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Déliberation - Liste+Delib
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+Delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
09
LD/2024/02
[LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Nombre de Membres
Conseil 15
En exercice 15
Présents 11
+ 2 Pouvoirs
Convocation
du 21 Juin 2024
SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024
L'an deux mil VINGT-QUATRE le VINGT-SEPT JUIN à 19 h 00
le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la Salle Communale sous la Présidence de Monsieur E.BIAT, Maire.
Présents : tous à l'exception de M Caffray.L.- Mme Guilbert Denis.S - M Blot.F donnant pouvoir à Mme Camerlynck Thieu.L - Mme Courbot
Erckelboudt.C donnant pouvoir à Mme Lesne Hocquette.S.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme PAUX Céline.
La liste des délibérations, qui remplace le compte-rendu des séances du Conseil Municipal à compter du 1‘ juillet 2022, a pour objet d'assurer l'information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant. (Ordonnance n° 2021-1310 du 7/10/2022) [Article L.2121-25 modifié du CGCT]
Le procès-verbal sera affiché dans les huit jours suivant la prochaine réunion.
- Délibération n° DCM/2024/02/01 - Bilan de la concertation et de l'arrêt de la cartographie des ZAEnR (Zone d'accélération des énergies renouvelables) : Approuvée
Délibération n° DCM/2024/02/02 - Tarification des repas cantine Rentrée scolaire 2024/2025 : Approuvée
Délibération n°’ DCM/2024/02/03 - Evolution du contrat de l'agent contractuel de droit privé : Approuvée
Délibération n° DCM/2024/02/04- Concernant les conventions de servitude de canalisations Air Liquide dans le cadre de la décarbonation : Approuvée
Délibération n° DCM/2024/02/05 - Pour adhésion de la Commune au groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien et nettoyage : Approuvée
Délibération n° DCM/2024/02/06 - Pour le lancement de la concertation sur le projet des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) : Approuvée
Délibération n° DCM/20241/02/07 - Fin du contrat Service Civique : Approuvée
Délibération n° DCM/2024/02/08 - Pour subvention complémentaire à l'APE du RPI : Approuvée