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Procès Verbal - 1335523
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cannes-et-Clairan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1335523)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Cannes
et
Clairan
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Municipal
du
jeudi
15
juin
2023
Richard
GÉRET
1°" Adjoint
au
maire
Maurice
BAJOLLE
Secrétaire
de
séance
|
Numéro
de
la
Objet
de
la délibération
Résultat
du
vote
délibération
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
Pour
: 13
28/2023
|
du
22
mai
2023
Contre
: 0
Abstention
: 0
Demande
de
subvention
de
l'association
La
|
Pour
: 10
29/2023
| Muscadière
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adhésion
à
l’application
INTRAMUROS
Pour
: 14
30/2023
Contre
:0
Abstention
:0
Convention
de
mise
à disposition
d’un
local
|
Pour
: 10
31/2023
|
au
profit
de
La
Muscadière
Contre
: 0
Abstention
: O0
Travaux
d’accessibilité
et de
rénovation
32/2023
|
énergétique
de
la
mairie
: choix
des
Délibération
reportée
entreprises Décision
sur
le
projet
d'école
maternelle
de
|
Pour
:0
33/2023
|Cannes
et
Clairan
Contre
: 12
Abstention
: 2
Sonia
AUBRY
et Gilles
LEYRIS
\ |
EP