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Ordre du Jour - ordre du jour CM 261
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 261)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
Ordre du jour
• DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
• ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 MARS ET DU 30 MARS 2023
Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain VIOLLET 1 COMPTE RENDU DE DÉLÉGATION
Monsieur Michel MALTRAIT 2 AIDE A L INSTALLATION DE MEDECINS GENERALISTES
Monsieur Eddie BREVALLE 3 MAISON MÉDICALE - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE RÉSERVATION
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RADIOLOGIE
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Monsieur Eddie BREVALLE 6 ADHESION APPEL A MANIFESTATION D’INTERET SUR LE DEVELOPPEMENT DE CENTRALES
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Monsieur Claude COLIN 8 ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES - REGLEMENT INTERIEUR - MISE A JOUR
Monsieur Michel MALTRAIT 9 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Monsieur Michel MALTRAIT 10 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE À JOUR RIFSEEP
Monsieur Michel MALTRAIT 11 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A DISPOSITION CCAS
Monsieur Michel MALTRAIT 12 TRANSFERT DE CHARGES GEMAPI ET TERRAINS FAMILIAUX - METROPOLE
Monsieur Michel MALTRAIT 13 PERSONNEL MUNICIPAL - FONCTIONS ITINÉRANTES Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain LEGRAS 14 MARCHE PUBLIC - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - POLE FUNERAIRE PUBLIC - AVENANT -
MODIFICATION DES TARIFS
Monsieur Alain VIOLLET 15 VŒU DE LA MAJORITÉ MUNICIPALE