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Ordre du Jour - Ordre Du Jour Conseil Municipal Ville De Corbas
Ordre du Jour - ordre du jour CM 334
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 334)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
Ordre du jour
• DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
• ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JANVIER 2025
Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain VIOLLET 1 COMPTE RENDU DE DELEGATION
Madame Laurence MOULIN 2 LUTTE CONTRE LE CANCER - LA SCINTILLANTE 2025 - Versement d'une subvention au centre Leon
Bérard
Monsieur Eddie BREVALLE 3 SPL OSER - REDUCTION DE CAPITAL
Madame Véronique GIROMAGNY 4 ICPE SOCIETE E.L.M - EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE URBAINE
Monsieur Florent RIVOIRE 5 BUDGET PRINCIPAL - MAISON METROPOLITAINE D'INSERTION EMPLOI - Subvention 2025 -
Renouvellement Adhésion
Madame Dominique BABE 6 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - 2025 / 2029
Monsieur Claude COLIN 7 CONVENTION DE PARTENARIAT LUGDUNUM- MUSEES ET THEATRES ROMAINS-METROPOLE DE
LYON
Monsieur Claude COLIN 8 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
Monsieur Eric MAILLET 9 CONVENTION CADRE DE SERVICES NUMERIQUES - METROPOLE DE LYON (TOODEGO LACLASSE.COM)
Monsieur Eric MAILLET 10 RAPPORT ACTIVITÉ SITIV 2024
Monsieur Michel MALTRAIT 11 ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES - ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - MISE A JOUR DES
TARIFS
Monsieur Michel MALTRAIT 12 PERSONNEL MUNICIPAL - CREATION D'EMPLOIS D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE -
DEJS : EDUCATION, JEUNESSE ET SPORT
Monsieur Michel MALTRAIT 13 PERSONNEL MUNICIPAL - Apprentissage Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Michel MALTRAIT 14 PERSONNEL MUNICIPAL- Mise à jour du tableau des emplois
Monsieur Michel MALTRAIT 15 ADHESION ET SIGNATURE CHARTE L'AUTRE CERCLE
Monsieur Alain LEGRAS 16 PRÊT DE SALLES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET METROPOLITAINES 2026
Monsieur Yves MONTANGERAND 17 CO FINANCEMENT DES TERRAINS DE PADEL - CONCOURS DU TENNIS CLUB DE CORBAS
Monsieur Yves MONTANGERAND 18 LABEL VILLE ACTIVE & SPORTIVE - Renouvellement
Monsieur Yves MONTANGERAND 19 SUBVENTION - Boxing club de corbas