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Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste DES Deliberations CM20240522)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Commune de Crossac
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
22 MAI 2024
N° Objet Décision
Délibérations
DEL2024-03-001 Approbation du PV du 3 avril 2024 Approuvée
DEL2024-03-002 Vote de subventions exceptionnelles Approuvée
DEL2024-03-003 Vote des subventions 2024 Approuvée
DEL2024-03-004 Vote des cotisations aux associations et organismes Approuvée
DEL2024-03-005 Détermination du forfait communal de l’école publique Approuvée
DEL2024-03-006
Zones d’accélération de la production des énergies
renouvelables : Bilan de la concertation Approuvée
DEL2024-03-007
Convention avec la CCPPSG pour l’utilisation d’équipements
sportifs communautaires Approuvée
DEL2024-03-008
Projet Cœur de bourg – Signature de 2 conventions avec Habitat
44 Approuvée
DEL2024-03-009
Signature avec la CAF et la CCPPSG de la convention globale
territoriale Approuvée
DEL2024-03-010 Convention de partenariat avec Handisup Approuvée
DEL2024-03-011 Convention avec Skol Armor Projet Chalands Approuvée
DEL2024-03-012
Tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation
à temps non complet Approuvée
DEL2024-03-013 Tirage au sort des jurés d’assises 2025 Approuvée
Décisions
DEC2024-001 Elaboration du Plan communal de sauvegarde Information
Affichée et publiée le 23/05/2024
sur le site internet en exécution de l’article L 2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales