Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=61744&path=21%2F61744 710 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=66851&path=59%2F66851 093 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=56053&path=e5%2F56053 654 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=53269&path=9e%2F53269 327 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=63994&path=b3%2F63994 305 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=74698&path=e2%2F74698 334 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=54368&path=63%2F54368 032 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=53671&path=7f%2F53671 859 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=58886&path=ad%2F58886 176 cp
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=74696&path=38%2F74696 890 cp
Conseil Municipal - cms 877 cpte rendu cm 31
Document publié le Mardi 31 mai 2016 par la commune de Saint-Pierre-de-Chérennes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 877 cpte rendu cm 31)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Démocratie,
______________________________________________________________________________________________________ Mairie de St-Pierre de Chérennes – 38160 ST-PIERRE de CHERENNES – Tél. : 04.76.38.50.73 st.pierre.de.cherennes@wanadoo.fr
Compte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2016
Etaient présents : Mmes et Mess. André ROMEY, Ollivier SEGUIN, Chantal ROZAND, Jean-Luc TROUILLOUD, Patrick FOURNIER, Anne- Marie CHOLLET, Pascale GAUTRON, Patrice FEUGIER, Brigitte BRIEL, Patricia DHERBASSY Absent excusé : Gilles GAILLARD, Secrétaire de séance : Patrice FEUGIER
I/ Délibération pour modification des statuts de la CCBI.
Déjà approuvée par le Conseil Communautaire, il est nécessaire que les communes approuvent ces modifications avant le 05.06.16. Délibération adoptée à l’unanimité.
II/ Délibération pour la vente de l’ancienne épareuse au prix de 2600 €
III/ Délibération pour report de la dissolution du syndicat des eaux Presles/St-Pierre de Chérennes. Suite courrier de M. le Préfet, cette dissolution se fera en 2020 dans la nouvelle Communauté de communes. La commune de Presles et le Syndicat des eaux Presles/St-Pierre donneront pour avis le report de cette dissolution.
IV/ Vote d’une subvention de 100 € pour le voyage organisé par l’ADMR pour les personnes handicapées. Une personne de St-Pierre devrait participer à ce voyage.
V/ Assainissement
Fin du programme d’assainissement au hameau des Guinards avec le branchement d’une maison sur le réseau d’assainissement collectif.
VI/Travaux en cours :
Le point est fait sur les travaux prévus au budget primitif 2016 sur la voirie, les bâtiments, aménagement de terrain près de l’église (jardin), acquisition du photocopieur et de l’épareuse ainsi que sur les subventions obtenues.
VII/ Salle des fêtes
Un devis est demandé afin de réduire les problèmes de nuisances sonores à la salle des fêtes
VIII/Forêt
Le plan de gestion de la forêt communale est à renouveler cette année. L’O.N.F. est chargé de préparer le nouveau document.
IX/Divers :
. Félicitations à deux collégiens, Jocelyn ROZAND et Louis BROCHIER pour leur nouvelle, tous deux retenus au niveau départemental et Jocelyn au niveau national. La commune offrira 2 bons d’achats en récompense.
. Discussion sur les problèmes posés par le survol des parapentes sur la commune (mesures à prévoir pour éviter certaines nuisances
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.