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Déliberation - DEL028
Déliberation - DEL21
Déliberation - DEL54
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ablis.
Lien du pdf (Déliberation - DEL54)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/12/2824
E-legaite cc
99
_DE-074
000
re
b lis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PORTE
D'ILE-DE-FRANCE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
DECEMBRE
2024
N°
d'ordre
: DEL
54-12-2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
décembre
à
20h00,
les
membres
du
Obiet
de
la délibération
S
Conseil
municipal
de
la ville
d’ABLIS
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Rapport
2023
du
syndicat
présidence
de
Monsieur
Jean-François
SIRET,
Maire.
intercommunal
de
collecte
et
de
traitement
des
ordures
ménagères
Présents
: Jean-François
SIRET,
Claire
AGUILLON,
Jean-François
DELARUE,
Clarisse
(SICTOM)
CHALARD,
Daniel
COQUELLE,
Béatrice
HONDARRAGUE,
Laurent
ALLEAUME,
Alain
LELARGE,
Thierry
PARNOT,
Francine
JACQUET,
Sylvie
DESAGE,
Arnaud
JULIEN,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
Estelle
THIERCELIN,
Adeline
LE,
Tristan
PIOLI,
Laurence
ROQUES,
Francine
BERTRAND,
Thierry
GUEFFIER,
Gaëlle
LAME,
Steven
AUBOIS.
En
exercice:
23
Absents
excusés
:
Christiane
CHILLAN,
qui
donne
pouvoir
à
Estelle
THIERCELIN,
Présents :
20
Sindy
ABGUILLERM
qui
donne
pouvoir
à
Béatrice
HONDARRAGUE,
Jean
Marc
BENTOURE
qui
donne
pouvoir
à
Gaelle
LAME.
Pouvoirs
:
3
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Votants
:
23
Secrétaire
de
séance
: Francine
BERTRAND
Date
de
la convocation
:
09/12/2024
Date
de
publication
en
ligne
:
20/12/2024
Vu
le rapport
d'activité
du
syndicat
intercommunal
de
collecte
et
de
traitement
des
ordures
ménagères,
Vu
l’exposé
de
M.
Daniel
COQUELLE,
Le
Conseil
municipal,
PREND
ACTE
de
cette
présentation.
Le
Maire
Jean-François
SIRET
Monsieur
le Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il
peut
faire
l’objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
56
avenue
de
Saint
Cloud,
78
011
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État,
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le site
internet
www-telerecours.fr.
Fi
VILLE
D'ABLIS
es
=
ER
8 rue de la Mairie - 78 660 ABLIS
Petites
villes
TE domnait
01.30.46.06.06
https://ablis.fr