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Procès Verbal - 9fc343e8fea4a573a890eb2e6bf65747
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cannes-et-Clairan.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Loisirs,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Cannes
et
Clairan
Conseil
Municipal
du
mercredi
23
juillet
2025
Numéro
de
la
Objet
de
la délibération
Résultat
du
vote
délibération
Pour
: 9
1
3025
Approbation
du
procès-verbal
du
16
juin
2025
Contre
: O0
Abstention
: 0
Signature
de
la convention
spectacle
« La
nuit
des
Pour
: 9
3125
Camisard
» avec
la commune
d’Orthoux-Sérignac
Contre
: O
Abstention
:0
:
Convention
avec
l'association
La
Muscadière
dans
le
|Pour:9
3225
cadre
du
spectacle
«
La
nuit
des
Camisards
»
Contre
: 0
Abstention
: 0
Subvention
au
profit
de
l'association
«
La
Pour
: 8
3325
Muscadière
»
Contre
: 0
Abstention
:0
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du | Pour:9
3425
Syndicat
Mixte
d’Électricité
du
Gard
Contre :
0
Abstention
:0
Décisions
modificatives
Pour
:9
3525
Contre
: O0
Abstention
:0
Tarif
location
du
foyer
communal
: délibération
Pour
:9
3625
rectificative
Contre
: 0
Abstention
:0
Révision
des
loyers
: délibération
rectificative
Pour
:9
3725
Contre
: 0
Abstention
:0
Sandrine
SERRET
Christian
DURAND
Secrétaire
de
séance
Publié le : 28/07/2025 15:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Cannes-et-Clairan
https://www.cannesclairan.fr/documents_administratifs/36612