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Compte-Rendu - compte rendu cm 14 mars 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Guémené-Penfao.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 14 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 14 Mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quatorze mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Guémené-Penfao, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BARATHON, Maire.
Date de convocation 7 mars 2024
Etaient présents : Isabelle BARATHON, Jacques LEGENDRE, Serge BESNIER, Céline SEURIN, Marie-Pierre GEORGET, Vincent DROUET, Liliane COUVREUR, Hubert TAUPIN, Isabelle DRION, Pascal MOREAU, Jean-Marc DROUET, Sylvie LECLERC, Olivier BREMONT, Angélique LAFONTAINE, Patrice LEVANT, Céline BOISSON, Audrey VALE DE VIGA, Richard HERVÉ, Aurélie BEYAERT, Joseph EPIARD, Serge ROBINET, Natalie BAER et Angélique FEUILLU, formant la majorité des membres en exercice conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Etaient représentés conformément à l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Béatrice PERROT ayant donné pouvoir à Serge BESNIER, Florence DE DEYN ayant donné pouvoir à Isabelle BARATHON, Jacques MICHEL ayant donné pouvoir à Angélique LAFONTAINE, Guy AMOSSE ayant donné pouvoir à Hubert TAUPIN, Anne-Marie MARTINAUD ayant donné pouvoir à Audrey VALE DE VIGA, Julien LABADY ayant donné pouvoir à Patrice LEVANT.
Absents : Liliane COUVREUR (pour la délibération n° 2024-028) et M. Serge ROBINET (pour la délibération n° 2024-030)
Après avoir procédé à l’appel, le quorum étant atteint, Madame Isabelle BARATHON ouvre la séance à 19h. En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 (délibération n° 2024-018 et n° 2024-019) En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 24 (délibération n° 2024-020) (les élus membres du bureau ne prennent pas part au vote pour l’assoc concernée) En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 (délibération n° 2024-021)
En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 28 (délibération n° 2024-022) (le Maire ne participe pas au vote) En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 (délibération n° 2024-023 à délibération n°2024-027) En exercice : 29 Présents : 22 Votants : 28 (délibération n° 2024-028) Un élu a quitté la salle et n’a pas pu participer au vote En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 (délibération n° 2024-029) En exercice : 29 Présents : 22 Votants : 28 (délibération n° 2024-030) Un élu a quitté la salle et n’a pas pu participer au vote En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 (à partir de la délibération n° 2024-031)
SECRETAIRE : Mme Céline BOISSON
N°
délib Objet de la délibération Décision du Conseil municipal 2024-018 Participations scolaires Approuvé à 26 voix POUR et 3 voix CONTRE
2024-019 Coût d’un enfant scolarisé à l’UNANIMITE
2024-020 Subventions aux associations 23 voix POUR et 1 OPPOSITION
2024-021 Compte de gestion 2023 à l’UNANIMITE
2024-022 Compte administratif 2023 25 voix POUR, 2 ABSTENTIONS et 1 CONTRE
2024-023 Affectation des résultats 2023 à l’UNANIMITE
2024-024 Budget primitif 2024 26 voix POUR, 1 OPPOSITION et 2 ABSTENTIONS
2024-025 APCP Réhabilitation Restaurant du Port à Beslé-sur-Vilaine 27 voix POUR et 2 ABSTENTIONS
2024-026 APCP Réhabilitation Ex PMU à l’UNANIMITE
2024-027 APCP Réhabilitation chapelle St Georges 26 voix POUR, 2 ABSTENTIONS et 1 CONTRE
2024-028 Cessions et acquisitions – Bilan 2023 28 voix POUR
2024-029 Fixation du taux des taxes communales à l’UNANIMITE
2024-030 Taxe d’habitation – Assujettissemt logt vacants sur résid second. 26 POUR, 1 OPPOSITION et 1 ABSTENTION
2024-031 Commissions municipales – modification de la composition à l’UNANIMITE
2024-032 Mise à jour de la CAO à l’UNANIMITE
2024-033 CIID – Modification des représentants à l’UNANIMITE
2024-034 CLECT – Modification des représentants à l’UNANIMITE
2024-035 Référent sécurité routière – modification du représentant à l’UNANIMITE
2024-036 SDIS – Modification des représentants à l’UNANIMITE
2024-037 Territoire d’Energie 44 – Modification des représentants à l’UNANIMITE
2024-038 Répartition 2024 du produit amendes de police 2023 à l’UNANIMITE
2024-039 Création parvis piétonnier autour Mairie – Dde subv Fonds vert à l’UNANIMITE
2024-040 Dépôt dde contrat partenariat -Fonds Restruct locaux activités 28 voix POUR et 1 ABSTENTION
2024-041 Mégalis – adhésion centrale d’achat à l’UNANIMITE
2024-042 ZAENR- Photovoltaïque au sol 22 POUR, 2 OPPOSITIONS et 5 ABSTENTIONS
2024-043 ZAENR – Photovoltaïque sur toitures 27 voix POUR, 1 OPPOSITION et 1 ABSTENTION
2024-044 ZAENR – Ombrières 27 voix POUR, 1 OPPOSITION et 1 ABSTENTION
2024-045 ZAENR – Méthanisation 21 POUR, 3 ABSTENTIONS et 5 OPPOSITIONS
2024-046 Protection sociale complémentaire agents publics territoriaux à l’UNANIMITE
2024-047 Programme Local de l’Habitat de Redon Agglomération à l’UNANIMITE
2024-048 Places de stationnement à Guénouvry à l’UNANIMITE
A Guémené-Penfao, le 15 mars 2024 Le Maire, Isabelle BARATHON
Liste publiée sur le site internet et affichée le 18 mars 2024