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Arrêté - ARRETES PUBLIES LE 25 MARS 2024
Déliberation - Decisions Publiees le 25 MARS 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Publiees le 25 MARS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 ?
Publié le S L GC
Ro ne 2 5 MARS 1024 ID : 043-214301574-20240321-DEC_V_2024_0038-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en V = L AY N° DEC_V_2024 0038
Service : Objet :
Sports Convention de mise à disposition du Mur d'escalade de Massot au profit de l'association CAF Horizon
Vertical pour un championnat régional
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU la demande de l'association CAF Horizon Vertical pour la mise à disposition du Mur d'Escalade + le Hall du mur du jeudi 02 mai 2024 au mercredi 08 mai 2024 de 8h à 20h en vue de championnat régional U12/U14,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De signer une convention de mise à disposition à titre gratuit, du Mur d'Escalade de Massot + le Hall du mur conformément au planning qui a été défini au profit de l'association CAF Horizon Vertical.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
TICLE 4: Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Décision n°DEC_V_2024_0038 Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 =
Publié le S LO
ID : 043-214301574-20240321-DEC_V_2024_0036-AU
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 21 mars 2024
Sigfé par APUIS
Date : 22/03/2024
Quaiïité : M. le Maire
Décision n°DEC_V_2024_0038 Ref.
201
524
Berger-Levrault
4309)
Dets de mise en ‘ione 7 5 MARS 2024 sur le site interne
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 2 n
Publié le S L
ID : 043-214301574-20240321-DEC_V_2024_0039-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en V FE L AY N° DEC_V_2024_0039
Objet :
Sports Convention de mise à disposition au profit de
l'association Aïkido Le Puy en Velay
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU la demande de l'association Aïkido Le Puy en Velay pour la mise à disposition de la salle de judo de Quincieu le samedi 06 avril 2024 de 12h à 20h ainsi que le dimanche 07 avril 2024 de 8h à 14h pour des stages,
ARTICLE 3 :
DÉCIDE
De signer une convention de mise à disposition à titre gratuit, de la salle de judo de Quincieu conformément au planning qui a été défini au profit de l'association Aïkido Le Puy en Velay.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Décision n°DEC_V_2024_0039 Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024
Publié le S LOT
ID : 043-214301574-20240321-DEC_V_2024_0039-AU
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 21 mars 2024
se lmaurus Date : 22/03/2024
Qualité : M. le Maire
Décision n°DEC_V_2024 0039 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 = n
Publié le S L
Dee de mise en ligne 25 MARS 2074 ID : 043-214301574-20240321-DEC V 2024 0040-AU sur le site interne
VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en V F L AY N° DEC_V_2024_0040
Service : Objet :
Sports Convention de mise à disposition au profit de l'association Centre Danse
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU la demande de l'association Centre Danse pour la mise à disposition de la salle multi-sports de Guitard, le 25 avril 2024 de 18h à 22h ainsi que du gymnase Marcel Pagnol, le 18 mai 2024 de 16h à 22h et le 19 mai 2024 de 11h à 19h pour les répétitions de leur gala,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De signer une convention de mise à disposition à titre gratuit, du gymnase Marcel Pagnol et de la saile multi-sports de Guitard, conformément au planning qui a été défini au profit de l'association Centre Danse.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 4: Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Décision n°DEC_V_2024_0040 Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024
Publié le S 107
ID : 043-214301574-20240321 -DEC_V_2024_0040-AÙ
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 21 mars 2024
Qualité : M. le Maire
Décision n°DEC_V_2024_0040