire 2023-2024 unanimité
Communication
B_04.04.2023-02
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Aigrefeuille-sur-
Maine – année 2023
unanimité
B_04.04.2023-03
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Château-
Thébaud – année 2023
unanimité
B_04.04.2023-04
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Clisson – année
2023
unanimité
B_04.04.2023-05
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Gorges – année
2023
unanimité
B_04.04.2023-06
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Haute-Goulaine
– année 2023
unanimité
B_04.04.2023-07
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Saint-Hilaire-de-
Clisson – année 2023
unanimité
B_04.04.2023-08
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Vieillevigne –
année 2023
unanimité
B_04.04.2023-09
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et le Syndicat Loire Aval – année
2023
unanimité
B_04.04.2023-10
Convention de service commun « communication web et numérique »
entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et le Syndicat mixte du SCoT et du
Pays du Vignoble Nantais – année 2023
unanimité